Chapitre 88 : T2026-2—Navigation aérienne ou spatiale
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Notes.
1. Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03).
Note de sous-positions.
1. Par poids à vide, pour l'application des nos 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
2. Pour l’application des nos 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 8801.00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. | ||||
| 8801.00.10 | 00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Ballons captifs | NMB | 11 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8801.00.90 | 00 | Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 88.02 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | ||||
| 8802.11.00 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. | |
| 8802.11.00 | 14 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - D'un poids à vide n'excédant pas 998 kg | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.11.00 | 15 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - D'un poids à vide excédant 998 kg mais n'excédant pas 2 000 kg | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.11.00 | 20 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Usagé ou remis à neuf : - Usagés ou remis à neuf | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.12.00 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. | |
| 8802.12.00 | 10 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Neufs | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.12.00 | 20 | Hélicoptères : - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Usagés ou remis à neuf : - Usagés ou remis à neuf | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.20.00 | 00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.30.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. | |
| 8802.30.00 | 16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions multimoteurs, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 4 536 kg | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.30.00 | 17 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions multimoteurs à turboréacteurs, d'un poids à vide excédant 4 536 kg mais n'excédant pas 15 000 kg | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.30.00 | 19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.30.00 | 20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Usagés ou remis à neuf : - Usagés ou remis à neuf | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.40.00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. | |
| 8802.40.00 | 16 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions de transport de passagers | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.40.00 | 19 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Neufs : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.40.00 | 20 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Usagés ou remis à neuf : - Usagés ou remis à neuf | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8802.60.00 | 00 | Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8804.00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. | ||||
| 8804.00.10 | 00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | NMB | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8804.00.20 | 00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes | - | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8804.00.30 | 00 | Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parapentes; parties et accessoires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 88.05 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. | ||||
| 8805.10.00 | 00 | Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8805.21.00 | 00 | Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8805.29.00 | 00 | Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 88.06 | Véhicules aériens sans pilote. | ||||
| 8806.10.00 | 00 | Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.21.00 | 00 | Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.22.00 | 00 | Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.23.00 | 00 | Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.24.00 | 00 | Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.29.00 | 00 | Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.91.00 | 00 | Autres : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.92.00 | 00 | Autres : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.93.00 | 00 | Autres : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.94.00 | 00 | Autres : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8806.99.00 | 00 | Autres : - Véhicules aériens sans pilote. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 88.07 | Parties des appareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06. | ||||
| 8807.10.00 | 00 | Parties des appareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8807.20.00 | 00 | Parties des appareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8807.30.00 | 00 | Parties des appareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
| 8807.90.00 | 00 | Parties des appareils des nos 88.01, 88.02 ou 88.06. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK, TUKGP: En fr. |
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