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Manuel sur le classement tarifaire des importations canadiennes : Aperçu

Le présent manuel s'adresse à la communauté des importateurs commerciaux. Il fournit des renseignements concernant la façon de classer les marchandises importées au Canada. Il aide les utilisateurs à comprendre :

Remarque : Le présent manuel ne remplace pas les lois ou les règlements applicables ni les politiques et les procédures contenues dans la série de publications de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) concernant les mémorandums de l'organisation (mémorandums D). Les exemples de classement des marchandises sont donnés à titre informatif seulement.

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