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Chapitre 75 : T2022—Nickel et ouvrages en nickel

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Notes de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Nickel non allié

le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :

Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
 Fe - Fer 0,5
 O - Oxygène 0,4
Autres éléments, chacun 0,3

b) Alliages de nickel

les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :

2. Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV, pour l'interprétation du no 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression « non ouvré », lorsqu'elle se rapporte aux feuilles, signifie les produits n'ayant pas reçu un traitement au-delà de leur condition à la sortie de l'usine de laminage (non usinés, ni découpés en formes précises, ni perforés, ni recouverts par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques de la sous-position no 7501.10, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en nickel de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
75.01 Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel.   
7501.10.0000Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - Mattes de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7501.20.0000Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. - « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
75.02 Nickel sous forme brute.   
7502.10.0000Nickel sous forme brute. - Nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7502.20.0000Nickel sous forme brute. - Alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7503.00.0000Déchets et débris de nickel.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7504.00.00 Poudres et paillettes de nickel.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7504.00.0010Poudres et paillettes de nickel. - Poudres, contenant en poids 60 % ou plus de nickel : - PoudresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7504.00.0090Poudres et paillettes de nickel. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
75.05 Barres, profilés et fils, en nickel.   
7505.11.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7505.12.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Barres et profilés : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7505.21.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7505.22.0000Barres, profilés et fils, en nickel. - Fils : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
75.06 Tôles, bandes et feuilles, en nickel.   
7506.10 Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié   
7506.10.1000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - Feuilles ouvrées d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7506.10.9000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En nickel non allié - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7506.20 Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel   
7506.20.1000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - Les feuilles qui suivent d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm :Non ouvrées, contenant en poids moins de 60 % de nickel;OuvréesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7506.20.9000Tôles, bandes et feuilles, en nickel. - En alliages de nickel - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
75.07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.   
7507.11.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En nickel non alliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7507.12.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Tubes et tuyaux : - En alliages de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7507.20.0000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. - Accessoires de tuyauterieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
75.08 Autres ouvrages en nickel.   
7508.10.0000Autres ouvrages en nickel. - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7508.90 Autres ouvrages en nickel. - Autres   
7508.90.1000Autres ouvrages en nickel. - Autres - Anodes pour le nickelageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
7508.90.9000Autres ouvrages en nickel. - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
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