Chapitre 24 - T2017
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

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Notes.

1.  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre 30).

Note de sous-position.

1.  Au sens du no 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
24.01 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.   
2401.10 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés   
2401.10.1000Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Pour être employés comme capes à la fabrication de cigaresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.10.9100Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Du type turcKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.10.9900Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - AutresKGM5.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
2401.20 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés   
2401.20.1000Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigaresKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.20.90 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.20.9020Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - De Virginie, séchés à l'air chaudKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.20.9090Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - Autres : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2401.30.0000Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Déchets de tabacKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
24.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.   
2402.10.00 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabacMIL8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2402.10.0010Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - Cigares roulés à la mainMIL8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2402.10.0090Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - AutresMIL8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2402.20.0000Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigarettes contenant du tabacMIL12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2402.90.0000Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac.   
2403.11.0000Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.19.00 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - AutresNMB4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.19.0021Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - EmballéNMB4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.19.0022Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - Non emballéKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.19.0091Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - EmballéNMB4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.19.0092Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - Non emballéKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »   
2403.91.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de capeKGM5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.1010Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - EmballéNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.1020Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - Non emballéKGM5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.20 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigaresKGM10 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.2010Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - EmballéesNMB10 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.2020Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - Non emballéesKGM10 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.90 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - AutresKGM13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.9010Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - EmballésNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.91.9020Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - Non emballésKGM13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres   
2403.99.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priserKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.1010Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - EmballéNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.1020Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - Non emballéKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.2000Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabacKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.90 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.9010Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Tabac à mâcher : - EmballésNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2403.99.9020Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Non emballésKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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