Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique
Annexe B : Éléments de données de la déclaration sommaire—
Chapitre 25 : Portail du Système canadien de déclaration d'exportations

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0 Preuve de déclaration

Numéro de niveau et d'ordre
0
Présentation
SUM####AA####AAAAMM
Restrictions
Modèle de format exact, généré par le système
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Remarques
ID sommaire (Format : SUM####) + ID d'autorisation de l'émetteur (Format : AA####) + Période de déclaration (Format : AAAAMM) pour un total de 19 caractères
Définition
Le numéro de preuve de déclaration est émis par le système de l'ASFC et partagé avec l'exportateur ou le fournisseur de services afin de prouver que la déclaration sommaire a été validée et acceptée par l'ASFC. Il se compose de l'ID sommaire, de l'Id d'autorisation de l'émetteur et de la période de déclaration (année et mois) au cours de laquelle la transaction d'exportation a eu lieu

1 Exportateur

Numéro de niveau et d'ordre
1
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

1.1 Nom de l'entreprise exportatrice

Numéro de niveau et d'ordre
1.1
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le nom de l'entreprise qui exporte les marchandises ou suscite leur exportation

1.2 NE de l'exportateur

Numéro de niveau et d'ordre
1.2
Présentation
999999999RM9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Définition
Le numéro d'entreprise (NE) de 9 chiffres est attribué par l'Agence du revenu du Canada (ARC), plus l'identificateur alphanumérique du compte de six caractères, par exemple, RM0001, de l'entreprise qui exportera les marchandises ou qui suscitera leur exportation

1.3 ID sommaire

Numéro de niveau et d'ordre
1.3
Présentation
SUM9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Définition
L'ID de la déclaration sommaire est l'identifiant attribué à un déclarant de la déclaration sommaire lorsqu'il a fait une demande et a été autorisé à soumettre les déclarations sommaire

1.4 Nom du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
1.4
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le prénom et le nom de famille de la personne qui certifie que les informations fournies dans le formulaire sont véridiques, exactes et complètes (c'est-à-dire la personne qui remplit la déclaration). Le certificateur peut être l'exportateur des marchandises ou le fournisseur de services douaniers

1.5 Adresse municipale

Numéro de niveau et d'ordre
1.5
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
L'adresse municipale du certificateur

1.6 Ville

Numéro de niveau et d'ordre
1.6
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La ville du certificateur

1.7 Province ou état

Numéro de niveau et d'ordre
1.7
Modifiable
Oui
Définition
La province ou l'état du certificateur

Canada ou États-Unis

Présentation
Listes déroulantes
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Remarques
Listes déroulantes des provinces/territoires canadiens si le pays sélectionné est CA et des États américains si le pays sélectionné est É.-U.

Autre

Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Remarques
Si le pays n'est pas CA ou É.-U., afficher une zone de texte d'un maximum de 35 caractères que l'utilisateur peut saisir

1.8 Pays

Numéro de niveau et d'ordre
1.8
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays du certificateur

1.9 Code postal ou zip

Numéro de niveau et d'ordre
1.9
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Remarques
Obligatoire si le pays est le Canada ou les États-Unis
Définition
Le code postal de 6 caractères ou le code zip de 5 à 9 caractères du certificateur

Canada

Présentation
ANANAN
Restrictions
Format exact

É.-U.

Présentation
NNNNN(N)
Restrictions
Format exact

Autre

Présentation
AlphaNum9
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 9

1.10 Téléphone

Numéro de niveau et d'ordre
1.10
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de téléphone du certificateur

1.11 Poste téléphonique

Numéro de niveau et d'ordre
1.11
Présentation
99999
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 5
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de l'extension téléphonique du certificateur

1.12 Télécopieur

Numéro de niveau et d'ordre
1.12
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de télécopieur du certificateur

1.13 Courriel

Numéro de niveau et d'ordre
1.13
Présentation
Z@Z.Z
AlphaNum50
Restrictions
Longueur minimale 5, longueur maximale 50
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Adresse courriel de la personne chargée de remplir la demande

2 Période de déclaration

Numéro de niveau et d'ordre
2
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

2.1 Année et mois de la période de déclaration

Numéro de niveau et d'ordre
2.1
Présentation
AAAA MM
Restrictions
Format exact (6)
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
L'année et le mois que le chargement quitte physiquement le Canada

2.3 Motif de la modification

Numéro de niveau et d'ordre
2.3
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Remarques
Obligatoire lors de la soumission d'une modification; non disponible pour la soumission originale.
(Consultez l'annexe J)
Définition
Spécifiez la raison pour laquelle le document est mis à jour

2.4 Indicateur de déclaration « Néant »

Numéro de niveau et d'ordre
2.4
Présentation
Case à cocher
Oui/Non
Restrictions
Case à cocher
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition

En tant que déclarant sommaire, si aucune marchandise n'a été exportée du Canada au cours de la période de déclaration (Exemple : ), il est nécessaire de compléter un rapport « Néant » pour la période de déclaration.

Une nouvelle déclaration sommaire doit être soumise à l'ASFC dans les cinq jours ouvrables suivant le début de chaque mois, peu importe si des marchandises ont été exportées du Canada au cours du mois précédent ou non. (Pour compléter la soumission d'un rapport « Néant », créez une nouvelle déclaration sommaire dans le portail du SCDE et cochez la case « Créer un rapport Néant ». Dans le rapport « Néant », l'utilisateur devra fournir des informations générales. , tels que le nom, l'adresse, le numéro

3 Ajouter une catégorie de marchandises (boucle)

Numéro de niveau et d'ordre
3
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire [0…9999]
Remarques
Non disponible si Indicateur de déclaration « Néant » = Oui

3.1 Bureau de sortie canadien

Numéro de niveau et d'ordre
3.1
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition
Le bureau de sortie de l'ASFC à partir duquel les marchandises doivent quitter le Canada

3.2 Pays de la destination finale

Numéro de niveau et d'ordre
3.2
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays de destination finale où les marchandises doivent être consommées, transformées ultérieurement ou fabriquées, tel que connu au moment de l'exportation

3.3 Description des marchandises

Numéro de niveau et d'ordre
3.3
Présentation
AlphaNum255
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 255
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Inscrit par l'utilisateur. Zone de texte d'un maximum de 255 caractères
Définition

Une description complète des marchandises en utilisant une terminologie commerciale normale avec suffisamment de détails pour vérifier le code SH déclaré. Des termes généraux tels que comestibles, marchandises sèches, machineries, pièces, etc., ne seront pas acceptés.

Décrivez chaque article portant un numéro de classification distinct sur une ligne distincte. S'il s'agit de l'exportation d'un moyen de transport, indiquez le NIV, le NIC ou le numéro de série du moyen de transport à exporter.

Important : Si les marchandises sont soumises au contrôle à l'exportation, la description fournie doit correspondre à celle figurant sur le permis, la licence ou le certificat d'exportation.

3.4 Code SH

Numéro de niveau et d'ordre
3.4
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe K
Définition
Le code de commodité du Système harmonisé correspondant au produit exporté, tel que spécifié dans les Exigences de la classification des exportations canadiennes

3.5 Unité de mesure

Numéro de niveau et d'ordre
3.5
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition
L'unité de mesure de la commodité, tel qu'indiqué dans la Nomenclature canadienne des exportations

3.6 Quantité

Numéro de niveau et d'ordre
3.6
Présentation
Décimal (14,3)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 14
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques

Numérique

Décimal (14,3) signifie que ce champ comporte jusqu'à 14 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

12345678901234
123456789012.4
12345678901.34
1234567890.345

Définition

La quantité de la commodité à être exportée.

Note : Si un poids est requis, entrez le poids net de la commodité, sans inclure les revêtements extérieurs.

3.7 Frais de transport

Numéro de niveau et d'ordre
3.7
Présentation
Décimal (16,2)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 16
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques

Numérique

Décimal (16,2) signifie que ce champ comporte jusqu'à 16 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890123456
12345678901234.6
1234567890123.56

Définition
Les frais de transport en dollars canadiens du lieu de chargement au bureau de sortie du Canada (estimez le montant s'il est inconnu). Par exemple, pour des marchandises expédiées d'Edmonton à Vancouver par rail, afin d'être chargées sur un navire à destination du Japon, indiquez seulement le coût du transport ferroviaire. Pour des expéditions partant de Toronto par avion, indiquez zéro si aucuns frais n'ont été engagés pour transporter les marchandises jusqu'à l'aéroport

3.8 Valeur f.à.b. sortie de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
3.8
Présentation
Décimal (16,2)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 16
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques

Numérique

Décimal (16, 2) signifie que ce champ peut contenir jusqu'à 16 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890123456
12345678901234.6
1234567890123.56

Définition

La valeur de la marchandise.

Cette valeur doit comprendre les frais de transport, de manutention, d'assurance ou tous frais semblables occasionnés jusqu'au bureau de sortie du Canada, moins tout rabais accordé avant l'exportation, mais doit exclure la partie de ces frais qui s'applique à partir du bureau de sortie du Canada jusqu'à la destination étrangère. Si les marchandises sont expédiées « sans frais », indiquez la valeur à laquelle les marchandises auraient été vendues dans des conditions normales.

3.9 Devise de la valeur déclarée

Numéro de niveau et d'ordre
3.9
Présentation
Listes déroulantes :
Dollar canadien
Dollar américain
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Il existe deux devises valides : le "dollar canadien" et le "dollar américain"

3.10 Pays d'origine

Numéro de niveau et d'ordre
3.10
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays d'origine des marchandises

3.11 Province d'origine

Numéro de niveau et d'ordre
3.11
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Consultez l'annexe J
Définition

La province canadienne de l'origine des marchandises.

Si les marchandises sont d'origine canadienne, sélectionnez la province dans laquelle les marchandises ont été cultivées, exploitées ou fabriquées. Si les marchandises ne sont pas d'origine canadienne, sélectionnez la province canadienne dans laquelle les marchandises ont été transformées. Si les marchandises ne sont pas d'origine canadienne, et n'ont pas été transformées au Canada, sélectionnez la province canadienne où les marchandises commencent leur mouvement d'exportation (ce qui peut être différente de la province où les marchandises quittent le Canada).

3.12 Poids brut

Numéro de niveau et d'ordre
3.12
Présentation
Décimal (10,3)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 10
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques

Numérique

Décimal (10,3) signifie que ce champ comporte jusqu'à 10 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890
12345678.1
1234567.12
123456.123

Définition
Le poids brut de l'expédition, qui est le poids total des marchandises et de l'emballage, mais en excluant le poids des conteneurs réutilisables

3.12a Poids brut (unité de mesure) de l'ensemble de l'expédition

Numéro de niveau et d'ordre
3.12a
Présentation
Menu déroulant
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
L'unité de mesure de la marchandise, tel qu'indiqué dans la Nomenclature canadienne des exportations

3.13 Mode de transport (MOT)

Numéro de niveau et d'ordre
3.13
Présentation
Menu déroulant
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le moyen de transport par lequel les marchandises ont quitté le pays. (Le moyen de transport correspond au mode de transport utilisé pour sortir du Canada.)

3.14 Nom du navire

Numéro de niveau et d'ordre
3.14
Présentation
AlphaNum30
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 30
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Remarques
Obligatoire si le mode de transport est le transport maritime
Définition
Le nom du bateau qui transporte les marchandises à l'extérieur du Canada

3.15 En conteneur

Numéro de niveau et d'ordre
3.15
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Indiquez si les marchandises sont conteneurisées. Pour les marchandises conteneurisées, spécifiez le(s) numéro(s) de conteneur applicable(s)

3.16 Numéro de permis (si nécessaire)

Numéro de niveau et d'ordre
3.16
Présentation

AlphaNum35

Numéro de permis saisi dans une zone de texte, séparé par une virgule ou par un espace

Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Remarques

Alphanumérique - chaque numéro de permis 1-35.

Un maximum de 255 par élément.

Définition

Si les marchandises à exporter sont contrôlées, réglementées ou interdites, veuillez préciser la licence, le certificat, les permis, etc.

Pour plus d'informations sur les contrôles à l'exportation, reportez-vous au Mémorandum D 20-1-1.

3.17 Indicateur relatif aux parties liées

Numéro de niveau et d'ordre
3.17
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Facultatif
Oui
Définition
Cet indicateur identifie si l'exportateur et le destinataire final sont des entités liées, comme indiqué dans le mémorandum de l'ASFC D13-3-2
Date de modification :