Mémorandums D

D3 - Transport

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Numéro Date
aaaa-mm-jj
Objet
D3-1-1 2015-08-20 Politique relative à l’importation et au transport des marchandises
D3-1-3 2015-08-17 Importations commerciales de boissons enivrantes
D3-1-5 2015-08-17 Transport commercial international
D3-1-7 2010-12-10 Programme d’autocotisation des douanes pour les transporteurs
D3-1-8 2015-08-17 Transport du fret – Exportations
D3-2-1 2015-08-05 Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode aérien
D3-3-1 2013-05-08 Transport du fret expédié et groupé – Importations
D3-4-2 2015-12-10 Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode routier
D3-5-1 2015-08-04 Exigences relatives à la transmission des données préalable au chargement à l’arrivée et à la déclaration dans le mode maritime
D3-5-7 2016-01-06 Importation temporaire de navires
D3-6-0 2013-01-11 Matériel ferroviaire roulant, locomotives et matériel ferroviaire divers importés temporairement pour assurer un service international et/ou être réaffectés au service intérieur
D3-6-6 2015-08-17 Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode ferroviaire
D3-7-1 2015-08-17 Opérations maritimes de l’ASFC – Conteneurs utilisés dans le service international

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