Répertoire des bureaux et services de l'ASFC

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) offre des services de dédouanement, de contrôle et d'examen, au nom des autres ministères et organismes gouvernementaux, pour les voyageurs, les importateurs et les exportateurs, à près de 1 200 points d'entrée (PDE), y compris les bureaux frontaliers terrestres, les centres de traitement du courrier international, les aéroports, les entrepôts d'attente et un certain nombre d'autres points de service.

Le répertoire en ligne des bureaux et services de l'ASFC est une liste exhaustive des bureaux et des points de service désignés de l'ASFC dans l'ensemble du Canada et il inclut de l'information comme les services offerts, l'adresse et les heures d'ouverture.

À l'occasion, l'ASFC est tenue de modifier les services offerts à un PDE à la suite d'un changement dans les volumes de circulation et de nombre de voyageurs à cause de risque ou pour répondre aux exigences opérationnelles. Par conséquent, le processus de demandes d'examen des services de base (ESB) a été développé pour aider l'ASFC d'identifier et définir les facteurs à considérer et à présenter aux fins d'approbation officielle pour la désignation juridique en vertu de la Loi sur les douanes. Ce processus est une approche réactive pour traiter et approuver les ESB reçues au sein de l'ASFC ou au nom de clients externes dans la mesure du possible, de manière cohérente, tout en tenant compte des exigences opérationnelles régionales.

Le cadre stratégique sur les services aériens a été développé pour aider à déterminer l'admissibilité des services nouveaux ou améliorés de l'ASFC dans le mode aérien.

Bien que les services de base soient financés par l'État, lorsque l'ASFC conclut une entente pour offrir des services sur le principe de recouvrement des coûts, ces services sont financés par le client. Pour optimiser l'efficacité, fournir la plus grande valeur en service et assurer la durabilité des opérations, l'ASFC pourrait, dans certaines circonstances, offrir un service particulier sur le principe du recouvrement des coûts. Ces ententes sont généralement conclues avec les autorités portuaires, les autorités aéroportuaires, les exploitants de navires de croisière, les transporteurs aériens ou les municipalités. En général, les services offerts selon le principe de recouvrement des coûts permettent à l'ASFC et aux clients d'offrir des services en dehors des principaux points de service et des heures normales d'ouverture.

Le service d'information sur la frontière (SIF) est un service informatisé qui fournit des renseignements 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les agents sont uniquement disponibles durant les heures normales d'ouverture (8 h à 16 h, heure locale), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés).

Services offerts sur une base de recouvrement des coûts

L'ASFC fournit normalement des services sans frais pendant les heures qui figurent dans le présent répertoire pour chaque bureau. Lorsque des services sont nécessaires en dehors des heures de bureau ou dans des emplacements non desservis par l'ASFC, l'Agence envisage la possibilité de conclure des ententes de recouvrement des coûts afin d'offrir les services en question. Le recouvrement des coûts accorde à l'ASFC la souplesse nécessaire afin de fournir les services qui ne sont pas prévus dans son budget opérationnel.

Certaines administrations aéroportuaires et certains exploitants de navires de croisière ont conclu des ententes de recouvrement des coûts avec l'ASFC afin d'obtenir des services dans des circonstances particulières, y compris des services supplémentaires pendant les heures qui figurent dans le répertoire. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur la façon dont le recouvrement des coûts peut s'appliquer à votre situation particulière, veuillez consulter les administrations aéroportuaires ou les exploitants de navires de croisière.

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