Chapitre 16 - T2020
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2, 3 ou au no 05.04.

2. Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 19.02, ni aux préparations des nos 21.03 ou 21.04.

Notes de sous-positions.

1. Au sens du no 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 16.02.

2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations.

Notes supplémentaires.

1. Les « mélanges définis de spécialité » des nos tarifaires 1602.31.11, 1602.31.92, 1602.32.11 et 1602.32.92 désignent le poulet ou le dindon ou tout produit contenant du poulet ou du dindon, dont au moins 13 % du poids total sont composés de produits autres que le poulet, le dindon, la chapelure, la pâte, l'huile, le glaçage, les autres enrobures et arrosages et toute eau ajoutée (y compris celle utilisée pour le marinage, le glaçage, les autres enrobures et arrosages, la chapelure et la pâte). Aux fins de cette définition, le poids de tous les ingrédients sera tiré des feuilles de spécifications établies en vertu de la Loi sur l'inspection des viandes aux fins de l'étiquetage de ces produits.

2. Dans le cas où le fromage fait partie des composantes de préparations alimentaires d'un type utilisé dans la préparation de produits alimentaires frais pour la vente directe à un consommateur, ces composantes sont classées séparément, dans leurs positions respectives,peu importe leurs emballages.

Note statistique.

1. Pour les besoins statistiques du no de classement 1602.50.91.20, l’expression boeuf salé s’applique au boeuf salé saumuré avec ou sans l’ajout d’arômes ou d’épices.

Tarif des douanes - annexe


Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
1601.00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.   
1601.00.1100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - En conserve ou en pots verres : - De volaille de la position 01.05KGM12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 6 %
1601.00.1900Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - En conserve ou en pots verres : - AutresKGM12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 6 %
1601.00.2100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Autres que volaille de réforme, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM0.95 ¢/kgTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.2200Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM238 % 
1601.00.2300Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - De coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Volaille de réformeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.3100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM0.95 ¢/kgTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.3200Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - De dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM154.5 % 
1601.00.90 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.9010Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Saucisses, saucissons de porcKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.9020Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres saucisses et saucissons, frais, réfrigérés ou congelésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.9080Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres saucisses et saucissons, traitésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1601.00.9090Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits. - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.   
1602.10 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Préparations homogénéisées   
1602.10.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Préparations homogénéisées - De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01.05KGM12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.10.9000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Préparations homogénéisées - AutresKGM12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 10 %
1602.20 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux   
1602.20.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - Pâtés de foie avec truffesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.20.2100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.20.2200Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - Purée de coqs et poules, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM238 % 
1602.20.3100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.20.3200Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - Purée de dindons et dindes, autres qu'en conserve ou en pots de verre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM154.5 % 
1602.20.9000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De foies de tous animaux - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.31 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde   
1602.31.11 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialitéKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 8 %
1602.31.1110Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialité - En conserve ou en pots de verreKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.31.1190Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Mélanges définis de spécialité - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.31.1200Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7.5 %
1602.31.1300Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossésKGM169.5 % mais pas moins de 3.76 $/kg 
1602.31.1400Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossésKGM169.5 % mais pas moins de 6.18 $/kg 
1602.31.9100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Autres : - En conserve ou en pots de verreKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.31.9200Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Autres : - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verreKGM2.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
1602.31.9300Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 % mais pas moins de 4.74 ¢/kg ou plus de 9.48 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.31.9400Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossésKGM165 % mais pas moins de 3.67 $/kg 
1602.31.9500Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De dinde - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossésKGM165 % mais pas moins de 6.03 $/kg 
1602.32 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus   
1602.32.11 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialitéKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 8 %
1602.32.1110Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité - De volaille de réformeKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.32.1120Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Volaille de réforme; Mélanges définis de spécialité - Mélanges définis de spécialitéKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 9 %
1602.32.1200Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7.5 %
1602.32.1300Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossésKGM253 % mais pas moins de 5.91 $/kg 
1602.32.1400Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Plats cuisinés : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossésKGM253 % mais pas moins de 10.54 $/kg 
1602.32.9100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - En conserve ou en pots de verreKGM9.5 %TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPTGP 6.5 %
1602.32.92 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.32.9210Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.32.9220Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre; Volaille de réforme autres qu'en conserve ou en pots de verre - Volaille de réforme, autres qu'en conserve ou en pots de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.32.9300Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 % mais pas moins de 4.74 ¢/kg ou plus de 9.48 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.32.9400Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossésKGM249 % mais pas moins de 5.81 $/kg 
1602.32.9500Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossésKGM249 % mais pas moins de 10.36 $/kg 
1602.39 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - Autres   
1602.39.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - Autres - Plats cuisinésKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TPTGP 8 %
1602.39.9100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - Autres - Autres : - De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verreKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.39.9900Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De volailles du no 01.05 : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.41 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Jambons et leurs morceaux   
1602.41.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Jambons et leurs morceaux - En conserve ou en pots de verreKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.41.9000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Jambons et leurs morceaux - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.42 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Épaules et leurs morceaux   
1602.42.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Épaules et leurs morceaux - En conserve ou en pots de verreKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.42.9000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Épaules et leurs morceaux - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.49 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Autres, y compris les mélanges   
1602.49.10 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Autres, y compris les mélanges - En conserve ou en pots de verre; Plats cuisinésKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.49.1010Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Autres, y compris les mélanges - En conserve ou en pots de verre; Plats cuisinés - En conserve ou en pots de verre : - En conserve ou en pots de verreKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.49.1020Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Autres, y compris les mélanges - En conserve ou en pots de verre; Plats cuisinés - Plats cuisinésKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.49.9000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce porcine : - Autres, y compris les mélanges - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.50 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine   
1602.50.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine - Plats cuisinésKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.50.91 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine - Autres : - En conserve ou en pots de verreKGM9.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.50.9120Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine - Autres : - En conserve ou en pots de verre - Boeuf saléKGM9.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.50.9190Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine - Autres : - En conserve ou en pots de verre - AutresKGM9.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.50.9900Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - De l'espèce bovine - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1602.90 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux   
1602.90.1000Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux - Plats cuisinésKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1602.90.9100Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux - Autres : - En conserve ou en pots de verreKGM12.5 %TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 8 %
1602.90.9900Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang. - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1603.00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.   
1603.00.1000Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. - De viande: - De viandeKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1603.00.2000Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. - De poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiquesKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
16.04 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.   
1604.11.00 Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.KGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.11.0020Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres, en conserve ou en pots de verre : - KétasKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.11.0030Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - CohosKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.11.0040Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - RosesKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.11.0050Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - RougesKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.11.0090Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - AutresKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.12 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Harengs   
1604.12.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Harengs - SaumurésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.12.9000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Harengs - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.13 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots   
1604.13.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots - En conserve ou en pots de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.13.9000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots - AutresKGM9 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.14 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)   
1604.14.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Bonite d'AtlantiqueKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.14.90 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3.5 %
1604.14.9011Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Dans l'huile ou dans des préparations contenant de l'huile : - En flocons, en conserve ou en pots de verreKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3.5 %
1604.14.9019Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Dans l'huile ou dans des préparations contenant de l'huile : - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3.5 %
1604.14.9091Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Autres : - En flocons, en conserve ou en pots de verreKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3.5 %
1604.14.9099Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) - Autres - Autres : - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3.5 %
1604.15.0000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - MaquereauxKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.16 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anchois   
1604.16.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anchois - En conserve ou en pots de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.16.9000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Anchois - AutresKGM9 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
1604.17.0000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - AnguillesKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.18.0000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Ailerons de requinsKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.19 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres   
1604.19.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres - « Whitebait » en conserve ou en pots de verreKGM7 %TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.19.90 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.19.9010Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres - Autres - Bâtonnets et produits similaires de toutes formes ou grandeurs, filets ou autres morceaux, enrobés de pâte ou de chapelureKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.19.9091Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres - Autres - Autres : - Cuits, congelésKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.19.9099Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : - Autres - Autres - Autres : - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons   
1604.20.1000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Plats cuisinésKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 10 %
1604.20.2000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Poissons « gefilte »KGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.90 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.9010Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Autres - PuréesKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.9021Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Autres - Imitations de fruits de mer : - FraîchesKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.9022Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Autres - Imitations de fruits de mer : - CongeléesKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.9080Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Autres - Autres, cuits, congelésKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.20.9090Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Autres préparations et conserves de poissons - Autres - AutresKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 7 %
1604.31.0000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Caviar et ses succédanés : - CaviarKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1604.32.0000Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. - Caviar et ses succédanés : - Succédanés de caviarKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.   
1605.10.00 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - CrabesKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.10.0010Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crabes - En conserve ou en pots de verreKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.10.0020Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crabes - CongeléeKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.10.0090Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crabes - Autres : - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.21.00 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crevettes : - Non présentées dans un contenant hermétiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.21.0020Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crevettes : - Non présentées dans un contenant hermétique - CongeléeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.21.0090Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crevettes : - Non présentées dans un contenant hermétique - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.29.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Crevettes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.30 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Homards   
1605.30.1000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Homards - Sans carapace, cuite à la vapeur ou bouillie dans l'eau, congelée ou non mais non autrement préparée ou conservéeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.30.9000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Homards - AutresKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.40 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres crustacés   
1605.40.1000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres crustacés - « Crayfish » en conserve ou en pots de verreKGM5 %TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.40.9000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres crustacés - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.51.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - HuîtresKGM2 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.52.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillagesKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.53.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - MoulesKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.54.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Seiches, sépioles, calmars et encornetsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.55.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Poulpes ou pieuvresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1605.56.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Clams, coques et archesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 6 %
1605.57.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - OrmeauxKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.58.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Escargots, autres que de merKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.59 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Autres   
1605.59.1000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Autres - « Toheroas » en conserve ou en pots de verreKGM4 %TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.59.9000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Mollusques : - Autres - AutresKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.61.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres invertébrés aquatiques : - Bêches-de-merKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.62.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres invertébrés aquatiques : - OursinsKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.63.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres invertébrés aquatiques : - MédusesKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
1605.69.0000Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. - Autres invertébrés aquatiques : - AutresKGM4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
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