Chapitre 39 - T2021-3
Matières plastiques et ouvrages en ces matières

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Notes.

1. Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions nos 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.

Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas :

3. N'entrent dans les nos 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après :

4. On entend par copolymères tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.

Sauf dispositions contraires, au sens du présent Chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente Note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.

Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

5. Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.

6. Au sens des nos 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après :

7. Le no 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 39.01 à 39.14).

8. Au sens du no 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés.

9. Au sens du no 39.18, les termes revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.

10. Au sens des nos 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du Chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).

11. Le no 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du Sous-Chapitre II :

Notes de sous-positions.

1. À l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après :

2. Aux fins du no 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires.

Notes supplémentaires.

1. Les Notes 4 et 5 du présent Chapitre sont applicables, mutatis mutandis, à tous les nos tarifaires du présent Chapitre, autres que ceux dans lesquels les septième et huitième chiffres sont « 00 ».

2. a) Au sens du classement à l'intérieur d'une sous-position du présent Chapitre, on entend par « composition » seulement les
polymères, copolymères, mélanges de polymères et les polymères modifiés chimiquement qui contiennent des
substances non-polymériques telles que :

b) La présence d'un ou des mélanges des produits suivants, sans la présence d'autres substances non-polymériques spécifiées en a) ci-dessus, ne fera pas d'un matériel une composition :

c) Au sens du classement à l'intérieur d'une sous-position du présent Chapitre, les compositions partiellement formulées sont incluses dans l'expression « compositions à mouler ».

Notes statistiques.

(N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Les Notes 4 et 5 du présent Chapitre sont applicables, mutatis mutandis, aux nos de classement à l'intérieur des nos tarifaires du présent Chapitre

2. Pour les besoins statistiques, le no de classement 3926.90.99.30 est applicable seulement pour les articles suivants : sucettes; vessies à glace; sacs irrigateurs, sacs à lavements, et leurs accessoires; coussins pour invalides ou coussins similaires pour soins infirmiers; pessaires; préservatifs; ampoules pour seringues.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
39.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
3901.10.00 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.10.0010Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Provenant de matières recycléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.10.0091Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - Homopolymère à faible densité linéaireKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.10.0092Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À faible densité, autres que linéaires (densité égale ou inférieur à 0,925)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.10.0093Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À densité moyenne (densité supérieur à 0,925 mais inférieur à 0,94)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.20.0000Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.30.0000Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.40.0000Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.90.00 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.90.0010Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères à faible densité linéaireKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3901.90.0090Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.
3902.10.00 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - PolypropylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3902.10.0010Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - Provenant de matières recycléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3902.10.0090Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3902.20.0000Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - PolyisobutylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3902.30.0000Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Copolymères de propylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3902.90.0000Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.03 Polymères du styrène, sous formes primaires.
3903.11.0000Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - ExpansibleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.19.00 Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.19.0010Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - ChocKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.19.0090Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.20.0000Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.30.00 Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.30.0010Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - CompositionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.30.0090Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.90.00 Polymères du styrène, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.90.0010Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères de styrène-butadiène : - Copolymères de styrène-butadièneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3903.90.0090Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.
3904.10.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substancesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.21.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Non plastifiéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.22.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - PlastifiéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.30.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.40.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autres copolymères du chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.50.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères du chlorure de vinylidèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.61.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - PolytétrafluoroéthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.69.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3904.90.0000Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.
3905.12.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - En dispersion aqueuseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.19.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.21.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - En dispersion aqueuseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.29.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.30.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.91.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - CopolymèresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3905.99.0000Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.06 Polymères acryliques sous formes primaires.
3906.10.0000Polymères acryliques sous formes primaires. - Poly(méthacrylate de méthyle)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3906.90.00 Polymères acryliques sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3906.90.0010Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - Polymères d'acrylamideKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3906.90.0090Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.
3907.10.0000Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - PolyacétalsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.00 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0011Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Compositions : - Polymères de l'oxyde d'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0012Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Compositions : - Polymères de l'oxyde de propylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0019Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Compositions : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0091Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Autres : - Polymères de l'oxyde d'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0092Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Autres : - Polymères de l'oxyde de propylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.20.0099Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.30.00 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.30.0010Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - LiquidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.30.0090Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.40.00 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - PolycarbonatesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.40.0010Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - Compositions à moulerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.40.0090Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.50.0000Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines alkydesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.61.0000Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.69.00 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.69.0010Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Devant servir à la fabrication de bouteilles à boissons, moulées par soufflageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.69.0080Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Autres, provenant de matières recycléesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.69.0090Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.70.0000Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(acide lactique)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.91.0000Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Non saturésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.99.00 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.99.0010Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - Téréphtalate de polybutylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3907.99.0090Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.08 Polyamides sous formes primaires.
3908.10.00 Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3908.10.0010Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - Polyamide-6 - Polyamide-6KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3908.10.0090Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3908.90.0000Polyamides sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.09 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.
3909.10.0000Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines uréiques; résines de thiouréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.20.0000Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines mélaminiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.31.0000Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.39.0000Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.40.00 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.40.0030Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Résines de phénol-formaldéhydeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.40.0040Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - CompositionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.40.0090Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.50.00 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - PolyuréthannesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.50.0010Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - CompositionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3909.50.0090Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3910.00.00 Silicones sous formes primaires.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3910.00.0010Silicones sous formes primaires. - Devant servir à la fabrication de prothèses dentaires, y compris des dentiers; Silicones, à l'exclusion des compositionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3910.00.0090Silicones sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.11 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
3911.10.0000Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3911.90.0000Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.12 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
3912.11.0000Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Non plastifiésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.12.0000Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - PlastifiésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.20.0000Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Nitrates de cellulose (y compris les collodions)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.31.0000Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Carboxyméthylcellulose et ses selsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.39.00 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.39.0010Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres - Hydroxyéthyle celluloseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.39.0090Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3912.90.0000Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
3913.10.0000Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acide alginique, ses sels et ses estersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3913.90.00 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3913.90.0010Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - Polysaccharides de xanthaneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3913.90.0080Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - Autres polysaccharidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3913.90.0090Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3914.00.0000Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques.
3915.10.0000Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3915.20.0000Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères du styrèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3915.30.0000Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - De polymères du chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3915.90.00 Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3915.90.0010Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques - De polymères de polypropylène ou d'autres oléfinesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3915.90.0090Déchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.16 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.
3916.10.0000Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3916.20.0000Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En polymères du chlorure de vinyle-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3916.90.0000Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En autres matières plastiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
3917.10.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.10.0010Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - En cellulose régénéréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.10.0020Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - En protéines durciesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.10.0090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.21.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.21.0020Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylène - De drainage pour l'eau de surfaceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.21.0090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères de l'éthylène - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.22.0000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du propylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.23.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.23.0010Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - Sous pressionKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.23.0020Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - Pour conduitKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.23.0090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En polymères du chlorure de vinyle - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.29.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.29.0010Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - En copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.29.0020Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - Renforcés de fibres de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.29.0090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Tubes et tuyaux rigides : - En autres matières plastiques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.31.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.31.0010Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa - En polymères de chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.31.0090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.32 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
3917.32.1000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène;En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène;En polymères de la position 39.05;En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle;En polymères de la position 39.07;En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes;En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13;En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente;Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.32.90 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.32.9020Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - Autres - Tubes platsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.32.9090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.33.0000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoiresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.39 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres
3917.39.1000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.39.90 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.39.9010Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - Autres - Boyaux d'arrosageKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.39.9090Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Autres tubes et tuyaux : - Autres - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3917.40.00 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - AccessoiresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0011Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Sous pression : - En polymères de chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0019Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Sous pression : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0091Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0092Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En polymères de chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0093Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - En copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3917.40.0099Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.18 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.
3918.10 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle
3918.10.1000Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.90 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - AutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.9010Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Carreaux de planchersMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.9020Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Revêtements de murs ou de plafondsMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.9031Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux : - À reliefMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.9039Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Couvre-parquets cellulaires en rouleaux : - AutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.10.9090Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En polymères du chlorure de vinyle - Autres - Autres : - AutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.90 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques
3918.90.1000Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.90.90 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - AutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.90.9020Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres - Carreaux de planchersMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3918.90.9090Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres - Autres : - AutresMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.
3919.10 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
3919.10.1000Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Combinés à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des nontissés ou à des feutres, de telles combinaisons pouvant être enroulées à la main sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °CKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3919.10.2000Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - En polymères de méthacrylate de méthyle; Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) d'une largeur de moins de 15 cm; Acétate de cellulose et acétate butyrate de cellulose en feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur excédant 0,08 mm ou d'une largeur de moins de 15 cm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,08 mmKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3919.10.9100Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène;En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène;En polymères des positions 39.05 ou 39.06;En polymères de la position 39.07, à l'exclusion des résines époxydes, des polyesters non saturés et des plaques, feuilles, pellicules et bandes, de polycarbonate, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm;En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des résines urée-formaldéhydes, des résines mélamine-formaldéhydes, des résines phénol-formaldéhydes et des polyuréthannes;En polymères des positions 39.11 ou 39.13;En polymères de la position 39.12, à l'exclusion de la cellulose régénérée ou de la fibre vulcanisée;En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente;Pellicules en polyester ou en polystyrène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm, devant servir à la fabrication des haut-parleurs et des amplificateurs électriques d'audio-fréquence, des électrophones et des machines à dicter à bandes magnétiques, des appareils d'enregistrement du son sur bandes magnétiques, des mécanismes servant au déroulement des bandes, des appareils électriques des positions 85.21, 85.25, 85.26, 85.27 ou 85.28, et des parties de tout ce qui précède, y compris les transformateurs et les bobines de réactance et selfs;Bandes de polyuréthannes devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3919.10.99 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3919.10.9911Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - En polymères de chlorure de vinyleKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3919.10.9919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3919.10.9990Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm - Autres : - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3919.90.00 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3919.90.0010Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - En polymères de chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3919.90.0020Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3919.90.0090Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.
3920.10.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.10.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - Devant servir à la fabrication de serviettes hygiéniques, de ceintures ou bandages de prothèses, de bandes abdominales d'orthopédie ou de bandages de suspensoirsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.10.0021Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité inférieure à 0,94 : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.10.0022Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité inférieure à 0,94 : - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.10.0031Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité égale ou supérieure à 0,94 : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.10.0032Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères de l'éthylène - D'une densité égale ou supérieure à 0,94 : - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.20.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.20.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - CerclageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.20.0091Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.20.0092Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du propylène - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.30.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.30.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Mélangés à des polymères de butadiène, d'éthylène et de propylène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm, devant servir à la fabrication d'emballages thermorétractablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.30.0091Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.30.0092Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du styrène - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.43.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiantsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.43.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.43.0020Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.49.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères du chlorure de vinyle : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.51.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.51.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle) - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.51.0020Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - En poly(méthacrylate de méthyle) - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.59.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polymères acryliques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.61.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonatesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.61.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonates - Plaques, feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.61.0090Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polycarbonates - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.62.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.62.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - CerclageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.62.0091Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - Autres : - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.62.0092Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En poly(éthylène téréphtalate) - Autres : - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.63.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En polyesters non saturésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.69.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyestersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.69.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyesters - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.69.0020Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : - En autres polyesters - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.71.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En cellulose régénéréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.73.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En acétate de celluloseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.79.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : - En autres dérivés de la celluloseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.91.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En poly(butyral de vinyle)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.92.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.92.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamides - D'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.92.0020Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En polyamides - D'une épaisseur excédant 0,25 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.93.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En résines aminiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.94.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En résines phénoliquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3920.99.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En autres matières plastiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.
3921.11.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polymères du styrèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.12.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polymères du chlorure de vinyleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.13.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.13.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannes - Isolation en polyisocyanureKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.13.0090Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En polyuréthannes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.14.0000Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En cellulose régénéréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.19.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.19.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiques - En polymères de l'éthylèneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.19.0090Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : - En autres matières plastiques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.90.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.90.0010Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Combinées à des fibres synthétiques ou artificielles ou des fibres de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.90.0020Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Combinées à d'autres matières textilesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.90.0030Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - Stratifiés décoratifs, renforcés de papier, formés sous haute pressionMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3921.90.0090Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.
3922.10.00 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabosNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.10.0010Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Cabines de douche, à l'exclusion de celles amoviblesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.10.0020Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Lavabos, à l'exclusion de ceux amoviblesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.10.0030Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - Baignoires, même avec murs, à l'exclusion de celles amoviblesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.10.0090Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Baignoires, douches, éviers et lavabos - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.20.0000Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisanceNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3922.90.0000Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
3923.10.00 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.10.0010Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Contenants à jeter, pour restaurants à service rapide, « coquilles de peigne », par exemple-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.10.0090Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.21 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène
3923.21.1000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.21.90 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.21.9010Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à orduresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.21.9020Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à provisionsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.21.9030Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à lunchKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.21.9040Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs d'emballage pour produits alimentaires : - Sacs d'emballage pour produits alimentairesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.21.9090Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.29 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques
3923.29.1000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.29.9000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
3923.30.1000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.30.90 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9010Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polymères de l'éthylène : - Bouteilles, de polyéthylène (polymères d'éthylène)-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9031Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité n'excédant pas 2 litres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9032Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité excédant 2 litres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9081Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité n'excédant pas 2 litres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9082Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité excédant 2 litres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.30.9090Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.40.0000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.50 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
3923.50.1000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums; Becs en plastique souple de 57 mm de diamètre devant servir à la fabrication de couvercles de contenants de peinture d'un gallon; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.50.90 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.50.9010Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Couvercles pour gobelets-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.50.9040Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Capsules de bouteilles-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.50.9090Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres
3923.90.1000Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent; Capsules dérivées de légumes devant servir à la fabrication de produits canadiens-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3923.90.90 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9020Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Fioles-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9030Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Tonneaux : - Tonneaux-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9040Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Emballages à plantes-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9050Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Autres plateaux, pour étaler les viandes ou autres produits-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9060Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Contenants à portion unique, par exemple, pour confitures, pour beurre ou pour lait pour café-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9080Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Cuves à crème glacée et contenants similaires-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3923.90.9090Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
39.24 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.
3924.10.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0011Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Vaisselle, à l'exclusion des verres et des articles jetables : - Plateaux-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0019Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Vaisselle, à l'exclusion des verres et des articles jetables : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0091Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Ustensiles-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0092Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Contenants pour entreposer les aliments-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0093Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Verres et tasses, à jeter-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0094Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres articles de table, à jeter-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0096Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Récipients pour cuisson-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0097Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres verres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.10.0099Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0010Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Accessoires de salles de bain-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0020Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Glacières portatives pour campingNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0040Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Pots à fleurs-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0051Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Vitrages : - De douche-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0059Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Vitrages : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0060Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Nappes; Dessus de buffet; Couvre-matelas; Couvre-oreillers : - Nappes-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0070Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Accessoires de garde-robe ou de penderie : - Cintres pour vêtements-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0091Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Cadres pour photographies-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0092Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - SeauxNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3924.90.0099Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
39.25 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
3925.10.0000Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.20.00 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.20.0010Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils - Portes et leurs cadres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.20.0090Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.30.00 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.30.0010Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties - Stores vénitiens-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.30.0090Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.90.00 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.90.0011Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Accessoires et garnitures visés à la Note 11 ij) du présent Chapitre : - Plaques pour protection de l'électricité-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.90.0019Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Accessoires et garnitures visés à la Note 11 ij) du présent Chapitre : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.90.0020Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - ClôturesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3925.90.0090Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
3926.10.00 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.10.0010Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires - Cartables à feuilles mobiles et couvertures semblables-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.10.0090Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
3926.20.1000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10 particules aéroportées mesurant plus de 0,0005 mm par 28,317 dm³ d'air, de 30 particules aéroportées mesurant plus de 0,0003 mm par 28,317 dm³ d'air, de 75 particules aéroportées mesurant plus de 0,0002 mm par 28,317 dm³ d'air ou de 350 particules aéroportées mesurant plus de 0,0001 mm par 28,317 dm³ d'air;Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.20.9100Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Gants jetablesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.92 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetablesPAR6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9220Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetables - Gants, conçus spécialement pour usages sportifsPAR6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9290Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines); Gants non jetables - Autres : - AutresPAR6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9300Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Ceintures; Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères de chlorure de vinyle-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9400Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres, contenant des tissus de plus de 50 % en poids de soie-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9500Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.99 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9910Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - Vêtements de pluie : - Vêtements de pluieNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.20.9990Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.30.0000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.40 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation
3926.40.1000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation - Statuettes-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.40.9000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Statuettes et autres objets d'ornementation - Autres objets d'ornementation-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres
3926.90.1000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme;Protecteurs de bec et oeillères pour faisans;Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes;Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain;Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale;Autres courroies transporteuses;Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques;Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties;Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport;Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties;Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie;Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision;Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux;Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir;Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe;Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits;Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs;Parties de courroies transporteuses;Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban;Tampons pour voies ferrées;Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné;Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur;Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties;Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux; Raccords de masques pour casques de sûreté;Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux;Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Roues devant servir à la fabrication de barbecues-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.2000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Paillassons de portesMTK6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.3000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Enseignes, lettres et chiffres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TAU 5.5 %, TNZ 5.5 %, TPG 3 %
3926.90.5000Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Étiquettes d'identification d'animaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.91 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; JointsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.9110Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - Courroies pour machines autres que les courroies transporteusesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.9120Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - Écrous, boulons, vis et rondellesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.9130Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints - JointsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.92 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canos et d'autres bateaux de plaisance ou de sport-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.9200Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canos et d'autres bateaux de plaisance ou de sport - Parties devant server à la fabrication de yachts, dembarcations de course, de canos et dautres bateaux de plaisance ou de sport-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.9300Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles spéciaux placés dans une boîte-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
3926.90.99 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9911Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - Poignées et boutons-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9919Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9920Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles de sécurité et leurs parties-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9930Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles hygiéniques ou pharmaceutiques, tels que spécifiés dans la Note statistique 2 du présent Chapitre-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9940Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Articles pour laboratoire-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9950Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Accessoires pour montages électriques, non conducteurs-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9960Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Parement, pour l'extérieur de maisons ou d'édifices-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9970Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Matelas-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
3926.90.9990Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Autres - Autres : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 3 %
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