Chapitre 75 - T2018
Nickel et ouvrages en nickel

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

b) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

c) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

d) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 75.02), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifies » dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :

Restent notamment comprises dans le no 75.06 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

e) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Notes de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Nickel non allié

le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :

Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
 Fe - Fer 0,5
 O - Oxygène 0,4
Autres éléments, chacun 0,3

b) Alliages de nickel

les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :

2. Nonobstant les dispositions de la Note 1 c) du présent Chapitre, pour l'interprétation du no 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression « non ouvré », lorsqu'elle se rapporte aux feuilles, signifie les produits n'ayant pas reçu un traitement au-delà de leur condition à la sortie de l'usine de laminage (non usinés, ni découpés en formes précises, ni perforés, ni recouverts par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens de la sous-position no 7501.10, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en nickel de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
75.01 Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel.   
7501.10.0000Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - Mattes de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7501.20.0000Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
75.02 Nickel sous forme brute.   
7502.10.0000Nickel sous forme brute. - Nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7502.20.0000Nickel sous forme brute. - Alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7503.00.0000Déchets et débris de nickel.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7504.00.00 Poudres et paillettes de nickel.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7504.00.0010Poudres et paillettes de nickel. - Poudres, contenant en poids 60 % ou plus de nickel : - PoudresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7504.00.0090Poudres et paillettes de nickel. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
75.05 Barres, profilés et fils, en nickel.   
7505.11.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7505.12.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7505.21.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7505.22.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
75.06 Tôles, bandes et feuilles, en nickel.   
7506.10 Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié   
7506.10.1000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7506.10.9000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7506.20 Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel   
7506.20.1000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm :Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel;OuvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7506.20.9000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
75.07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.   
7507.11.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7507.12.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7507.20.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Accessoires de tuyauterieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
75.08 Autres ouvrages en nickel.   
7508.10.0000Autres ouvrages en nickel. - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7508.90 Autres ouvrages en nickel. - Autres   
7508.90.1000Autres ouvrages en nickel. - Autres - Anodes pour le nickelageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7508.90.9000Autres ouvrages en nickel. - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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