Chapitre 86 - T2018
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Relèvent notamment du no 86.07 :

3. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 86.08 :

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
86.01 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.   
8601.10.0000Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. - À source extérieure d'électricitéNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8601.20.0000Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. - À accumulateurs électriquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
86.02 Autres locomotives et locotracteurs; tenders.   
8602.10.0000Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - Locomotives diesel-électriquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
8602.90.0000Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
86.03 Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04.   
8603.10.0000Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - À source extérieure d'électricitéNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8603.90.0000Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8604.00 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).   
8604.00.1000Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - Régaleuses à ballast;Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques;Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées;Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production;Débroussailleuses sur rails;Traveleuses;Chasse-neige;Chariots à matériel;Grues à traverses;Grues à railsNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8604.00.9000Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8605.00.0000Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04).NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
86.06 Wagons pour le transport sur rail de marchandises.   
8606.10.00 Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.10.0010Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - IsothermesNMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.10.0020Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - Non isothermesNMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.30.0000Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.91.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.92.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8606.99.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
86.07 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.   
8607.11.0000Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.12.0000Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties   
8607.19.1100Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.1900Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 2 %, TNZ 2 %, TPG 5 %
8607.19.2100Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro); Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le railNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.2900Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 2 %, TNZ 2 %, TPG 5 %
8607.19.3000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties d'essieux ou de roues-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.4000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.50 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.5030Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour véhicules de voies ferrées, non autopropulsés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.19.5040Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour locomotives et les autres véhicules de voies ferrées, autopropulsés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.21 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties   
8607.21.1000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.21.2000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées-10 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.21.90 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres-10 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8607.21.9010Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Pour véhicules des n°s 86.05 ou 86.06-10 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8607.21.9090Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Autres-10 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8607.29 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres   
8607.29.1000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.29.9000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Autres-10 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 2 %
8607.30 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties   
8607.30.1000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.30.9000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Autres-2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.91.0000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De locomotives ou de locotracteurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.99 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres   
8607.99.11 Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.99.1130Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - De véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées, ou similaire-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.99.1190Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.99.1900Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Autres-8.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8607.99.2000Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées non autopropulsés-11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8608.00 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.   
8608.00.1000Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. - Butoirs d'attelage fixes et coulissants et heurtoirs à friction pour voies ferrées; Appareils de signalisation pour voies ferrées et leur parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8608.00.9000Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8609.00 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.   
8609.00.1000Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. - Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8609.00.9000Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
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