Chapitre 7 - T2018
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 12.14.

2. Dans les nos 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 07.01 à 07.11, à l'exclusion :

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (no 09.04).

Notes supplémentaires.

1. Le poids de l'emballage doit être compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les nos 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 07.08 ou 07.09.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.   
0701.10.0000Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - De semenceTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0701.90.00 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - AutresTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0701.90.0010Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Certifiées biologiquesTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0701.90.0020Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Non certifiées biologiquesTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.   
0702.00.1000Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.1900Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.2100Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Tomates cerises importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.29 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerisesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.2910Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.2920Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9100Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 0.93 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0702.00.99 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9913Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Roma, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9914Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Autres, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9915Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Autres, RomaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9919Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9993Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Roma, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9994Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Autres, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9995Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Autres, RomaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0702.00.9999Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.03 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.   
0703.10 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes   
0703.10.1000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Plants d'oignonsKGM4.23 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.2000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - Oignons dits « espagnols », pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.3100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 0.93 ¢/kg mais pas moins de 2 %
0703.10.39 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.3910Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.3920Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.4100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.4900Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.9100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 0.56 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0703.10.99 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.9910Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.10.9920Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.20.0000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Aulx (ails)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0703.90.0000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.   
0704.10 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis   
0704.10.1100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.10.1200Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.10.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.10.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.10.9020Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.20 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles   
0704.20.1100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 1.15 ¢/kg mais pas moins de 2 % plus 0.8 %
0704.20.1200Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 1.12 ¢/kg mais pas moins de 2 %
0704.20.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.20.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.20.9020Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres   
0704.90.1000Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Brocolis pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.2100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 0.93 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0704.90.29 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.2910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.2920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.3100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0704.90.39 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.3910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.3920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.4100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0704.90.49 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.4910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.4920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - RapinisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0704.90.9090Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.   
0705.11 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées   
0705.11.1100Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % plus 0.8 %
0705.11.1200Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0705.11.90 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.11.9020Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.11.9030Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres   
0705.19.1100Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % plus 0.8 %
0705.19.1200Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.47 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0705.19.90 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9010Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - De serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9021Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9022Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9029Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9031Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9032Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.19.9039Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.21.0000Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0705.29.0000Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.   
0706.10 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets   
0706.10.1100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.1200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.20 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.2011Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.2012Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.2021Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.2022Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.3100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM0.94 ¢/kg plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.3200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM0.94 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.40 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.4010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.4020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.10.5000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - NavetsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres   
0706.90.1000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Betteraves pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.2100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.37 ¢/kg mais pas moins de 1.7 % plus 0.8 %
0706.90.2200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
0706.90.30 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteravesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.3010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.3020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.4000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Salsifis et céleris-ravesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.5100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
0706.90.59 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.5910Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.5920Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.90 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.9010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - PanaisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.9020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - RaifortsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0706.90.9090Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.   
0707.00.1000Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00.9100Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.22 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 0.84 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0707.00.99 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00.9911Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiques : - De serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00.9919Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00.9980Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0707.00.9990Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.   
0708.10 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum)   
0708.10.1000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.10.9100Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.10.99 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.10.9910Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.10.9920Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)   
0708.20.1000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Haricots, mange-tout, pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20.2100Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 0.75 ¢/kg mais pas moins de 1.7 % plus 0.8 %
0708.20.2200Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20.3000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-toutKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20.90 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20.9010Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.20.9090Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0708.90.0000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.   
0709.20 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges   
0709.20.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Pour la transformationKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.20.9100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM10.31 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 2.06 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0709.20.99 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.20.9910Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.20.9920Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.30.00 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - AuberginesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.30.0010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.30.0020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.40 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves   
0709.40.1100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.75 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % plus 0.8 %
0709.40.1200Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.75 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0709.40.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.40.9010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.40.9020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.51 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus   
0709.51.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.51.9000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - AutresKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.59 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres   
0709.59.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Champignons, pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.59.2000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - TruffesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.59.9000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - AutresKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta   
0709.60.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60.9011Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiques : - De serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60.9019Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60.9080Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Autres, de serreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.60.9090Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.00 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.0011Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.0019Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.0021Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.0022Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.70.0029Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.91.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - ArtichautsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.92.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - OlivesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.93.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres   
0709.99.1100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.28 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
0709.99.1900Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.2100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.2900Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.3100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.56 ¢/kg mais pas moins de 2.5 % plus 0.8 %
0709.99.3200Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TKR 0.56 ¢/kg mais pas moins de 2.5 %
0709.99.40 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.4010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.4020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Non certifiés biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.9020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Okra (gombo)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.9030Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), câpres, cardons, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0709.99.9090Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.   
0710.10.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Pommes de terreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.21.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Pois (Pisum sativum)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.22.00 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.22.0010Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Verts ou jaunesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.22.0020Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - De LimaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.22.0090Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.29.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.30.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.40.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Maïs douxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0710.80.00 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.80.0010Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - ChampignonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.80.0020Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - CarottesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.80.0030Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de BruxellesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.80.0090Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0710.90.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Mélanges de légumesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.   
0711.20.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - OlivesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0711.40 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons   
0711.40.1000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Cornichons, d'un diamètre maximal de 19 mm, devant servir à la fabrication des cornichons finisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0711.40.9000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - AutresKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
0711.51.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Champignons du genre AgaricusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0711.59.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0711.90.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.   
0712.20.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - OignonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.31.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Champignons du genre AgaricusKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.32 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)   
0712.32.1000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.32.9000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - AutresKGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.33.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Trémelles (Tremella spp.)KGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.39 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres   
0712.39.1100Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Bolet (Boletus edulis) ou shiitake (Lentinus edodes) devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.39.1900Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - AutresKGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.39.2000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - TruffesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.90.00 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.90.0010Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris l'ail, à l'exclusion des pommes de terre en poudreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.90.0020Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Graines de maïs douxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.90.0030Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Pommes de terreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0712.90.0090Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.   
0713.10 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum)   
0713.10.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM5.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Graines à ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - CassésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9030Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Pois fourragersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9040Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - VertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9050Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - JaunesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.10.9090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.20.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chichesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.20.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Graines à ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.20.0020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - CassésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.20.0091Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété DesiKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.20.0092Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété KabouliKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.31 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek   
0713.31.10 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.31.1010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Graines à ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.31.1090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.31.9000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - AutresKGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.32.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)KGM2 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris)KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0011Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines à ensemencer : - Haricots blancs, haricots NavyKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0019Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines à ensemencer : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots communs rouges foncésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0030Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots communs rouges clairsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0040Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots blancs, haricots NavyKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.33.0090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.34.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.35.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.39.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.39.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Graines à ensemencerKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.39.0090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.40.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - LentillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.40.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Graines à ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.40.0020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - CasséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.40.0030Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - VertesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.40.0090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.50.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.50.9000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.60.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres   
0713.90.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.90.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.90.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Graines à ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0713.90.9090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.   
0714.10.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Racines de maniocKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.20.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Patates doucesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.30.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.40.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.50.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.00 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.0011Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Frais : - Arrow-rootKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.0019Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Frais : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.0021Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Séchés : - Arrow-rootKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.0029Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Séchés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.0090Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0714.90.1000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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