Tarif des douanes 2021-3
Notes de section

Table des matières

Section I : Animaux vivants et produits du règne animal

[Section I - PDF - 8 kb]

Note statistique. (N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

Section II : Produits du règne végétal

[Section II - PDF - 7 kb]

Section III : Graisses et huiles animales ou végétales; Produits de leur dissociation; Graisses alimentaires élaborées; Cires d'origine animale ou végétale

[Section III - PDF - 5 kb]

Section IV : Produits des industries alimentaires; Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; Tabacs et succédanés de tabac fabriques

[Section IV - PDF - 177 kb]

Section V : Produits minéraux

[Section V - PDF - 5 kb]

Section VI : Produits des industries chimiques ou des industries connexes

[Section VI - PDF - 177 kb]

Section VII : Matières plastiques ou ouvrages en ces matières; Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

[Section VII - PDF - 7 kb]

Section VIII : Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; Articles de bourrellerie ou de sellerie; Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; Ouvrages en boyaux

[Section VIII - PDF - 5 kb]

Section IX : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; Liège et ouvrages en liège; Ouvrages de sparterie ou de vannerie

[Section IX - PDF - 159 kb]

Section X : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; Papier ou carton à recycler

[Section X - PDF - 5 kb]

Section XI : Matières textiles et ouvrages en ces matières

[Section XI - PDF - 352 kb] - Résivé 2020-07-01

Notes de sous-positions.

Notes relatives à la pénurie Canada–Colombie (article 317 de l’ALÉCCO)

Liste
Article Sous-position Description
1 5112.11

Tissus de laine peignée, contenant de la laine, d’un poids de 183,66 g / m 2 , 100 % laine, fils de diverses couleurs et à armure toile

2 5112.11

Tissus de laine peignée, d’un poids de 154 g / m 2 , 100 % laine, teints et à armure taffetas

3 5112.19

Autres tissus de laine peignée, d’un poids de 220 g / m 2 , 100 % laine, teints et à armure toile

4 5112.19

Tissus de laine peignée, d’un poids de 206 g / m 2 , 100 % laine, fils de diverses couleurs et à armure taffetas

5 5112.30

Autres tissus, écrus ou blanchis, de poils fins peignés, mélangés uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d’un poids de 230 g / m 2 , 52 % poils de chèvre et 48 % fibre de viscose discontinue et à armure taffetas

6 5205.12 Fils de coton, fils simples en fibres non peignées, écrus ou blanchis, de 590,6 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 457 tours par mètre, une extrémité
7 5205.12 Fils de coton, fils simples en fibres non peignées, écrus ou blanchis, de 369,125 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 585 tours par mètre, une extrémité
8 5205.22 Fils de coton, fils simples en fibres peignées, de 492,166 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 490 tours par mètre, une extrémité
9 5205.23 Fils de coton, fils simples en fibres peignées, de 196,86 décitex, fibres discontinues, une extrémité, 100 % coton, teints, brillants, et de section transversale circulaire
10 5205.31 Fils de coton torsadés ou câblés, écrus ou blanchis de fibres non peignées, de 984,333 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 437 tours par mètre, deux extrémités
11 5205.32 Fils de coton torsadés ou câblés, écrus ou blanchis de fibres non peignées, de 492,166 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 384 tours par mètre, deux extrémités
12 5205.32 Fils de coton torsadés ou câblés, écrus ou blanchis de fibres non peignées, de 590,6 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 597 tours par mètre, deux extrémités
13 5205.42 Fils de coton torsadés ou câblés, de fibres peignées, de 590,6 décitex, fibres discontinues 100 % coton, d’une torsion de 384 tours par mètre, deux extrémités
14 5205.47 Fils de coton torsadés ou câblés, écrus ou blanchis de fibres peignées, de 98,43 décitex, fibres discontinues, deux extrémités, 100 % coton et de section transversale circulaire
15 5208.22

Tissus de coton blanchis, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à armure taffetas

16 5208.23

Tissus de coton blanchis, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à armure sergé

17 5208.29

Autres tissus de coton blanchis, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à autre armure

18 5208.32

Tissus de coton teints, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à armure taffetas

19 5208.33

Tissus de coton teints, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à armure sergé

20 5208.39

Autres tissus de coton teints, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés

21 5208.42

Tissus de coton avec fils de diverses couleurs, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés et à armure taffetas

22 5208.49

Autres tissus de coton avec fils de diverses couleurs, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , 100 % coton, mercerisés

23 5209.32

Tissus de coton teints, d’un poids de 200 g / m 2 , 100 % coton, teints et à armure sergé

24 5210.21

Tissus de coton blanchis, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , contenant plus de 50 % en poids de coton, mercerisés et à armure taffetas

25 5210.31

Tissus de coton teints, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , contenant plus de 50 % en poids de coton, mercerisés et à armure taffetas

26 5210.39

Autres tissus de coton teints, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , contenant plus de 50 % en poids de coton, mercerisés

27 5210.41

Tissus de coton avec fils de diverses couleurs, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , contenant plus de 50 % en poids de coton, mercerisés et à armure taffetas

28 5210.49

Autres tissus de coton avec fils de diverses couleurs, d’un poids de 100 à 120 g / m 2 , contenant plus de 50 % en poids de coton, mercerisés

29 5402.31 Fils simples, écrus ou blanchis, de fibres de filaments synthétiques, texturés, de 78 décitex, 68 filaments, une extrémité, 100 % nylon et de section transversale circulaire
30 5402.31 Fils de fibres de filaments synthétiques, écrus ou blanchis, texturés, de 78 décitex, 68 filaments, deux extrémités, 100 % nylon et de section transversale circulaire
31 5402.31 Fils, écrus ou blanchis, de fibres de filaments synthétiques, texturés, de 22 décitex, 20 filaments, deux extrémités, 100 % nylon et de section transversale circulaire
32 5402.33 Fils de filaments synthétiques, texturés, de 55 décitex, 24 filaments, une extrémité et 100 % polyester avec polybutylène téréphtalate (PBT)
33 5402.33 Fils simples, écrus ou blanchis, de fibres de filaments synthétiques, texturés, en polyester, de 100 à 150 décitex, de 144 à 288 filaments, une extrémité et de section transversale circulaire
34 5402.33 Fils de filaments synthétiques, texturés, de 290 décitex, une extrémité, 96 % polyester et 4 % fils d’élastomères, colorés et de section transversale circulaire
35 5402.33 Fils de filaments synthétiques, texturés, de 96 décitex, 96 filaments de polyester, une extrémité, 95 % polyester et 5 % fils d’élastomères, colorés et de section transversale circulaire
36 5402.34 Fils de filaments synthétiques, texturés, de 78 décitex, 25 filaments, une extrémité, 100 % polypropylène, teints et de section transversale circulaire
37 5402.47 Autres fils de filaments synthétiques, simples non torsadés, ou d’une torsion inférieure ou égale à 50 tours par mètre, de 55 décitex, 24 filaments, une extrémité et 100 % polyester
38 5407.52

Autres tissus de filaments synthétiques, avec polyester texturé, d’un poids de 170 g / m 2 , 100 % polyester, teints et à armure taffetas

39 5407.53

Autres tissus de filaments synthétiques, contenant 85 % ou plus en poids de filaments de polyesters texturés avec des fils de diverses couleurs, d’un poids de 90 g / m 2 , 100 % polyester et à armure taffetas

40 5407.61

Autres tissus de filaments synthétiques, avec polyester non texturé, d’un poids de 53 g / m 2 , 100 % polyester, teints et à armure taffetas

41 5407.61

Autres tissus de filaments synthétiques, avec polyester non texturé, d’un poids de 74 g / m 2 , 100 % polyester et à armure taffetas

42 5407.61

Autres tissus de filaments synthétiques, avec polyester non texturé, d’un poids de 88 g / m 2 , 100 % polyester et à armure mixte

Par armure mixte, on entend tout type de structure tissée comptant plus de deux ensembles d’éléments — par exemple un ensemble (ou plus) de fils de chaîne, et deux ensembles (ou plus) de fils de trame — qui sont manipulés de diverses manières pour créer un motif.

43 5407.81 Tissus contenant moins de 85 % en poids de fibres de polyesters, ne contenant pas de nylon, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, écrus ou blanchis, contenant un fil de trame simple ou retors en polyester texturé et contenant un fil de chaîne de polyester et de coton
44 5407.92

Autres tissus de filaments synthétiques, teints, d’un poids de 80 g / m 2 , 90 % polyester et 10 % coton, à armure sergé croisé 2/1

45 5407.93

Autres tissus de filaments synthétiques, avec fils de diverses couleurs, d’un poids de 92 g / m 2 , 52 % polyester et 48 % rayonne, fils de diverses couleurs et à armure sergé 2/1

46 5408.33

Autres tissus de filaments artificiels, fils de diverses couleurs, d’un poids de 104 g / m 2 , 50 % polyester et 50 % viscose et à armure mixte

Par armure mixte, on entend tout type de structure tissée comptant plus de deux ensembles d’éléments — par exemple un ensemble (ou plus) de fils de chaîne, et deux ensembles (ou plus) de fils de trame — qui sont manipulés de diverses manières pour créer un motif.

47 5509.21 Fils simples, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, de 200 décitex, à multifilaments, d’une torsion de 50 tours par mètre, une extrémité, en polyester et de section transversale circulaire
48 5509.99 Autres fils de fibres synthétiques discontinues, écrus ou blanchis, de 200 décitex, à multifilaments, d’une torsion de 60 tours par mètre, une extrémité, en polyester/viscose et de section transversale circulaire
49 5510.11 Fils simples de fibres artificielles discontinues, de 196,86 décitex, fibres discontinues, une extrémité, 100 % viscose, teints, simples, de section transversale circulaire
50 5510.12 Fils de fibres artificielles discontinues, torsadés ou câblés, de 630 décitex, 100 filaments, une extrémité, 100 % rayonne viscose et teints
51 5510.12 Fils de fibres artificielles discontinues, torsadés ou câblés, de 630 décitex, 100 filaments, deux extrémités, 100 % rayonne viscose et teints
52 5512.11

Tissus de fibres synthétiques discontinues, blanchis, d’un poids de 200 g / m 2 , 90 % polyester et 10 % coton, non enduits

53 5512.11

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres de rayonne viscose discontinues, d’un poids de 88 g / m 2 , 53 % polyester et 47 % rayonne, fils de diverses couleurs et à armure sergé 2/1

54 5512.11

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, d’un poids de 88 g / m 2 , contenant 53 % en poids de polyester et 47 % de fibres de rayonne viscose discontinues, teints et à armure taffetas

55 5512.11

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres de rayonne viscose discontinues, d’un poids de 100 g / m 2 , contenant 56 % en poids de polyester et 44 % de fibres de rayonne viscose discontinues, teints et à armure taffetas

56 5512.11

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés uniquement avec des fibres de rayonne viscose discontinues, d’un poids de 100 g / m 2 , 50 % polyester et 50 % viscose, teints et à armure taffetas

57 5512.11

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés uniquement avec des fibres de rayonne viscose discontinues, d’un poids de 220 g / m 2 , 65 % polyester et 35 % viscose, sanforisés et à armure taffetas

58 5515.12

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d’un poids de 279 g / m 2 , 48,5 % polyester, 45,5 % viscose et 3 % fils d’élastomères, teints et à armure sergé

59 5515.13

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés uniquement avec de la laine, d’un poids de 223,89 g / m 2 , 55 % polyester et 45 % laine, avec fils de diverses couleurs, à armure pied-de-poule

60 5515.13

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine, d’un poids de 210,78 g / m 2 , 54 % polyester, 44 % laine et 2% fils d’élastomères, teints et à armure brisée

61 5515.13

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés uniquement avec de la laine, d’un poids de 200,71 g / m 2 , 55 % polyester et 45 % laine, teints et à armure toile

62 5515.13

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine, d’un poids de 156,31 g / m 2 , 55 % polyester et 45 % laine, teints et à armure toile

63 5515.13

Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés uniquement avec de la laine, d’un poids de 233 g / m 2 , 55 % polyester et 45 % laine, fils de diverses couleurs et à armure sergé

64 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 268 g / m 2 , 90 % polyester, 10 % fils d’élastomères et teints

65 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 200 g / m 2 , 94 % polyester, 6 % fils d’élastomères et teints

66 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils »), étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 125 g / m 2 , 91 % polyester, 9 % fils d’élastomères et teints

67 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils »), étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 257 g / m 2 , 100 % polyester et teints

68 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils »), étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 129 g / m 2 , 92 % polyester, 8 % fils d’élastomères et teints

69 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils »), étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 295 g / m 2 et 100 % polyester

70 6001.22

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 229 g / m 2 , 93 % polyester, 7 % fils d’élastomères et teints

71 6001.92

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils »), étoffes à boucles, en bonneterie, autres, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 206 g / m 2 , 97 % polyester, 3 % fils d’élastomères et teints

72 6001.92

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie, autres, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 295 g / m 2 , 100 % polyester, teints, tricot en trame ou en chaîne

73 6001.92

Velours et peluches (y compris les étoffes tricotées dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie, autres, de fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids de 249 g / m 2 , 97 % polyester, 3 % fils d’élastomères et teints

Section XII : Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; Plumes apprêtées et articles en plumes; Fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

[Section XII - PDF - 5 kb]

Section XIII : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; Produits céramiques; Verre et ouvrages en verre

[Section XIII - PDF - 5 kb]

Section XIV : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; Bijouterie de fantaisie; Monnaies

[Section XIV - PDF - 5 kb]

Section XV : Métaux communs et ouvrages en ces métaux

[Section XV - PDF - 119 kb]

Note supplémentaire.

Section XVI : Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; Appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

[Section XVI - PDF - 286 kb]

Note supplémentaire.

Section XVII : Matériel de transport

[Section XVII - PDF - 111 kb]

Section XVIII : Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; Instruments et appareils médico-chirurgicaux; Horlogerie; instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments ou appareils

[Section XVIII - PDF - 6 kb]

Section XIX : Armes, munitions et leurs parties et accessoires

[Section XIX - PDF - 5 kb]

Section XX : Marchandises et produits divers

[Section XX - PDF - 5 kb]

Section XXI : Objets d'art, de collection ou d'antiquité

[Section XXI - PDF - 5 kb]

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