Chapitre 89 - T2018
Navigation maritime ou fluviale

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Note.

1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 89.06.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.   
8901.10 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs   
8901.10.1000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 mNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 15.5 %, TCUE 18.5 %
8901.10.9000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - AutresNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 13 %, TN 13 %, TSL 13 %, TKR 15.5 %, TCUE 18.5 %
8901.20 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes   
8901.20.1000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 mNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 5 %
8901.20.9000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - AutresNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TKR 15.5 %
8901.30.0000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20NMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 5 %, TCUE 12.5 %
8901.90 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises   
8901.90.1000Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Bateaux ouvertsNMB15 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 15 %, TKR 3 %, TCUE 7.5 %
8901.90.9100Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 mNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 5 %, TCUE 12.5 %
8901.90.9900Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - AutresNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 13 %, TN 13 %, TSL 13 %, TKR 15.5 %, TCUE 12.5 %
8902.00 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.   
8902.00.1000Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 mNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TKR 15.5 %
8902.00.2000Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée excédant 30,5 mNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.   
8903.10.0000Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. -Bateaux gonflablesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.00 Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.0011Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Avec moteur auxiliaire : - D'une longueur n'excédant pas 9,2 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.0012Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Avec moteur auxiliaire : - D'une longueur excédant 9,2 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.0021Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Sans moteur auxiliaire : - D'une longueur n'excédant pas 4 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.0022Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Sans moteur auxiliaire : - D'une longueur excédant 4 m mais n'excédant pas 6,5 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.91.0025Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Sans moteur auxiliaire : - D'une longueur excédant 6,5 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.00 Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0011Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Yachts de croisière : - D'une longueur n'excédant pas 9,2 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0012Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Yachts de croisière : - D'une longueur excédant 9,2 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0021Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genouxNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0022Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - D'une longueur n'excédant pas 6 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0023Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - D'une longueur excédant 6 m mais n'excédant pas 8 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0024Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - D'une longueur excédant 8 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0031Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord : - D'une longueur n'excédant pas 6 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0032Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord : - D'une longueur excédant 6 mNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.92.0090Autres : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.99 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres   
8903.99.1000Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Périssoires de courseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8903.99.90 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.99.9021Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En métalNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.99.9022Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En plastiques renforcésNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.99.9029Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8903.99.9090Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8904.00.0000Remorqueurs et bateaux-pousseurs.NMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 13 %, TN 13 %, TSL 13 %, TKR 15.5 %, TCUE 18.5 %
89.05 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.   
8905.10.0000Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Bateaux-dragueursNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 13 %, TN 13 %, TSL 13 %, TKR 15.5 %
8905.20 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles   
8905.20.1100Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8905.20.1900Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - AutresNMB20 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 20 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TKR 12.5 %, TCUE 10 %
8905.20.2000Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes d'exploitationNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TKR 15.5 %, TCUE 12.5 %
8905.90 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres   
8905.90.1100Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - Bateaux-foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8905.90.1900Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - AutresNMB20 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 20 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TKR 12.5 %, TCUE 10 %
8905.90.2000Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8905.90.9000Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - AutresNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 13 %, TN 13 %, TSL 13 %, TKR 15.5 %, TCUE 12.5 %
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.   
8906.10.0000Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Navires de guerreNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 5 %
8906.90 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres   
8906.90.1100Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de viesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8906.90.1900Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - AutresNMB15 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 3 %, TCUE 7.5 %
8906.90.9100Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 mNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TKR 15.5 %, TCUE 12.5 %
8906.90.9900Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - AutresNMB25 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 25 %, TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TKR 15.5 %, TCUE 12.5 %
89.07 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).   
8907.10 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables   
8907.10.1000Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de viesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8907.10.9000Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8907.90 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres   
8907.90.1000Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8907.90.2000Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Autres bouées et balisesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8907.90.9000Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - AutresNMB15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 3 %
8908.00 Bateaux et autres engins flottants à dépecer.   
8908.00.1000Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - Moins le matériel ou les articles récupérablesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8908.00.9000Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - AutresTNE15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 3 %
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