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CPF 2020 UP1
Raccords de tuyauterie en cuivre
Conclusion de la révision des valeurs normales

Ottawa, le 28 septembre 2020

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a conclu aujourd’hui une révision des valeurs normales qui visait à mettre à jour les valeurs normales et les prix à l’exportation applicables à certains raccords de tuyauterie en cuivre exportées au Canada en provenance des États-Unis par Nacobre USA LLC (Nacobre USA).

Cette révision des valeurs normales découle de l’exécution par l’ASFC des conclusions de dommage sensible rendues par le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) le 19 février 2007 et prorogées, sans modifications, par ordonnance en date du 17 février 2012 et prorogées, avec modifications, par ordonnance en date du 28 novembre 2016 à l’égard du dumping de certains raccords de tuyauterie en cuivre en provenance des États-Unis, de la Corée du Sud et de la Chine, et du subventionnement de certains raccords de tuyauterie en cuivre de la Chine, conformément à la Loi sur les mesures spéciales d’importation (LMSI).

La définition du produit ainsi les numéros de classement tarifaire des marchandises assujetties aux conclusions du TCCE se retrouvent à l’annexe 1 (marchandises en cause).

Période visée par l’enquête

La période visée par l’enquête (PVE) et la période d’analyse de rentabilité (PAR) de la révision des valeurs normales vont du 1 septembre, 2017 au 28 février 2019.

Déroulement de la révision des valeurs normales

À l’ouverture de la révision des valeurs normales, l’ASFC a adressé une demande de renseignements (DDR) à Nacobre USA pour obtenir des renseignements sur les coûts et les prix de vente des marchandises en cause et de marchandises similaires. Il s’agissait de mettre à jour les valeurs normales et les prix à l’exportation des marchandises en cause importées au Canada.

Les marchandises faisant l’objet de la révision ont été produites par l’entreprise liée Nacional de Cobre S.A. de C.V. (Nacobre Mexico) et une réponse à la partie D de la DDR du fabricant des marchandises a été présentée à l’ASFC.

Les réponses aux DDR de l’ASFC étaient complètes, et l’ASFC a envoyé plusieurs DDR supplémentaires (DDRS) à Nacobre USA et à Nacobre Mexico, y compris des DDRS de vérification administrative, pour vérifier l’exactitude des renseignements présentés par Nacobre USA et Nacobre Mexico.

Les deux parties ont demandé des prorogations du délai au cours de la révision des valeurs normales en raison de difficultés liées à la COVID-19. L’ASFC a acquiescé aux demandes de prorogation et a reçu des réponses complètes.

Détermination des valeurs normales et des prix à l’exportation

Le nombre de ventes intérieures de marchandises similaires de Nacobre USA durant la PAR n’était pas suffisant pour déterminer les valeurs normales selon l’article 15 de la LMSI. Par conséquent, certaines valeurs normales ont été déterminées selon l’alinéa 19b) de la LMSI, d’après la somme du coût de production, d’un montant raisonnable pour les frais, notamment les frais administratifs et les frais de vente, et d’un autre pour les bénéfices.

À cet égard, le montant pour les bénéfices a été déterminé conformément au sous-alinéa 11(1)b)(iii) du Règlement sur les mesures spéciales d’importation (RMSI), d’après la moyenne pondérée des bénéfices réalisés par les producteurs nationaux sur leurs ventes de marchandises similaires pour consommation dans le pays d’exportation selon le dernier réexamen de l’ASFC des raccords de tuyauterie en cuivre (CPF 2019 RI).

Ainsi, l’ASFC a pu déterminer un montant raisonnable pour les bénéfices selon le sous-alinéa 11(1)b)(iii) du RMSI puisque la période visée par le dernier réexamen des raccords de tuyauterie en cuivre et celle visée par la présente révision des valeurs normales se chevauchent sur 12 mois.

Les valeurs normales n’ayant pu être déterminées selon l’alinéa 19b) de la LMSI l’ont été selon l’article 29 de la LMSI au moyen d’une méthode semblable à celle de l’alinéa 19b), soit d’après la somme du coût de production, d’un montant raisonnable pour les frais, notamment les frais administratifs et les frais de vente, et d’un autre pour les bénéfices déterminé par prescription ministérielle.

Pour les marchandises en cause exportées au Canada par Nacobre USA dans la PVE, les prix à l’exportation ont été établis selon l’article 24 de la LMSI.

Valeurs normales pour les expéditions futures

Des valeurs normales spécifiques pour les expéditions futures de certains raccords de tuyauterie en cuivre ont été déterminées pour Nacobre USA. Elles prennent effet aujourd’hui, le 28 septembre 2020. Le cas échéant, ces valeurs normales ont été déterminées, selon l’alinéa 19b) de la LMSI à partir de la somme des coûts de production, d’un montant raisonnable pour les frais, notamment les frais administratifs et les frais de vente, et d’un autre pour les bénéfices conformément au sous-alinéa 11(1)b)(iii) du RMSI.

Les valeurs normales et les prix à l’exportation déterminés peuvent être appliqués à toute demande de révision visant des importations de marchandises en cause qui n’a pas été traitée avant la conclusion de cette révision des valeurs normales, peu importe la date à laquelle elle a été reçue. Les valeurs normales et les prix à l’exportation déterminés peuvent être appliqués rétroactivement quand les conditions décrites ci-dessous sont remplies.

Responsabilité de l’exportateur

Veuillez noter que les exportateurs qui ont des valeurs normales sont tenus d’informer l’ASFC par écrit sans tarder des changements aux prix intérieurs, aux coûts, aux conditions du marché ou aux conditions de vente associés à la production et à la vente des marchandises. Si de tels changements surviennent, et que l’ASFC les juge importants, les valeurs normales et les prix à l’exportation seront mis à jour pour refléter les conditions actuelles. Toutes les parties sont prévenues qu’en cas d’augmentations des prix intérieurs et/ou des coûts, tel que mentionné ci-dessus, le prix à l’exportation pour les ventes réalisées au Canada doit être augmenté en conséquence afin qu’il soit non seulement supérieur aux valeurs normales, mais aussi supérieur ou égal aux prix de vente et aux coûts totaux et aux bénéfices pour les marchandises sur le marché intérieur de l’exportateur. Si les exportateurs n’ont pas dûment avisé l’ASFC de ces changements, n’ont pas rajusté les prix à l’exportation en conséquence ou n’ont pas fourni les renseignements requis pour apporter tout ajustement nécessaire aux valeurs normales et aux prix à l’exportation, des cotisations rétroactives de droits antidumping pourraient s’imposer.

Responsabilité de l’importateur

On rappelle aux importateurs qu’il leur incombe de calculer et de déclarer leurs droits antidumping à payer. Si les importateurs ont recours aux services d’un courtier en douane pour le dédouanement des importations, ils doivent informer la firme de courtage que les marchandises sont assujetties à des mesures de la LMSI et lui fournir les renseignements suffisants nécessaires à cette fin. Pour déterminer leur responsabilité à l’égard des droits antidumping, les importateurs doivent communiquer avec leurs fournisseurs afin d’obtenir l’information sur les valeurs normales. Dans des circonstances limitées, l’ASFC peut mettre cette information à la disposition des importateurs. Pour plus de renseignements, veuillez consulter le Mémorandum D14-1-2, Divulgation aux importateurs des valeurs normales, des prix à l’exportation, et des montants de subvention établis en vertu de la Loi sur les mesures spéciales d’importation, qui se trouve sur le site Web de l’ASFC à : www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d14-fra.html

La Loi sur les douanes s’applique, avec toute modification qu’exigent les circonstances, à la déclaration en détail et au paiement des droits antidumping. Ainsi, le défaut de payer les droits dans le délai réglementaire entraînera l’application des dispositions relatives aux intérêts que prévoit la Loi.

Si l’importateur est en désaccord avec la décision prise concernant toute importation de marchandises, il peut présenter une demande de révision. Pour plus de renseignements sur la façon de présenter une demande de révision, veuillez consulter le Guide pour contester une cotisation de droits, qui se trouve sur le site Web de l’ASFC à : www.cbsa-asfc.gc.ca/sima-lmsi/rrd-drr-fra.html.

Renseignements

Toute question concernant ce qui précède doit être acheminée au :

Centre de dépôt et de communication des documents de la LMSI
Direction des programmes commerciaux et antidumping
Agence des services frontaliers du Canada
11-100 rue Metcalfe
Ottawa ON  K1A 0L8

  • Téléphone :
  • Ansa Mohammad : 613-960-6096

Courriel : simaregistry-depotlmsi@cbsa-asfc.gc.ca

Annexe 1

Définition du produit

Les marchandises en cause sont définies comme suit :

Raccords de tuyauterie à souder, de types à pression et à drainage, renvoi et évent, fait en alliage de cuivre coulé, en alliage de cuivre ouvré ou en cuivre ouvré, utilisés dans le chauffage, la plomberie, la climatisation et la réfrigération, originaires ou exportés des États-Unis d’Amérique, de la République de Corée et de la République populaire de Chine.

Vous devez tenir compte des renseignements suivants lorsque vous identifiez les raccords de tuyauterie en cuivre (marchandises en cause) assujettis aux droits antidumping et compensateurs en raison des conclusions rendues par le Tribunal canadien du commerce extérieur le 19 février 2007. Ces conclusions ont été subséquemment révisées et prorogées le 17 février 2012, puis révisées et prorogées avec certaines modifications le 28 novembre 2016 :

  1. Les marchandises en cause sont identifiées en fonction des dimensions anglaises, p. ex. pouces. Les marchandises en cause comprennent aussi l’équivalent métrique des dimensions anglaises. Le terme « équivalent métrique » sert aux raccords dont les dimensions d’origine sont en mesures anglaises pour lesquelles une conversion arithmétique équivalente a été faite et ne s’applique pas aux raccords fabriqués spécifiquement en dimensions métriques.
  2. Les marchandises en cause sont identifiées soit en tant que produit coulé ou produit ouvré.
  3. Les marchandises en cause sont identifiées en fonction de leurs dimensions nominales. Les raccords utilisés pour la plomberie et le chauffage sont commercialisés en fonction des dimensions nominales qui correspondent aux diamètres intérieurs, tandis que les raccords utilisés pour la climatisation et la réfrigération le sont en fonction des diamètres extérieurs réels. Les marchandises en cause peuvent aussi être définies en fonction de la dimension du diamètre extérieur. Afin de déterminer la dimension nominale d’un raccord mesuré en fonction de la dimension du diamètre extérieur, il suffit de soustraire 1/8 pouces de la dimension de ce dernier.
  4. Les raccords de tuyauterie en cuivre sont identifiés dans les tableaux ci-dessous à l’aide des abréviations suivantes :
Tableau des abréviations
OP ouvré à pression RCD raccord
OD ouvré à drainage LR long rayon
CP coulé à pression JM joint mécanique
CD coulé à drainage TF té de fixation
C embout à souder RE À drainage renvoi et évent
M filetage NPT mâle TY Té à drainage - 90°
FE filetage NPT femelle Y Té à drainage - 45°
JCV joint coulissant    

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Adaptateurs femelles

1-1/4 CXFE ADAPTATEUR CD* 1-1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR CD*
1-1/2 CXFE ADAPTATEUR CD* 1-1/2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR CD*
3 RACCORDEXFE ADAPTATEUR CD* 2 CXFE ADAPTATEUR CD*
3 CXFE ADAPTATEUR CD* 4 CXFE ADAPTATEUR CD*
1/2 CXFE ADAPTATEUR CP* 1/2 X 3/8 CXFE ADAPTATEUR CP*
1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR CP* 3/4 CXFE ADAPTATEUR CP*
3/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR CP* 3/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR CP*
3/4 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR CP* 3/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR CP*
1 C X FE ADAPTATEUR CP* 1 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR CP*
1 X 3/4 C X FE ADAPTATEUR CP* 1 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR CP*
1-1/4 CXFE ADAPTATEUR CP* 1-1/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR CP*
1-1/4 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR CP* 1-1/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR CP*
3/4 X 1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR CP* 1 RACCORDEXFE ADAPTATEUR CP*
1-1/2 CXFE ADAPTATEUR CP* 1-1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR CP*
1-1/2 X 1 CXFE ADAPTATEUR CP* 1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR CP*
2 CXFE ADAPTATEUR CP* 2-1/2 C X FE ADAPTATEUR CP*
3 CXFE ADAPTATEUR CP* 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OD*
1-1/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OD* 1-1/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OD*
1-1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OD* 2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OD*
1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OD* 1-1/2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OD*
1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR OD* 3 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OD*
2 C X FE ADAPTATEUR OD* 2 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OD*
3 C X FE ADAPTATEUR OD* 1/4 C X FE ADAPTATEUR OP*
3/8 C X FE ADAPTATEUR OP* 3/8 X 1/4 CXFE ADAPTATEUR OP*
3/8 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OP* 1/2 C X FE ADAPTATEUR OP*
1/2 X 1/4 CXFE ADAPTATEUR OP* 1/2 X 3/8 CXFE ADAPTATEUR OP*
1/2 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OP* 1/2 X 1 CXFE ADAPTATEUR OP*
5/8 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OP* 5/8 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OP*
3/4 C X FE ADAPTATEUR OP* 3/4 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OP*
3/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR OP* 3/4 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OP*
3/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OP* 1 C X FE ADAPTATEUR OP*
1 X 1/2 CXFE ADAPTATEUR OP* 1 X 3/4 CXFE ADAPTATEUR OP*
1 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OP* 1 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OP*
1-1/4 C X FE ADAPTATEUR OP* 1-1/4 C X 3/4 FE ADAPTATEUR OP*
1-1/4 X 1 CXFE ADAPTATEUR OP* 1-1/4 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OP*
1-1/4 X 2 CXFE ADAPTATEUR OP* 1/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP*
3/8 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 3/8 X 1/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP*
1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 1/2 X 1/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP*
1/2 X 3/8 RACCORDXFE ADAPTATEUR OP* 1/2 RACCORD X 3/4 FE ADAPTATEUR OP*
3/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 3/4 RACCORD X 1/2 FE ADAPTATEUR OP*
1 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 1 RACCORD X 3/4 FE ADAPTATEUR OP*
1-1/4 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 1-1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP*
2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 1-1/2 C X FE ADAPTATEUR OP*
2-1/2 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 1-1/2 C X 1 FE ADAPTATEUR OP*
1-1/2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OP* 1-1/2 X 2 CXFE ADAPTATEUR OP*
3 RACCORDEXFE ADAPTATEUR OP* 2 C X FE ADAPTATEUR OP*
2 X 1 C X FE ADAPTATEUR OP* 2 X 1-1/4 CXFE ADAPTATEUR OP*
2 X 1-1/2 CXFE ADAPTATEUR OP* 2-1/2 C X FE ADAPTATEUR OP*
3 C X FE ADAPTATEUR OP*  

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Adaptateurs mâles

1-1/4 CXM ADAPTATEUR CD* 1-1/4X1-1/2 CXM ADAPTATEUR CD*
1-1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR CD* 1-1/2 CXM ADAPTATEUR CD*
1-1/2X1-1/4 CXM ADAPTATEUR CD* 2 CXM ADAPTATEUR CD*
2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR CD* 3 CXM ADAPTATEUR CD*
4 CXM ADAPTATEUR CD* 1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR CP* 3/4 CXM ADAPTATEUR CP*
3/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR CP* 3/4 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR CP*
1 CXM ADAPTATEUR CP* 1 X 1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
1 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR CP* 1 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
1-1/4 CXM ADAPTATEUR CP* 1-1/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
1-1/4 X 1 CXM ADAPTATEUR CP* 1-1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
1-1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR CP* 2 CXM ADAPTATEUR CP*
2 X 1-1/2 C X M ADAPTATEUR CP* 2-1/2 CXM ADAPTATEUR CP*
3 CXM ADAPTATEUR CP* 4 CXM ADAPTATEUR CP*
1-1/2 M X 1-1/2 ADAPTATEUR OD* 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OD*
1-1/4X1-1/2 CXM ADAPTATEUR OD* 1-1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR OD*
2 RACCORDXM ADAPTATEUR OD* 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OD*
1-1/2 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR WD* 1-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR OD*
2 CXM ADAPTATEUR OD* 2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OD*
3 CXM ADAPTATEUR OD* 4 CXM ADAPTATEUR OD*
1-1/4 CXM ADAPTATEUR SIPHON À VIDANGE OD* 1-1/2 CXM ADAPTATEUR SIPHON À VIDANGE OD*
2 CXM WD FL ADAPTATEUR SIPHON* 1-1/2 CXM « SCULLY » RÉDUCTION (M-FE) OD*
2 CXM « SCULLY » RÉDUCTION (M-FE) OD* 1/4 CXM ADAPTATEUR OP*
1/4 X 3/8 CXM ADAPTATEUR OP* 1/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
3/8 CXM ADAPTATEUR OP* 3/8 X 1/4 CXM ADAPTATEUR OP*
3/8 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OP* 1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
1/2 X 1/4 CXM ADAPTATEUR OP* 1/2 X 3/8 CXM ADAPTATEUR OP*
1/2 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OP* 1/2 X 1 CXM ADAPTATEUR OP*
5/8 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OP* 5/8 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OP*
3/4 CXM ADAPTATEUR OP* 3/4 X 3/8 CXM ADAPTATEUR OP*
3/4 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OP* 3/4 X 1 CXM ADAPTATEUR OP*
3/4 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OP* 3/4 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
1 CXM ADAPTATEUR OP* 1 X 1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
1 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OP* 1 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OP*
1 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OP* 1 X 2 CXM ADAPTATEUR OP*
1-1/4 CXM ADAPTATEUR OP* 1-1/4 X 3/4 CXM ADAPTATEUR OP*
1-1/4 X 1 CXM ADAPTATEUR OP* 1-1/4 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
1-1/4 X 2 CXM ADAPTATEUR OP* 1/4 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
3/8 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
1/2 X 3/8 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1/2 X 3/4 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
3/4 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 3/4 X 1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
1 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1 X 3/4 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
1-1/4 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1-1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR OP*
2 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
2-1/2 RACCORDXM ADAPTATEUR OP* 1-1/2 X 1 CXM ADAPTATEUR OP*
1-1/2 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OP* 1-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR OP*
3 RACCORD X M ADAPTATEUR OP* 2 CXM ADAPTATEUR OP*
2 X 1-1/4 CXM ADAPTATEUR OP* 2 X 1-1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
2 X 2-1/2 C X M ADAPTATEUR OP* 2-1/2 CXM ADAPTATEUR OP*
2-1/2 X 2 CXM ADAPTATEUR OP* 3 CXM ADAPTATEUR OP*
4 CXM ADAPTATEUR OP* 1/2 X 3/4 C X RACCORD INTERMÉDIAIRE ADAPTATEUR OP*

Raccords de Tuyauterie en Cuivre assujettis – adaptateurs autres

1-1/4 X 2 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD* 1-1/2 X 2 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD*
1-1/2 X 3 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD* 2 CXSP VIROLES TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD*
2 X 3 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD* 2 X 4 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD*
3 CXSP VIROLES TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD* 3 X 4 CXSP VIROLES DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD*
4 CXSP VIROLES TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD* 3 X 4 CXSP VIROLES EXCENTRIQUE DE RÉDUCTION TUYAU D’ÉCOULEMENT EN FONTE CD*
1-1/4 X 2 CXJM ADAPTATEUR CD* 1-1/4 X 3 CXJM ADAPTATEUR CD*
1-1/2 X 2 CXJM ADAPTATEUR CD* 1-1/2 X 3 CXJM ADAPTATEUR CD*
1-1/2 X 4 CXJM ADAPTATEUR CD* 2 X 3 CXJM ADAPTATEUR CD*
2 X 4 CXJM ADAPTATEUR CD* 3 CXJM ADAPTATEUR CD*
3 X 4 CXJM ADAPTATEUR CD* 4 CXJM ADAPTATEUR CD*
6 C X M J ADAPTATEUR CD* 1-1/4 RACCORDXJC ADAPTATEUR CD*
4 « ACT »(3S)X1-1/2C-30 ADAPTATEUR À TOIT CD* 4 « ACT »(3S) X 2C-30 ADAPTATEUR À TOIT CD*
4 SOL(5A)X 1-1/2 C ADAPTATEUR À TOIT CD* 2 C X JC ADAPTATEUR CD*
2 C X JM ADAPTATEUR OD* 1-1/4 FE X JC ADAPTATEUR OD*
1-1/2 FE X JC ADAPTATEUR OD* 1-1/2 X1-1/4 FE X JC ADAPTATEUR OD*
1-1/4 RACCORDXJC ADAPTATEUR OD* 1-1/2 RACCORD X JC ADAPTATEUR OD*
1-1/2 X 1-1/4 RACCORDXJC ADAPTATEUR OD* 1-1/4 M X JC ADAPTATEUR OD*
1-1/2 M X JC ADAPTATEUR OD* 1-1/2 X 1-1/4 M X JC ADAPTATEUR OD*
1-1/4 C X JC ADAPTATEUR OD* 1-1/4 X 1-1/2 CXJC ADAPTATEUR OD*
1-1/2 C X JC ADAPTATEUR OD* 1-1/2 X 1-1/4 CXJC ADAPTATEUR OD*
2 C X JC ADAPTATEUR OD* 1/2 CXM ADAPTATEUR SOUPAPE DE CHASSE OP*
3/4 CXM ADAPTATEUR SOUPAPE DE CHASSE OP*  

Raccords de tuyauterie en Cuivre Assujettis – Réductions

3 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION CD* 5 X 4 RACCORDXC RÉDUCTION CP*
6 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION CP* 6 X 3 RACCORDXC RÉDUCTION CP*
6 X 4 RACCORDXC RÉDUCTION CP* 6 X 5 RACCORDXC RÉDUCTION CP*
1 X 1/2 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES CP* 1 1/4 X 1 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES CP*
1 1/2 X 1 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES CP* 1-1/2X1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OD*
2 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OD* 2 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OD*
3 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OD* 3 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OD*
3 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OD* 4 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OD*
4 X 3 RACCORDXC RÉDUCTION OD* 1-1/4 CXM RÉDUCTION MÂLE COULÉE POR SIPHON OD*
1-1/2 CXM RÉDUCTION MÂLE COULÉE POR SIPHON OD* 2 CXM RÉDUCTION MÂLE COULÉE POR SIPHON OD*
3/8 X 1/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3/8 X 1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1/2 X 1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1/2 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
5/8 X 1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 5/8 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
5/8 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3/4 X 1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3/4 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3/4 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3/4 X 5/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1 X 5/8 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1-1/4 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1-1/4 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1-1/4 X 1 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1-1/2 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1-1/2 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
1-1/2 X 1 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1-1/2 X1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
2 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 2 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
2 X 1 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 2 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
2 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 2-1/2 X 1 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
2-1/2 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 2-1/2 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
2-1/2 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3 X 1 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3 X 2-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3-1/2 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 3-1/2 X 2-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
3-1/2 X 3 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 4 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
4 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 4 X 2 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
4 X 2-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 4 X 3 RACCORDXC RÉDUCTION OP*
4 X 3-1/2 RACCORDXC RÉDUCTION OP* 1/2 X 1/4 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1/2 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 5/8 X 3/8 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
3/4 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 1 X 1/2 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1 X 3/4 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 1-1/4 X 3/4 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1-1/4 X 1 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 1-1/2 X 1 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1-1/2 X 1-1/4 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 2 X 1-1/2 RACCORDXC RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1 X 1/2 FE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 1-1/4 X 3/4 FE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*
1-1/4 X 1 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP* 1-1/2 X 1 RACCORDEXFE RÉDUCTIONS DISSIMULÉES OP*

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Manchons

3/4 CXC MANCHON CP* 1-1/4 CXC MANCHON CP*
4 CXC MANCHON CP* 5 X 3 CXC MANCHON CP*
5 X 4 CXC MANCHON CP* 6 X 2 CXC MANCHON CP*
6 X 3 CXC MANCHON CP* 6 X 4 CXC MANCHON CP*
6 X 5 CXC MANCHON CP* 1 X 1/2 MANCHON EXCENTRIQUE CP*
3/4 X 1/2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP* 1-1/4 X 1/2 MANCHON EXCENTRIQUE CP*
1 X 3/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP* 1-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP*
1-1/2 X 1 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP* 2 X 1-1/2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP*
2 X 1-1/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP* 3/4 CXC MANCHON << CROSSOVER >> CP*
3 X 2 CXC MANCHON EXCENTRIQUE CP* 1/2 X 1 X 1/2 CXMXFE MANCHON DE BOUILLOIRE CP
1/2C X 1M X 1/2 FE MANCHON DE BOUILLOIRE CP 1-1/2 CXC MANCHON OD*
1-1/4 CXC MANCHON OD* 2 CXC MANCHON OD*
1-1/2X 1-1/4 CXC MANCHON OD* 2 X 1-1/2 CXC MANCHON OD*
2 X 1-1/4 CXC MANCHON OD* 3 X 1-1/4 CXC MANCHON OD*
3 CXC MANCHON OD* 3 X 2 CXC MANCHON OD*
3 X 1-1/2 CXC MANCHON OD* 4 X 1-1/2 CXC MANCHON OD*
4 CXC MANCHON OD* 4 X 3 CXC MANCHON OD*
4 X 2 CXC MANCHON OD* 4 X 3 CXC MANCHON CD*
4 X 1-1/2 CXC MANCHON CD* 1-1/4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OD*
6 CXC MANCHON OD* 2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OD*
1-1/2 CXC MANCHON AVEC BUTÉE OD* 4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OD*
3 CXC MANCHON SANS BUTÉE OD* 1/4 CXC MANCHON OP*
1/8 CXC MANCHON OP* 3/8 CXC MANCHON OP*
1/4 X 1/8 CXC MANCHON OP* 1/2 CXC MANCHON OP*
3/8 X 1/4 CXC MANCHON OP* 1/2 X 1/4 CXC MANCHON OP*
1/2 X 1/8 CXC MANCHON OP* 5/8 CXC MANCHON OP*
1/2 X 3/8 CXC MANCHON OP* 5/8 X 3/8 CXC MANCHON OP*
5/8 X 1/4 CXC MANCHON OP* 3/4 CXC MANCHON OP*
5/8 X 1/2 CXC MANCHON OP* 3/4 X 3/8 CXC MANCHON OP*
3/4 X 1/4 CXC MANCHON OP* 3/4 X 5/8 CXC MANCHON OP*
3/4 X 1/2 CXC MANCHON OP* 1 X 3/8 CXC MANCHON OP*
1 CXC MANCHON OP* 1 X 5/8 CXC MANCHON OP*
1 X 1/2 CXC MANCHON OP* 1-1/4 CXC MANCHON OP*
1 X 3/4 CXC MANCHON OP* 1-1/4 X 3/4 CXC MANCHON OP*
1-1/4 X 1/2 CXC MANCHON OP* 1-1/2 CXC MANCHON OP*
1-1/4 X 1 CXC MANCHON OP* 1-1/2 X 3/4 CXC MANCHON OP*
1-1/2 X 1/2 CXC MANCHON OP* 1-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON OP*
1-1/2 X 1 CXC MANCHON OP* 2 X 1/2 CXC MANCHON OP*
2 CXC MANCHON OP* 2 X 1 CXC MANCHON OP*
2 X 3/4 CXC MANCHON OP* 2 X 1-1/2 CXC MANCHON OP*
2 X 1-1/4 CXC MANCHON OP* 2-1/2 X 3/4 CXC MANCHON OP*
2-1/2 CXC MANCHON OP* 2-1/2 X 1-1/4 CXC MANCHON OP*
2-1/2 X 1 CXC MANCHON OP* 2-1/2 X 2 CXC MANCHON OP*
2-1/2 X 1-1/2 CXC MANCHON OP* 3 X 3/4 CXC MANCHON OP*
3 CXC MANCHON OP* 3 X 1-1/4 CXC MANCHON OP*
3 X 1 CXC MANCHON OP* 3 X 2 CXC MANCHON OP*
3 X 1-1/2 CXC MANCHON OP* 3-1/2 CXC MANCHON OP*
3 X 2-1/2 CXC MANCHON OP* 4 CXC MANCHON OP*
3-1/2 X 3 CXC MANCHON OP* 4 X 2 CXC MANCHON OP*
4 X 1-1/2 CXC MANCHON OP* 4 X 3 CXC MANCHON OP*
4 X 2-1/2 CXC MANCHON OP* 5 CXC MANCHON OP*
4 X 3-1/2 CXC MANCHON OP* 6 X 2-1/2 MANCHON OP*
6 CXC MANCHON OP* 1-1/4 X 1 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OP*
1-1/4 X 3/4 CXC MANCHON EXCENTRIQUE OP* 1/4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
1/8 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 1/2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
3/8 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 3/4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
5/8 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 1-1/4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
1 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
1-1/2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 3 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
2-1/2 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 5 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP*
4 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 1/2 X 3 C X C MANCHON À RÉPARATION OP
6 CXC MANCHON SANS BUTÉE OP* 3/4 X 3 C X C MANCHON À RÉPARATION OP
1/2 X 6 C X C MANCHON À RÉPARATION OP 1/4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
1/8 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 1/2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
3/8 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 3/4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
5/8 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 1-1/4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
1 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
1-1/2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 3 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP*
2-1/2 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 1/2 X 3-1/4 RACCORDXC MANCHON ACCOUPLEMENT À GLISSEMENT OP
4 CXC MANCHON À SEGMENTS EXTENSIBLES OP* 1/2 CXC MANCHONS DE CROISEMENT OP*
3/4 X 5 RACCORDXC MANCHON ACCOUPLEMENT À GLISSEMENT OP 3/4 CXC MANCHONS DE CROISEMENT OP*

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Coudes

1-1/4 CXC COUDE 11-1/4 CD* 1-1/2 CXC COUDE 11-1/4 CD*
2 CXC COUDE 11-1/4 CD* 3 CXC COUDE 11-1/4 CD*
4 C X C COUDE 11-1/4 CD* 1-1/4 CXC COUDE 22-1/2 CD*
1-1/2 CXC COUDE 22-1/2 CD* 2 CXC COUDE 22-1/2 CD*
3 CXC COUDE 22-1/2 CD* 4 CXC COUDE 22-1/2 CD*
3 RACCORDXC COUDE 45 CD* 4 RACCORDXC COUDE 45 CD*
2 CXM CD COUDE 45* 1-1/4 CXC COUDE 45 CD*
1-1/2 CXC COUDE 45 CD* 2 CXC COUDE 45 CD*
3 CXC COUDE 45 CD* 4 CXC COUDE 45 CD*
1-1/4 CXC COUDE 60 CD* 1-1/2 CXC COUDE 60 CD*
2 CXC COUDE 60 CD* 3 CXC COUDE 60 CD*
1-1/4 RACCORDXC COUDE 90 CD* 1-1/4 CXC COUDE 90 CD*
2 RACCORDXC COUDE 90 CD* 1-1/2 RACCORDXC COUDE 90 CD*
1-1/2 X 1-1/4 CXC COUDE 90 CD* 1-1/2 CXC COUDE 90 CD*
4 RACCORDXC COUDE 90 CD* 3 CD RACCORDXC COUDE 90*
2X 1-1/4 CXC COUDE 90 CD* 2 CXC COUDE 90 CD*
1-1/2 CXFE COUDE 90 CD* 2 X 1-1/2 CXC COUDE 90 CD*
1-1/2 CXM COUDE 90 CD 2 CXFE COUDE 90 CD*
3 CXC COUDE 90 CD 2 CXM COUDE 90 CD
1/2 C X M COUDE 45 CP 4 CXC COUDE 90 CD
1-1/4 C X M COUDE 45 CP 3/4 C X M COUDE 45 CP
6 CXC COUDE 45 CP 4 CXC COUDE 45 CP
1-1/4 CXC COUDE 90 CP 1/2 C X C COUDE 90 CP
1-1/4 X 3/4 COUDE 90 CP 1-1/4 X 1 COUDE 90 CP
1-1/2 X 1/2 COUDE 90 CP 1-1/2 X 3/4 CXC COUDE 90 CP
1-1/2 X 1 CXC COUDE 90 CP 1/2 X 1 CXFE COUDE 90 CP
1/2 CXFE COUDE 90 CP 3/4 X 1/2 CXFE COUDE 90 CP
1/2 X 3/4 CXFE COUDE 90 CP 1 CXFE COUDE 90 CP
3/4 CXFE COUDE 90 CP 1 X 3/4 CXFE COUDE 90 CP
3/4 X 1 CXFE COUDE 90 CP 1-1/4 X 1/2 CXFE COUDE 90 CP
1 X 1/2 C X FE COUDE 90 CP 1-1/4 X 1 CXFE COUDE 90 CP
1-1/4 CXFE COUDE 90 CP 1-1/2 CXFE COUDE 90 CP
1-1/4 X 3/4 CXFE COUDE 90 CP 2 CXFE COUDE 90 CP
1-1/2 X 1 C X FE COUDE 90 CP 1/2 CXM COUDE 90 CP
3 C X FE COUDE 90 CP 1/2 X 3/4 CXM COUDE 90 CP
1/2 X 3/8 CXM COUDE 90 CP 3/4 X 1/2 CXM COUDE 90 CP
3/4 CXM COUDE 90 CP 1 CXM COUDE 90 CP
3/4 C X 1 M COUDE 90 CP 1-1/4 CXM COUDE 90 CP
1 X 3/4 CXM COUDE 90 CP 1-1/2 CXM COUDW 90 CP
1-1/4 X 1 CXM COUDE 90 CP 1/2C X 1/8FE X 1/2C TÉ DE RÉDUCTION POR PLINTHES CHAUFFANTES CP*
2 CXM COUDE 90 CP 3/4C X 1/8FE X 3/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES CP*
6 CXC COUDE 90 CP 1-1/4C X 1/8FEX1-1/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES CP*
1/2C X 1/8FE X 3/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES CP* 1-1/4 CXRACCORD COUDE 45 OD*
1C X 1/8FE X 1 C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES CP* 2 RACCORDXC COUDE 45 OD*
1-1/2 RACCORDXC COUDE 45 OD* 1-1/4 CXC COUDE 45 OD*
3 CXRACCORD COUDE 45 OD* 2 CXC COUDE 45 OD*
1-1/2 CXC COUDE 45 OD* 1-1/4 CXC COUDE 90 OD*
3 CXC COUDE 45 OD* 1-1/2 RACCORDXC COUDE 90 OD*
1-1/4 RACCORDXC COUDE 90 OD* 1-1/2 CXC COUDE 90 OD*
2 RACCORDXC COUDE 90 OD* 3 CXC COUDE 90 OD*
2 CXC COUDE 90 OD* 2 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OD*
1-1/2 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OD* 3/8 CXC COUDE 45 OP*
1/4 CXC COUDE 45 OP* 5/8 CXC COUDE 45 OP*
1/2 CXC COUDE 45 OP* 1 CXC COUDE 45 OP*
3/4 CXC COUDE 45 OP* 1/4 RACCORD X C COUDE 45 OP*
1-1/4 CXC COUDE 45 OP* 1/2 RACCORD X C COUDE 45 OP*
3/8 RACCORD X C COUDE 45 OP* 3/4 RACCORD X C COUDE 45 OP*
5/8 RACCORD X C COUDE 45 OP* 1-1/4 RACCORD X C COUDE 45 OP*
1 RACCORD X C COUDE 45 OP* 2 RACCORD X C COUDE 45 OP*
1-1/2 RACCORD X C COUDE 45 OP* 2-1/2 RACCORD X C COUDE 45 OP*
1-1/2 CXC COUDE 45 OP* 2-1/2 CXC COUDE 45 OP*
2 CXC COUDE 45 OP* 4 CXC COUDE 45 OP*
3 CXC COUDE 45 OP* 3/8 CXC COUDE 90 OP*
1/4 CXC COUDE 90 OP* 5/8 CXC COUDE 90 OP*
1/2 CXC COUDE 90 OP* 3/4 X 1/2 CXC COUDE 90 OP*
3/4 CXC COUDE 90 OP* 1 X 1/2 CXC COUDE 90 OP*
1 CXC COUDE 90 OP* 1-1/4 CXC COUDE 90 OP*
1 X 3/4 CXC COUDE 90 OP* 1/4 RACCORD X C COUDE 90 OP*
1-1/4 X 1 CXC COUDE 90 OP* 1/2 RACCORD X C COUDE 90 OP*
3/8 RACCORD X C COUDE 90 OP* 3/4 RACCORD X C COUDE 90 OP*
5/8 RACCORD X C COUDE 90 OP* 1-1/4 RACCORD X C COUDE 90 OP*
1 RACCORD X C COUDE 90 OP* 3/4 RACCORD X RACCORD COUDE 90 OP*
1/2 RACCORD X RACCORD COUDE 90 OP* 2 RACCORD X C COUDE 90 OP*
1-1/2 RACCORD X C COUDE 90 OP* 2-1/2 RACCORD X C COUDE 90 OP*
1-1/2 CXC COUDE 90 OP* 2 CXC COUDE 90 OP*
1-1/2CX 1-1/4C COUDE 90 OP* 3 CXC COUDE 90 OP*
2-1/2 CXC COUDE 90 OP* 1/2 CXC COUDE À EVENT 90 OP*
4 CXC COUDE 90 OP* 1 CXC COUDE À EVENT 90 OP*
3/4 CXC COUDE À EVENT 90 OP* 3/8 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP
1/4 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP 5/8 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP
1/2 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP 1 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP
3/4 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP 1/4 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP
1-1/4 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP 1/2 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP
3/8 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP 3/4 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP
5/8 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP 1-1/4 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP
1 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP 2 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP
1-1/2 C X RACCORD COUDE 90 À LONG RAYON OP 2 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP
1-1/2 CXC COUDE 90 À LONG RAYON OP  

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Brides

3 X 4 CXC BRIDE DE TOILETTE CD* 8 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 150 CP
1/2 BRIDES 125 CP 4 X 4 CXC BRIDE DE TOILETTE CD*
1 BRIDES 125 CP 3/4 BRIDES 125 CP
1-1/2 BRIDES 125 CP 1-1/4 BRIDES 125 CP
2-1/2 BRIDES 125 CP 2 BRIDES 125 CP
3-1/2 BRIDES 125 CP 3 BRIDES 125 CP
5 BRIDES 125 CP 4 BRIDES 125 CP
8 BRIDES 125 CP 6 BRIDES 125 CP
3/4 BRIDES 150 CP 1/2 BRIDES 150 CP
1-1/4 BRIDES 150 CP 1 BRIDES 150 CP
2 BRIDES 150 CP 1-1/2 BRIDES 150 CP
3 BRIDES 150 CP 2-1/2 BRIDES 150 CP
4 X 9 BRIDES 150 CP 3-1/2 BRIDES 150 CP
6 BRIDES 150 CP 5 BRIDES 150 CP
1/2 BRIDES 300 CP 8 BRIDES 150 CP
1-1/4 BRIDES 300 CP 1 X 5 BRIDES 300 CP
2 BRIDES 300 CP 1-1/2 X 6-1/2 BRIDES 300 CP
3 X 8-1/4 BRIDES 300 CP 2-1/2 BRIDES 300 CP
1-1/2 CONTREBRIDE PLEIN CP 4 BRIDES 300 CP
3 X 7-1/2 CONTREBRIDE PLEIN CP 2 X 6 CONTREBRIDE PLEIN CP
8 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 125 CP 13-1/2 X 8 CONTREBRIDE PLEIN CP
3 CONTREBRIDE BRASSÉ À L’ARGENT 150 CP  

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Tés à pression

1/2 X 1/2 X 1/4 CXCXFE TÉ CP 1/2 CXCXFE TÉ CP
1/2 X 1/2 X 3/4 CXCXF TÉ CP 1/2C X 1/2C X 3/8FE TÉ CP
3/4C X 1/2C X 1/2FE TÉ CP 3/4 CXCXFE TÉ CP
3/4 X 3/4 X 3/8 CCFE TÉ CP 3/4 X 1/2 X 3/4 CXCXF TÉ CP
3/4 X 3/4 X 1 CXCXFE TÉ CP 3/4C X 3/4C X 1/2FE TÉ CP
1 X 1 X 1/2 CXCXFE TÉ CP 1 CXCXFE CP TÉ CP
1-1/4 CXCXFE TÉ CP 1 X 1 X 3/4 CXCXFE TÉ CP
1-1/4 X 1-1/4 X 3/4 CCFE TÉ CP 1-1/4 X 1-1/4 X 1/2 CCFE TÉ CP
1-1/2 CXCXFE TÉ CP 1-1/4X1-1/4X1 CCFE TÉ CP
1-1/2 X 1-1/2 X 3/4 CCFE TÉ CP 1-1/2X1-1/2X1/2 CCFE TÉ CP
1/2 CXFEXFE TÉ CP 1-1/2 X 1-1/2 X 1 CCFE TÉ CP
3/4 C X FE X FE TÉ CP 1/2C X 3/4F X 1/2F TÉ CP
2 CXCXFE TÉ CP 3/4 C X 3/4 FE X 1/2 FE TÉ CP
2 X 2 X 3/4 CXCXFE TÉ CP 2 X 2 X 1/2 CXCXFE TÉ CP
1/2 CXFEXC TÉ CP 2 X 2 X 1 CXCXFE TÉ CP
1/2C X 3/4FE X 1/2C TÉ CP 3/8 C X FE X C TÉ CP
3/4 X 1/2 X 1/2 CXFEXC TÉ CP 1/2C X 1/2FE X 3/4C TÉ CP
3/4C X 3/4FE X 1/2C TÉ CP 3/4 CXFEXC TÉ CP
1C X 1/2F X 1C TÉ CP 3/4C X 1/2FE X 3/4C TÉ CP
1-1/4 CXFEXC TÉ CP 1 CXFEXC TÉ CP
1-1/4 X 3/4 X 1-1/4 CXFEXC TÉ CP 1 X 3/4 X 1 CXFXC TÉ CP
1-1/2X1/2X1-1/2 CXFXC TÉ CP 1-1/4 X 1/2 X 1-1/4 CXFEXC TÉ CP
1/2 FEXFEXC TÉ CP 1-1/2 C X FE X C TÉ CP
3/4FE X 1/2FE X 1/2C TÉ CP 1-1/2X3/4X1-1/2 CXFEXC TÉ CP
3/4FE X 3/4FE X 1/2C TÉ CP 3/4 FEXFEXC TÉ CP
2 X 1/2 X 2 CXFEXC TÉ CP 3/4FE X 1/2FE X 3/4C TÉ CP
3/4 CXCXCXC CROISÉ CP* 2 C X FE X C TÉ CP
1-1/2 CXCXCXC CROISÉ CP* 2 X 3/4 X 2 CXFXC TÉ CP
3/4 CXRACCORDXC TÉ CP* 1/2 CXCXCXC CROISÉ CP*
2-1/2 X 1/2 X 2-1/2 TÉ CP* 1 CXCXCXC CROISÉ CP*
5 CXCXC TÉ CP* 2 CXCXCXC CROISÉ CP*
6 CXCXC TÉ CP* 2 X 2 X 3 CXCXC TÉ CP*
1/8 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/2 TÉ CP*
3/8 CXCXC TÉ OP* 5 X 5 X 3 CXCXC TÉ CP*
1/2 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 3/4FE X 1/8 FE X 3/4C TÉ DE RÉDUCTION POUR PLINTHES CHAUFFANTES OP*
3/4 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1/4 CXCXC TÉ OP*
3/4 X 3/4 X 1/4 CXCXC TÉ OP* 1/2 CXCXC TÉ OP*
3/4 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 3/4 CXCXC TÉ OP*
1 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 3/4 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1 X 1/2 X 1 CXCXC TÉ OP* 3/4C X 3/4C X 3/8C CXCXC TÉ OP*
1 X 3/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 1 CXCXC TÉ OP*
1 X 1 X 3/8 CXCXC TÉ OP* 1 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1 X 1 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 1 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1 X 3/4 X 1 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 1/2 X 1 CXCXC TÉ OP* 1 X 1 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 3/4 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 1 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 1 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 3/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/4 X 1-1/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 3/4 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/4C X 1-1/4C X 1C CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 1 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 1 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1/2 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/4 X 1-1/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 CXCXC CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 3/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 3/4 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 3/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 3/4 X 1 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 3/4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1-1/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1-1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1-1/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
1-1/2 X 1-1/2 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1-1/4 X 1 CXCXC TÉ OP*
2 CXCXC CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
2 X 3/4 X 2 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1-1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 1 X 1 CXCXC TÉ OP* 1-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 1 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1/2 X 2 CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/4 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/4 X 1 CXCXC TÉ OP* 2C X 1C X 1-1/4C CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1 X 2 CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/4 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/2 X 1 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/4 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 1-1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/4 X 2 CXCXC TÉ OP*
2 X 2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 2 X 1 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2 X 2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 1-1/2 X 2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1/2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 3/4 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 2 X 2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 3/4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1-1/4 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1 X 2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 1-1/2 X 2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/4 X 2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2 X 1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/2 X 1 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2 X 1 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 1-1/2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2 X 3/4 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2-1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2 X 2 CXCXC TÉ OP*
2-1/2 X 2-1/2 X 2 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2-1/2 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 3/4 X 3 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2-1/2 X 1 CXCXC TÉ OP*
3 X 1-1/4 X 3 CXCXC TÉ OP* 2-1/2 X 2-1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 1-1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 3 CXCXC TÉ OP*
3 X 1-1/2 X 3 CXCXC TÉ OP* 3 X 1 X 3 CXCXC TÉ OP*
3 X 2 X 1 CXCXC TÉ OP* 3 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
3 X 2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP* 3 X 1-1/2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 3 X 2 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 2-1/2 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 3 X 2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP*
3 X 2-1/2 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 3 X 2 X 2 CXCXC TÉ OP*
3 X 2-1/2 X 2 CXCXC TÉ OP* 3 X 2 X 3 CXCXC TÉ OP*
3 X 2-1/2 X 3 CXCXC TÉ OP* 3 X 2-1/2 X 1 CXCXC TÉ OP*
3 X 3 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 3 X 2-1/2 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 3 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 3 X 2-1/2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
3 X 3 X 2 CXCXC TÉ OP* 3 X 3 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
4 CXCXC TÉ OP* 3 X 3 X 1 CXCXC TÉ OP*
4 X 2 X 2 CXCXC TÉ OP* 3 X 3 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
4 X 2-1/2 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP* 3 X 3 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
4 X 3 X 2 CXCXC TÉ OP* 4 X 1-1/2 X 3 CXCXC TÉ OP*
4 X 3 X 3 CXCXC TÉ OP* 4 X 2 X 3 CXCXC TÉ OP*
4 X 4 X 3/4 CXCXC TÉ OP* 4 X 2-1/2 X 3 CXCXC TÉ OP*
4 X 4 X 1-1/4 CXCXC TÉ OP* 4 X 3 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*
4 X 4 X 2 CXCXC TÉ OP* 4 X 4 X 1/2 CXCXC TÉ OP*
4 X 4 X 3 CXCXC TÉ OP* 4 X 4 X 1 CXCXC TÉ OP*
5 X 5 X 2 CXCXC TÉ OP* 4 X 4 X 1-1/2 CXCXC TÉ OP*
4 X 4 X 2-1/2 CXCXC TÉ OP*  

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Raccords unions

2-1/2 CXFE RACCORD UNION CP* 2-1/2 CXC RACCORD UNION CP*
2 CXM RACCORD UNION CP* 2-1/2 C X M RACCORD UNION CP*
3 CXC RACCORD UNION CP* 1 CXC RACCORD UNION OP*
3/4 CXC RACCORD UNION OP* 1-1/2 C X C RACCORD UNION OP*
1-1/4 CXC RACCORD UNION OP* 3/4 C X FE RACCORD UNION OP*
1/2 C X FE RACCORD UNION OP* 2 CXC RACCORD UNION OP*
1 C X FE RACCORD UNION OP* 1-1/2 C X FE RACCORD UNION OP*
1-1/4 C X FE RACCORD UNION OP* 1/2 C X M RACCORD UNION OP*
2 C X FE RACCORD UNION OP* 1 C X M RACCORD UNION OP*
3/4 C X M RACCORD UNION OP* 1-1/2 C X M RACCORD UNION OP*
1-1/4 C X M RACCORD UNION OP* 2 C X M RACCORD UNION OP*

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Tés à drainage, renvoi et évent – 90º

1-1/2 CXCXC TY CD* 1-1/4 CXCXC TY CD*
1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/2 CXCXC TY CD* 1-1/2 X 1-1/4 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
3 RACCORD X C X C TY CD* 1-1/2 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
3 X 3 X 1-1/2 RACCORDXCXC TY CD* 3 X 3 X 1-1/4 RACCORDXCXC TY CD*
2 CXCXC TY CD* 3 X 3 X 2 RACCORDXCXC TY CD*
2 X 1-1/4 X 1-1/2 CXCXC TY CD* 2 X 1-1/4 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
2 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TY CD* 2 X 1-1/4 X 2 CXCXC TY CD*
2 X 1-1/2 X 2 CXCXC TY CD* 2 X 1-1/2 X 1-1/2 CXCXC TY CD*
2 X 2 X 1-1/2 CXCXC TY CD* 2 X 2 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
2 CXCXFE TY CD 1-1/2 CXCXFE TY CD*
3 CXCXC TY CD* 2 X 1-1/2 X 1-1/2 CXCXF TY CD
3 X 2 X 1-1/2 CXCXC TY CD* 3 X 1-1/2 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
3 X 3 X 1-1/2 CXCXC TY CD* 3 X 3 X 1-1/4 CXCXC TY CD*
4 CXCXC TY CD* 3 X 3 X 2 CXCXC TY CD*
4 X 4 X 2 CXCXC TY CD* 4 X 4 X 1-1/2 CXCXC TY CD*
2 CXCXCXC DOUBLE TY À LONG RAYON CD 4 X 4 X 3 CXCXC TY CD*

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Tés à drainage – 45º

1-1/4 CXCXC Y 45 CD* 1-1/2CX 1-1/4CX 1-1/2C Y 45 CD*
1-1/2CX 1-1/4CX 1-1/4C Y 45 CD* 2 CXCXC Y 45 CD*
1-1/2CX 1-1/2CX 1-1/4C Y 45 CD* 2CX 1-1/4CX 1-1/2C Y 45 CD*
2CX 1-1/4CX 1-1/4C Y 45 CD* 2CX 1-1/2CX 1-1/4C Y 45 CD*
2CX 1-1/4CX 2C Y 45 CD* 2CX 1-1/2CX 2C Y 45 CD*
2CX 1-1/2CX 1-1/2C Y 45 CD* 2CX 2CX 1-1/2C Y 45 CD*
2CX 2CX 1-1/4C Y 45 CD* 3C X 2C X 2C Y 45 CD*
3 CXCXC Y 45 CD* 3CX 3CX 1-1/2C Y 45 CD*
3CX 3CX 1-1/4C Y 45 CD* 4 CXCXC Y 45 CD*
3CX 3CX 2C Y 45 CD* 4CX 4CX 3C Y 45 CD*
4CX 4CX 2C Y 45 CD* 1-1/2 CXCXCXC Y DOUBLE 45 CD

Raccords de tuyauterie en cuivre assujettis – Capuchons et bouchons de vidange

1-1/2 CXCO ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE CD* 3 CXCO ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE CD*
3 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE CD* 4 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE CD*
1-1/4 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ CD* 1-1/2 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ CD*
2 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ CD* 3 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ CD*
4 RACCORDXC/O BOUCHON DE VIDANGE AVEC COUVERCLE VISSÉ CD* 1-1/4 CXCO ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE OD*
1-1/2 CXCO ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE OD* 2 CXCO ADAPTATEUR BOUCHON DE VIDANGE OD*
3 CXCO ADAPTATEUR C AVEC BOUCHON DE VIDANGE OD* 1-1/4 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE OD*
1-1/2 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE OD* 1-1/2 X 1 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE OD*
2 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE - TYPE À VIDANGE OD* 1-1/4 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE AVEC TAMPON HERMÉTIQUE OD*
1-1/2 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE AVEC TAMPON HERMÉTIQUE OD* 2 RACCORDXCO BOUCHON DE VIDANGE AVEC TAMPON HERMÉTIQUE OD*

Numéros de classement tarifaire

Les marchandises en cause sont habituellement classées sous les numéros de classement tarifaire suivants :

  1. 7412.10.00.11
  2. 7412.10.00.19
  3. 7412.10.00.90
  4. 7412.20.00.11
  5. 7412.20.00.12
  6. 7412.20.00.19
  7. 7412.20.00.90

Les numéros de classement tarifaire sont fournis à titre de référence seulement. Veuillez consulter la définition du produit pour obtenir les détails qui font autorité à l’égard des marchandises en cause.

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