Index de A à Z
A
B
C
- CANPASS
- Caution en douane (sécurité) anchor doesn't work
- Carte de voyage d'affaires de la Coopération économique de la zone Asie-Pacifique
- Centres de remboursement pour importations occasionnelles (CRIO)
- Classement tarifaire
- Codes secondaires assignés aux bureaux de douane
- Courtiers en douane agréés
D
- Décisions anticipées en matière de classement tarifaire
- Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA)
- Déclaration en douane (DECDOU)
- Dédouanement d'une expédition
- Dépôt d'une garantie anchor doesn't work
- Détermination de la valeur
- Détermination des droits et taxes applicables
- Différends et règlements
- Drawbacks
E
- Échange de données informatisées
- Enquêtes criminelles
- Enregistrement d'une entreprise remove (external link)
- Entente entre le Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs
- Entrées et sorties
- Entreposage d'une expédition
- Entrepôts d'attente
- Estimateur des droits et des taxes
- Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
- Événements internationaux au Canada
- Examen d'une expédition
- Examen des services de base
- Exemptions personnelles (voyageurs)
- Exigences en matière de déclaration pour les plaisanciers privés
- Exigences relatives aux déclarations commerciales
- Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
- Exploitants d'entrepôt d'attente et codes secondaires
- Exportateurs
I
- Identification et admissibilité des transporteurs commerciaux et des agents d'expéditions
- Importation
- Importation par la poste ou par messagerie
- Info Source
- Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)
- Initiative de simplification des activités
- Inspections des aliments, des végétaux et des animaux
- Interface à guichet unique avec les AMG
- Interface entre les douanes et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) anchor doesn't work
M
N
- NEXUS
- Numéro d'entreprise remove (external link)
- Numéro de transaction anchor doesn't work
O
- Obligation d'identification (voyageurs)
- Obligations d'une compagnie de transport (passagers)
P
- Partenaires en protection (PEP)
- Personnes qui désirent s'établir au Canada ou venir au Canada pour étudier ou travailler
- Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Programme d'information préalable sur les voyageurs et du dossier passager
- Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
- Programme de calcul des intérêts des douanes
- Programme de transit sans visa
- Programme des messageries d'expéditions de faible valeur
- Programmes d'encouragement commercial
- Projet pilote pour les voyageurs en régions éloignées – Québec (PPVRE-Q)
- Publications
R
- Rapport sur les antécédents de voyage
- Rapports de la vérification interne et de l'évaluation
- Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
- Relevé détaillé de rajustement (RDR) anchor doesn't work
- Remboursement pour les importations occasionnelles
- Répertoire des bureaux et services de l'ASFC
- Report des droits
- Résolution des différends
- Responsabilité d'une expédition
S
- Service d'information sur la frontière (SIF)
- Service des chiens détecteurs
- Services pour la mainlevée des marchandises commerciales importées
- Servir nos clients
- Site de déclaration par téléphone – Maritime
- Stratégie intégrée de sécurité du fret (SISF)
- Système automatisé de licences des Affaires étrangères et des douanes (SALAED) anchor doesn't work
- Système de postvérification douanière anchor doesn't work
- Système de traitement des déclarations commerciales réglées au comptant (STDCC) anchor doesn't work
- Système de transmission des avis de mainlevée (STAM)
- Système d'examen avant l'arrivée (SEA) anchor doesn't work
- Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
T
- Tarif des douanes
- Temps d'attente à la frontière
- Test d'agent des services frontaliers
- Traitements tarifaires et accords de libre-échange anchor doesn't work
- Transporteurs aériens ou ferroviaires et agents d'expéditions
- Transporteur maritime
- Transporteur non cautionné anchor doesn't work
- Transporteur routier
- Transporteurs approuvés dans le cadre du Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Date de modification :