Chapitre 74 - T2017-5
Cuivre et ouvrages en cuivre

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Cuivre affiné

Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
Ag-Argent 0,25
As-Arsenic 0,5
Cd-Cadmium 1,3
Cr-Chromium 1,4
Mg-Magnésium 0,8
Pb-Plomb 1,5
S-Soufre 0,7
Sn-Étain 0,8
Te-Tellure 0,8
Zn-Zinc 1
Zr-Zirconium 0,3
Autres éléments, chacun
(Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.)
0,3

b) Alliages de cuivre

les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des
autres éléments pour autant que :

c) Alliages mères de cuivre

les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 28.53.

d) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 74.03, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple.

e) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

f) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

g) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 74.03), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifies » dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :

Restent notamment comprises dans les nos 74.09 et 74.10 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs
(cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou
revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

h) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :

b) Alliages à base de cuivre-étain (bronze)

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.

c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)).

d) Alliages à base de cuivre-nickel

tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de
1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression «non ouvré», lorsqu'elle se rapporte aux barres et profilés, signifie les produits n'ayant pas reçu une ouvraison ultérieure à leur obtention (non usinés, ni perforés, ni percés, ni tordus, ni gaufrés par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens de la sous-position no 7401.00, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en cuivre de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
7401.00.0000Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7402.00.0000Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.   
7403.11.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Cathodes et sections de cathodesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.12.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - Barres à fil (wire-bars)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.13.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - BillettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.19.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.21.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.22.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - À base de cuivre-étain (bronze)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7403.29.0000Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00 Déchets et débris de cuivre.   
7404.00.1000Déchets et débris de cuivre. - Anodes usées, non alliées; Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids, non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.2000Déchets et débris de cuivre. - À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poidsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.9100Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poidsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.99 Déchets et débris de cuivre. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.9910Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - À base de cuivre-étain (bronze)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.9991Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - Non alliésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7404.00.9999Déchets et débris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7405.00.0000Alliages mères de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.06 Poudres et paillettes de cuivre.   
7406.10.0000Poudres et paillettes de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7406.20.0000Poudres et paillettes de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.07 Barres et profilés en cuivre.   
7407.10 Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné   
7407.10.1100Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Profilés creux : - Non ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.10.1200Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Profilés creux : - OuvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.10.21 Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.10.2110Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solides - Barres, non ouvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.10.2190Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solides - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.10.2900Barres et profilés en cuivre. - En cuivre affiné - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21 Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)   
7407.21.1000Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Barres devant servir à la fabrication d'électrodes de soudure, d'extrémités de soudure, d'adaptateurs d'électrode, d'emmanchements de pointe d'électrode, de porte-électrodes, de molettes de soudure ou de pistolets à souderKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.2100Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Profilés creux : - Non ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.2200Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Profilés creux : - OuvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.90 Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.9010Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale n'excède pas 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.9020Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.21.9090Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29 Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres   
7407.29.2100Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : - Barres, en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel), dont la plus grande dimension de la section transversale excède 12,7 mm; Profilés solides; Profilés creux, non ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.2900Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.90 Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.9020Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Barres dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvrées : - Barres, dont la coupe transversale excède 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.9040Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Barres ou profilés solides, ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.9050Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Profilés creux : - Profilés creuxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7407.29.9090Barres et profilés en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.08 Fils de cuivre.   
7408.11 Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm   
7408.11.1100Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'excédant pas 9,5 mm : - Non revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.11.1200Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'excédant pas 9,5 mm : - Revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.11.2000Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.11.3100Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 12,7 mm : - Non revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.11.3200Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Excédant 12,7 mm : - Revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.19.00 Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.19.0010Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Non revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.19.0020Fils de cuivre. - En cuivre affiné : - Autres - Revêtus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.21.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.22.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7408.29.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.09 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.   
7409.11.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - EnrouléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.19.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.21.00 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - EnrouléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.21.0010Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une épaisseur excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 4,75 mm, non ouvrées : - D'une largeur n'excédant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.21.0020Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroulées - D'une largeur excédant 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.29.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.31.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - EnrouléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.39.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-étain (bronze) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.40.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7409.90.0000Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En autres alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.10 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).   
7410.11.0000Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En cuivre affinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7410.12.0000Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7410.21.00 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7410.21.0030Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affiné - Stratifiés plaqués de cuivre, ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7410.21.0090Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affiné - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7410.22.0000Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.11 Tubes et tuyaux en cuivre.   
7411.10.00 Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.10.0010Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Pour plomberie, non ouvrés : - Pour plomberie, non ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.10.0020Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Pour réfrigération ou climatisation, non ouvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.10.0031Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Autres, non ouvrés : - Industriels ou commerciauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.10.0039Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - Autres, non ouvrés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.10.0040Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affiné - OuvrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.21.0000Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.22.0000Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - À base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7411.29.0000Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.12 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.   
7412.10.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.10.0011Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - Type à pression : - TravaillésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.10.0019Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - Type à pression : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.10.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affiné - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.20.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.20.0011Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - ForgésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.20.0012Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - CoulésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.20.0019Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type à pression : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7412.20.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7413.00.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7413.00.0010Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - Sans accessoires : - Torons, sans accessoiresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7413.00.0080Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - Autres, sans accessoiresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7413.00.0090Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.   
7415.10.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7415.21.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filetés : - Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7415.29.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filetés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7415.33.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filetés : - Vis; boulons et écrousKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7415.39.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filetés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.   
7418.10.0000Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7418.20.0000Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
74.19 Autres ouvrages en cuivre.   
7419.10.0000Autres ouvrages en cuivre. - Chaînes, chaînettes et leurs partiesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.91 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés   
7419.91.1000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Anodes utilisées en galvanoplastieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.91.9100Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiensKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.91.9900Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés - Autres : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.99 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres   
7419.99.1000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Anodes utilisées en galvanoplastieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.99.2000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Cercueils ou bièresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
7419.99.90 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.99.9040Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Autres - Articles de plomberie, en cuivre-zinc (laiton) fondu, non précisés ou inclus ailleursKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7419.99.9090Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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