Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique
Annexe A : Éléments de données de la déclaration d'exportation—
Chapitre 25 : Portail du Système canadien de déclaration d'exportations

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0 Preuve de déclaration

Numéro de niveau et d'ordre
0
Présentation
AA####YYYYMMDD1 à AA####YYYYMMDD99999999999
Restrictions
Longueur minimale 15, longueur maximale 25
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Règles de validation
Id d'autorisation de l'exportateur (Format: AA####) + Date de soumission (Format: AAAAMMJJ) + Numéro séquentiel compris entre 1 et 99999999999, inclus
Définition
Le numéro de preuve de déclaration est émis par les systèmes informatiques de l'ASFC. Il est partagé avec l'exportateur/ fournisseur de services et sert de preuve que la soumission de la déclaration d'exportation a été validée et acceptée par l'ASFC

1 Exportateur

Numéro de niveau et d'ordre
1
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

1.1 Numéro d'entreprise

Numéro de niveau et d'ordre
1.1
Présentation
999999999RM9999
Restrictions
Généré par le portail du SCDE
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Règles de validation

Généré par le système à partir de la base de données du portail - données de l'exportateur.

Dans le cas d'une déclaration unique, le NE du FSD qui soumet la déclaration est utilisé.

Définition
Le numéro d'entreprise (NE) de 9 chiffres est attribué par l'Agence du revenu du Canada (ARC), plus l'identificateur alphanumérique du compte de six caractères, par exemple, RM0001, de la personne ou de l'entreprise qui exportera les marchandises ou qui suscitera leur exportation

1.2 ID Autorisation

Numéro de niveau et d'ordre
1.2
Présentation
AA9999
Restrictions
Générée par le portail du SCDE
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Règles de validation

Généré par le système à partir de la base de données du portail – données de l'exportateur (les deux premiers caractères sont alpha, à l'exception du deuxième caractère pas un « Z ».

« Z » est utilisé pour l'ID d'autorisation unique (AZ9999) lorsque le FSD crée une déclaration unique.

Définition
Le numéro attribué lorsque l'exportateur demande à et est accepté dans le programme d'exportation. Votre ID d'autorisation doit être valide à tout moment

1.3 Nom de l'exportateur

Numéro de niveau et d'ordre
1.3
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le nom de la personne ou de l'entreprise, y compris un exportateur non-résident, qui exporte les marchandises ou suscite leur exportation

1.4 Rue et numéro

Numéro de niveau et d'ordre
1.4
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro et le nom de la rue de l'exportateur

1.5 Ville

Numéro de niveau et d'ordre
1.5
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La ville de l'exportateur

1.6 Province ou état

Numéro de niveau et d'ordre
1.6
Modifiable
Oui
Définition
La province ou l'état de l'exportateur

Canada ou États-Unis

Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Règles de validation
Liste déroulante des provinces/territoires canadiens si le pays sélectionné est CA et des États américains si le pays sélectionné est É.-U.

Îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.)

Présentation
Désactiver
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Règles de validation
Pour les îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.)- désactiver le menu déroulant et la zone de texte

Autre

Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Règles de validation
Si le pays n'est pas CA ou É.-U., afficher une zone de texte de 35 caractères maximum que l'utilisateur peut saisir

1.7 Pays

Numéro de niveau et d'ordre
1.7
Présentation
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays de l'exportateur

1.8 Code postal ou zip

Numéro de niveau et d'ordre
1.8
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si le pays est le Canada ou les États-Unis
Définition
Le code postal de 6 caractères ou le code zip de 5 à 9 caractères de l'exportateur

Canada

Présentation
ANANAN
Restrictions
Format exact

É.-U.

Présentation
NNNNN(N)
Restrictions
Format exact

Autre

Présentation
AlphaNum9
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 9

1.9 Téléphone

Numéro de niveau et d'ordre
1.9
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de téléphone de l'exportateur

1.10 Extension

Numéro de niveau et d'ordre
1.10
Présentation
99999
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 5
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro d'extension téléphonique de l'exportateur

1.11 Télécopieur

Numéro de niveau et d'ordre
1.11
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de télécopieur de l'exportateur

1.12 Indicateur de partie liée

Numéro de niveau et d'ordre
1.12
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Cet indicateur identifie si l'exportateur et le destinataire final sont des entités liées, comme indiqué dans le mémorandum de l'ASFC D13-3-2

1.13 Groupe de numéros de référence des exportateurs

Numéro de niveau et d'ordre
1.13
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif [0…999]

1.13.1 Numéro de référence de l'exportateur

Numéro de niveau et d'ordre
1.13.1
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Séparer par des virgules ou sélectionner la touche Entrée après chaque numéro de référence
Description
Le numéro de référence interne de l'exportateur qui servira à retracer l'envoi – il s'agit habituellement d'un numéro de facture ou de commande

2 Destinataire

Numéro de niveau et d'ordre
2
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

2.1 Nom du destinataire

Numéro de niveau et d'ordre
2.1
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le nom du dernier destinataire des marchandises. Si le nom du dernier destinataire n'est pas connu, ou s'il n'est pas disponible, utilisez le nom de l'importateur étranger

2.2 Rue et numéro

Numéro de niveau et d'ordre
2.2
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro et le nom de la rue du dernier destinataire

2.3 Ville

Numéro de niveau et d'ordre
2.3
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La ville du dernier destinataire

2.4 Province ou état

Numéro de niveau et d'ordre
2.4
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
La province ou l'état du dernier destinataire

2.5 Pays

Numéro de niveau et d'ordre
2.5
Présentation
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays du dernier destinataire

3 Fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel [0…1]
Règles de validation
Section obligatoire - si le document est saisi par le FSD. Ne peut pas être saisi ou modifié par l'exportateur. Si les données sont saisies par le FSD dans les versions précédentes - l'exportateur peut seulement consulter les données
Définition
Le fournisseur de services sert à consigner des renseignements sur la personne ou l'entreprise qui fournit à l'exportateur des services douaniers se rapportant à l'exportation des marchandises. Cette personne peut être un mandataire ou un autre représentant de l'exportateur, comme un courtier en douane

3.1 Nom du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.1
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le fournisseur de services qui soumet la déclaration au nom de l'exportateur

3.2 Numéro d'autorisation du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.2
Présentation
AA9999
Restrictions
Générée par le portail du SCDE
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
L'ID d'autorisation du fournisseur de services douaniers

3.3 Rue et numéro du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.3
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro et le nom de la rue du fournisseur de services douaniers

3.4 Ville du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.4
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La ville du fournisseur de services douaniers

3.5 Province ou état du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.5
Modifiable
Oui
Définition
La province ou l'état du fournisseur de services douaniers

Canada ou États-Unis

Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Règles de validation
Liste déroulante des provinces/territoires canadiens si le pays sélectionné est CA et des États américains si le pays sélectionné est É.-U.

Îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.)

Présentation
Désactiver
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Règles de validation
Pour les îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.) - désactiver le menu déroulant et la zone de texte

Autre

Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Règles de validation
Si le pays n'est pas CA ou É.-U., afficher une zone de texte de 35 caractères maximum que l'utilisateur peut saisir

3.6 Pays du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.6
Présentation
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays du fournisseur de services douaniers

3.7 Code postal ou zip du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.7
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si le pays est le Canada ou les États-Unis
Définition
Le code postal de 6 caractères ou le code zip de 5 à 9 caractères de services douaniers

Canada

Présentation
ANANAN
Restrictions
Format exact

É.-U.

Présentation
NNNNN(N)
Restrictions
Format exact

Other

Présentation
AlphaNum9
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 9

3.8 Numéro de téléphone du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.8
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de téléphone du fournisseur de services douaniers

3.9 Extension du fournisseur de services

Numéro de niveau et d'ordre
3.9
Présentation
99999
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 5
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de l'extension téléphonique du fournisseur de services douaniers

4 Certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

4.1 Nom du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.1
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le prénom et le nom de famille de la personne qui certifie que les informations fournies dans le formulaire sont véridiques, exactes et complètes (c'est-à-dire la personne qui remplit la déclaration). Le certificateur peut être l'exportateur des marchandises ou le fournisseur de services douaniers

4.2 Nom de la compagnie du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.2
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le nom complet de la compagnie du certificateur

4.3 Rue et numéro du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.3
Présentation
AlphaNum70
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 70
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro et le nom de la rue du certificateur

4.4 Ville du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.4
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La ville du certificateur

4.5 Province ou état du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.5
Modifiable
Oui
Définition
La province ou l'état du certificateur

Canada ou États-Unis

Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Règles de validation
Liste déroulante des provinces/territoires canadiens si le pays sélectionné est CA et des États américains si le pays sélectionné est É.-U.

Îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.)

Présentation
Désactiver
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Règles de validation
Pour les îles Vierges américaines ou Porto Rico (É.-U.) - désactiver le menu déroulant et la zone de texte

Autre

Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Règles de validation
Si le pays n'est pas CA ou É.-U., afficher une zone de texte de 35 caractères maximum que l'utilisateur peut saisir

4.6 Pays du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.6
Présentation
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
Le pays du certificateur

4.7 Code postal ou zip du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.7
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si le pays est le Canada ou les États-Unis
Définition
Le code postal de 6 caractères ou le code zip de 5 à 9 caractères du certificateur

Canada

Présentation
ANANAN
Restrictions
Format exact

É.-U.

Présentation
NNNNN(N)
Restrictions
Format exact

Autre

Présentation
AlphaNum9
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 9

4.8 Numéro de téléphone du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.8
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si le pays est le Canada ou les États-Unis
Définition
Le numéro de téléphone du certificateur

4.9 Extension du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.9
Présentation
99999
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 5
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de l'extension téléphonique du certificateur

4.10 Numéro de télécopieur du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.10
Présentation
(999)999-9999
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Facultatif
Modifiable
Oui
Définition
Le numéro de télécopieur du certificateur

4.11 Adresse de courrier du certificateur

Numéro de niveau et d'ordre
4.11
Présentation
Z@Z.Z
AlphaNum50
Restrictions
Longueur minimale 5, longueur maximale 50
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
L'adresse de courrier du certificateur

5 Commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

5.1 Frais de transport

Numéro de niveau et d'ordre
5.1
Présentation
Décimal (16,2)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 16
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation

Numérique

Décimal (16,2) signifie que ce champ comporte jusqu'à 16 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890123456
12345678901234.6
1234567890123.56

Définition
Les frais de transport en dollars canadiens du lieu de chargement au bureau de sortie du Canada (estimez le montant s'il est inconnu). Par exemple, pour des marchandises expédiées d'Edmonton à Vancouver par rail, afin d'être chargées sur un navire à destination du Japon, indiquez seulement le coût du transport ferroviaire. Pour des expéditions partant de Toronto par avion, indiquez zéro si aucuns frais n'ont été engagés pour transporter les marchandises jusqu'à l'aéroport

5.2 Poids brut

Numéro de niveau et d'ordre
5.2
Présentation
Décimal (10,3)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 10
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation

Numérique

Décimal (10,3) signifie que ce champ comporte jusqu'à 10 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890
12345678.1
1234567.12
123456.123

Définition
Le poids brut de l'expédition, qui est le poids total des marchandises et de l'emballage, mais en excluant le poids des conteneurs réutilisables

5.3 Poids selon unité de mesure

Numéro de niveau et d'ordre
5.3
Présentation
Menu déroulant
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
L'unité de mesure de la commodité, tel qu'indiqué dans la Nomenclature canadienne des exportations

5.4 Valeur f.à.b. sortie de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.4
Présentation
Menu déroulant
Dollar canadien
Dollar américain
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Non
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Définition
Il existe deux devises valides: le "dollar canadien" et le "dollar américain"

5.6 Commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire [1…999]

5.6.1.1 Code SH de commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.1.1
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Pré-rempli à partir de la recherche par code SH
Description
Le code de commodité du Système harmonisé correspondant au produit exporté, tel que spécifié dans les Exigences de la classification des exportations canadiennes.
(Consultez l'annexe K)

5.6.1.3 Description de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.1.3
Présentation
AlphaNum255
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 255
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Zone de texte d'un maximum de 255 caractères
Description

Une description complète des marchandises en utilisant une terminologie commerciale normale avec suffisamment de détails pour vérifier le code SH déclaré. Des termes généraux tels que comestibles, marchandises sèches, machineries, pièces, etc., ne seront pas acceptés.

Décrivez chaque article portant un numéro de classification distinct sur une ligne distincte. S'il s'agit de l'exportation d'un moyen de transport, indiquez le NIV, le NIC ou le numéro de série du moyen de transport à exporter.

Important : Si les marchandises sont soumises au contrôle à l'exportation, la description fournie doit correspondre à celle figurant sur le permis, la licence ou le certificat d'exportation.

5.6.1.4 Numéro d'identification du moyen de transport

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.1.4
Présentation
AlphaNum30
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 30
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Description

Si la commodité exportée du Canada est un moyen de transport (chapitres 87, 88 et 89 du Tarif des douanes), entrez le numéro d'identificateur du véhicule (NIV), le numéro d'identificateur de coque (NIC) ou le numéro de série du moyen de transport. Les moyens de transport pour exportation comprennent les véhicules, les motocyclettes, les véhicules tout terrain, les bateaux etc.

Note : Cela ne comprend pas le numéro d'identification du véhicule utilisé pour exporter le moyen de transport.

5.6.2.1 Quantité de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.2.1
Présentation
Décimal(14,3)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 14
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation

Numérique

Décimal (14,3) signifie que ce champ comporte jusqu'à 14 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

12345678901234
123456789012.4
12345678901.34
1234567890.345

Définition

La quantité de la commodité à être exportée.

Note : Si un poids est requis, entrez le poids net de la commodité, sans inclure les revêtements extérieurs.

5.6.2.2 Unité de mesure (UDM) de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.2.2
Présentation
Valeur unique issue de la recherche du code SH
Menu déroulant
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Pré-rempli par le système, en fonction de la recherche par code SH, si la mise en correspondance est disponible
Définition
L'unité de mesure de la commodité, tel qu'indiqué dans la Nomenclature canadienne des exportations

5.6.2.3 Valeur f.à.b. place de sortie

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.2.3
Présentation
Décimal (16,2)
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 16
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation

Numérique

Décimal (16,2) signifie que ce champ comporte jusqu'à 16 caractères, y compris le séparateur décimal et la partie décimale, le cas échéant.

La partie décimale est facultative.

Exemples de formats valides :

1234567890123456
12345678901234.6
1234567890123.56

Définition

La valeur de la marchandise.

Cette valeur doit comprendre les frais de transport, de manutention, d'assurance ou tous frais semblables occasionnés jusqu'au bureau de sortie du Canada, moins tout rabais accordé avant l'exportation, mais doit exclure la partie de ces frais qui s'applique à partir du bureau de sortie du Canada jusqu'à la destination étrangère. Si les marchandises sont expédiées « sans frais », indiquez la valeur à laquelle les marchandises auraient été vendues dans des conditions normales.

5.6.3.1 Pays d'origine de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.3.1
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Si É.-U. est sélectionné - un message à l'écran doit s'afficher pour utiliser LGE 12).
(Consultez l'annexe J)
Définition
Le pays d'origine des marchandises

5.6.3.2 Province d'origine de la commodité

Numéro de niveau et d'ordre
5.6.3.2
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Ne s'applique qu'aux provinces/territoires canadiens.
(Consultez l'annexe J)
Définition
La province canadienne d'origine des marchandises. Si les marchandises sont d'origine canadienne, sélectionnez la province où les marchandises ont été cultivées, extraites dans le cadre d'activités minières ou fabriquées. Si les marchandises ne sont pas d'origine canadienne, sélectionnez la province du Canada dans laquelle les marchandises ont été ultérieurement transformées. Si les marchandises ne sont pas d'origine canadienne et si elles n'ont pas été ultérieurement transformées au Canada, sélectionnez la province canadienne où leur exportation a commencé (elle peut être différente de la province d'où les marchandises quitteront le Canada)

6 Détails sur d'autres exportations

Numéro de niveau et d'ordre
6
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire

6.1 Mode de transport

Numéro de niveau et d'ordre
6.1
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Le dernier mode de transport par lequel les marchandises sortiront du Canada. (Le moyen de transport correspond au mode de transport utilisé pour sortir du Canada.)

6.2.1 Point de sortie : Province

Numéro de niveau et d'ordre
6.2.1
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
La province dans laquelle le bureau de douane réside

6.2.2 Point de sortie : Bureau de douane

Numéro de niveau et d'ordre
6.2.2
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Définition
Bureau des douanes où les marchandises quittent ou doivent quitter le territoire des douanes

6.3.1 Nom du transporteur

Numéro de niveau et d'ordre
6.3.1
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Description
Le nom du transporteur qui transportera les marchandises à l'extérieur du Canada ou le nom d'agent d'expédition ou de groupeur qui s'occupera de leur exportation

6.4 Numéro de code de transporteur unique attribué

Numéro de niveau et d'ordre
6.4

6.4.1 Code du transporteur

Numéro de niveau et d'ordre
6.4.1
Présentation
AlphaNum4
Restrictions
Correspondance exacte
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Il peut comporter un « - »
Description

Le code du transporteur qui transportera les marchandises du Canada à la destination finale.

Le code du transporteur est un code alphanumérique de quatre caractères attribué à un transporteur par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) ou par l'Association du transport aérien international (IATA). Le code du transporteur attribué par l'IATA contient toujours un tiret, par exemple, 999-.

Si les marchandises seront transportées à l'extérieure du Canada par la poste, l'exportateur devrait indiquer le code « MAIL » dans la case pour le code du transporteur.

Note : Il appartient à l'exportateur de communiquer avec le transporteur pour obtenir le code. L'ASFC ne peut communiquer un code du transporteur à une tierce partie.

6.4.2 Code unique assigné par le transporteur

Numéro de niveau et d'ordre
6.4.2
Présentation
AlphaNum21
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 21
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
La deuxième partie du NCF - annexé au code du transporteur
Description

Le numéro de référence dont le transporteur se servira pour retracer l'envoi (par exemple, le numéro de contrat, de manifeste, de connaissement).

Dans le cas d'un envoi commercial transporté en main propre à bord d'un vol par un agent ou un exportateur à l'extérieur du Canada, utilisez le numéro du vol comme numéro unique assigné par le transporteur.

6.5 Nom du navire

Numéro de niveau et d'ordre
6.5
Présentation
AlphaNum30
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 30
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si le mode de transport est le transport maritime. Ne peut pas être saisi pour les autres modes
Description
Le nom du bateau qui transporte les marchandises à l'extérieur du Canada

6.6 Les marchandises sont-elles conteneurisées?

Numéro de niveau et d'ordre
6.6
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation

La valeur par défaut est « Non »; la zone de texte et la liste déroulante sont désactivées.

Si « Oui », une zone de texte pour le(s) numéro(s) de conteneur et la liste déroulante pour le type de conteneur sont activées.

L'utilisateur doit entrer le(s) numéro(s) de conteneur ou sélectionner un type de conteneur.

Description
Indiquez si les marchandises sont conteneurisées. Pour les marchandises conteneurisées, spécifiez le(s) numéro(s) de conteneur applicable(s)

6.7 Groupe de conteneurs

Numéro de niveau et d'ordre
6.7
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel [0…999]
Règles de validation
Obligatoire si le fret est en conteneur

6.7.1 Numéros de conteneur (si vous saisissez le numéro du conteneur, séparez-le par une virgule ou sélectionnez la touche Entrée après chaque numéro de conteneur).

Numéro de niveau et d'ordre
6.7.1
Présentation
AlphaNum17
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 17
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si 6.6 = « oui » et Facultatif si le type a été sélectionné dans 6.8
Description
Les numéros de conteneur sont composés de 11 chiffres; les quatre premiers chiffres sont alpha et les sept derniers sont numériques

6.8 Sélectionner un type

Numéro de niveau et d'ordre
6.8
Présentation
Liste déroulante
Restrictions
Tableau de codes
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation

Obligatoire si la réponse à la question « Le fret est-il en conteneur? » est « Oui ». Ne s'applique pas si le numéro de conteneur est entré.

« À déterminer » ne s'applique pas au mode routier.

Consultez l'annexe J

Description
Indiquez le type de conteneur approprié

7 Détails sur les douanes

Numéro de niveau et d'ordre
7

7.1 Les marchandises sont-elles prohibées?

Numéro de niveau et d'ordre
7.1
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Dans l'affirmative, activer le(s) numéro(s) de permis d'exportation. La sélection par défaut est « Non »
Description
Indiquez si les biens sont limités. Les marchandises restreintes nécessitent un numéro de licence d'exportation

7.2 Groupe de permis

Numéro de niveau et d'ordre
7.2
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel [0…999]
Règles de validation
Obligatoire si les marchandises sont contrôlées

7.2.1 Numéro(s) de permis, de licence ou de certificat d'exportation : (si vous entrez plusieurs numéros de permis, séparez-les par des virgules ou sélectionnez la touche « Entrée » après chaque numéro de permis).

Numéro de niveau et d'ordre
7.2.1
Présentation
AlphaNum35
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 35
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire
Description

Si les marchandises à exporter sont contrôlées, réglementées ou interdites, veuillez préciser la licence, le certificat, les permis, etc.

Pour plus d'informations sur les contrôles à l'exportation, reportez-vous au Mémorandum D 20-1-1.

7.3 Les biens sont-ils vendus?

Numéro de niveau et d'ordre
7.3
Présentation
Bouton radio
Oui/Non
Restrictions
Sélectionner
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Si Non, activer la liste déroulante Motif de l'exportation. La sélection par défaut est « Oui »
Description
Précisez si les biens sont vendus

7.4 Si non, raison de l'exportation

Numéro de niveau et d'ordre
7.4
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire si Non est sélectionné pour 7.3.
(Consultez l'annexe J)
Description
Si les biens ne sont pas vendus, spécifiez le motif applicable pour l'exportation

7.5.1 Nombre de paquets (colis)

Numéro de niveau et d'ordre
7.5.1
Présentation
Num4Num4
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 4
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Description
Spécifiez le montant de paquets (colis)

7.5.2 Sorte de paquets

Numéro de niveau et d'ordre
7.5.2
Présentation
AlphaNum20
Restrictions
Longueur minimale 1, longueur maximale 20
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Description
Le genre de paquets (colis) (par exemple, cylindres, palettes)

7.6.1 Pays de destination finale

Numéro de niveau et d'ordre
7.6.1
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Règles de validation
Consultez l'annexe J
Description
Le pays de destination finale où les marchandises doivent être consommées, transformées ultérieurement ou fabriquées, tel que connu au moment de l'exportation

7.6.2 Date d'exportation

Numéro de niveau et d'ordre
7.6.2
Présentation
AAAAMMJJ
Restrictions
Format exact
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Obligatoire
Modifiable
Oui
Description
L'année, le mois et le jour où le chargement quitte physiquement le Canada

7.6.3 Modifier les commodités introduites

Numéro de niveau et d'ordre
7.6.3
Présentation
Tableau de codes
Restrictions
Tableau de référence
Facultatif, obligatoire ou conditionnel
Conditionnel
Modifiable
Oui
Règles de validation
Obligatoire lors de la soumission d'une modification; non disponible pour la soumission originale.
(Consultez l'annexe J)
Description
Spécifiez la raison pour laquelle le document est mis à jour
Date de modification :