ARCHIVÉ - Chapitre 92 - T2016

Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
  • b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);
  • c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (nº 95.03);
  • d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (nº 96.03);
  • e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 97.05 ou 97.06).

2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

Les cartes, disques et rouleaux du nº 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
92.01 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.   
9201.10.00 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droitsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.10.0011Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Neufs : - D'une hauteur de moins de 114,3 cmNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.10.0019Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Neufs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.10.0021Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Usagés : - D'une hauteur de moins de 114,3 cmNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.10.0029Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos droits - Usagés : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.20.00 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queueNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9201.20.0010Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queue - NeufsNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9201.20.0020Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Pianos à queue - UsagésNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9201.90 Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Autres   
9201.90.1000Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Autres - Clavecins et clavicordesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9201.90.9000Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
92.02 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).   
9202.10.0000Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - À cordes frottées à l'aide d'un archetNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9202.90 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres   
9202.90.1000Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Harpes, y compris les autoharpesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9202.90.90 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
9202.90.9010Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - GuitaresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
9202.90.9020Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - MandolinesNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
9202.90.9030Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - Ukulélés et banjosNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
9202.90.9090Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). - Autres - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
92.05 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie.   
9205.10.00 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres »NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.10.0010Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Trompettes, cornets et flugelhornsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.10.0020Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - TrombonesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.10.0030Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Cors d'harmonieNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.10.0040Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - Tubas, baritons, euphoniums et soubassophonesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.10.0090Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Instruments dits « cuivres » - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres   
9205.90.10 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à boucheNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1010Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - ClarinettesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1020Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Fifres, flûtes et piccolosNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1030Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Flûtes à becNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1040Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - SaxophonesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1050Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - HautboisNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1060Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Bassons, cors anglais et chalumeaux d'exerciceNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1070Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Harmonicas à boucheNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1091Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Autres : - Orgues à tuyaux et à clavierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.1092Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Accordéons et instruments similaires; Bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones; Orgues à tuyaux et à clavier; Harmonicas à bouche - Autres : - Accordéons et instruments similairesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9205.90.2000Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - Harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliquesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
9205.90.9000Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orechestrions et les orgues de Barbarie. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9206.00 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple).   
9206.00.10 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordéesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.1010Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - CymbalesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.1020Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - TimballesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.1030Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Autres tambours et batteries, acoustiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.1040Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordéesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.1050Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - Carillons devant être utilisés dans les églises; Tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées - Carillons devant être utilisés dans les églisesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9206.00.9000Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
92.07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).   
9207.10.00 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).NMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0011Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Orgues électriques : - Clavier simpleNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0012Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Orgues électriques : - Clavier multipleNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0091Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres : - Pianos électriquesNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0092Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres : - SynthétiseursNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0093Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres : - Claviers portatifsNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.10.0099Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
9207.90 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres   
9207.90.1000Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Accordéons, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas et xylophonesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9207.90.90 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9207.90.9010Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - GuitaresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9207.90.9020Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - Tambours et batteries électroniques, interface numérique des instruments de musique (MIDI)NMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9207.90.9090Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). - Autres - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
92.08 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche.   
9208.10.0000Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. - Boîtes à musiqueNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9208.90.0000Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.   
9209.30 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques   
9209.30.10 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.30.1010Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.30.1020Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - D'autoharpes, clavicordes, clavecins, harpes, violes, altos, violons et violoncelles; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.30.9000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Cordes harmoniques - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9209.91 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos   
9209.91.1000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Agrafes, parties d'étouffoirs de cordes de basse, cuir pour lanières, lanières, douilles d'étouffoirs, forté, marteaux non recouverts, moulures de marteaux, fonds de clavier, touches noires de pianos ou d'orgues, chevilles de pianos et chevilles de chevalets de pianos, goupilles de touches, pivots, pointes en laiton, parties de fourches en laiton, barres de pression, rondelles poinçonnées en papier ou en feutre, crochets de barres d'appui, éperons d'etouffoirs, fils d'attrapes de lanières, broches d'étouffoirs, fils de goujons, fils de releveurs (« ifter wires »), fils de marteaux et châssis de piano-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.91.90 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.91.9010Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Autres - Musique pour pianos mécaniques-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.91.9090Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires de pianos - Autres - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.92 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02   
9209.92.10 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.92.1010Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.92.1020Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour harpes et instruments dont les cordes sont frottées à l'aide d'un archet; Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines - Devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.92.2000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02 - Pour les autres instruments à cordes, sauf les instruments à cordes à clavier-6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.94 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07   
9209.94.1000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07 - Devant servir à la fabrication ou à la réparation de pianos ou orgues; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de guitares, de banjos ou de mandolines, dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques; Parties des carillons devant être utilisés dans les églises-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.94.9000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07 - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres   
9209.99.10 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.1010Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques - Pour clavecins, clavicordes, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones, clochettes accordées et carillons devant être utilisés dans les églises-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.1020Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques - Pour instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec et saxophones-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.1030Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques - Pour accordéons et instruments similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.1040Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Pour clavecins, clavicordes, accordéons et instruments similaires, instruments dits « cuivres », bassons, clarinettes, cors anglais, fifres, flûtes, hautbois, piccolos, chalumeaux d'exercice, flûtes à bec, saxophones, tambours et batteries, cymbales, carillons et cloches d'orchestre ou de concert, vibraphones, marimbas, xylophones et clochettes accordées, et carillons devant être utilisés dans les églises; Parties et accessoires des orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques - Pour orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.2000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Mécanismes de boîtes à musique-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9209.99.3000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Métronomes et diapasons-5.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
9209.99.9000Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. - Autres : - Autres - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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