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Calendrier du réexamen : Pièces d’attache en acier au carbone (FAS 2023 RI)

Date Événement
Le  Ouverture du réexamen de l’ASFC
Le  Date d’échéance des réponses des importateurs à la demande de renseignements de l’ASFC
Le  Date d’échéance des réponses des exportateurs et du gouvernement à la demande de renseignements de l’ASFC
Le , à midi HE Date de clôture du dossier
Le , au plus tard à midi HE Date d’échéance des mémoires de toutes les parties
Le , au plus tard à midi HE Date d’échéance des contre-exposés de toutes les parties en réponse aux mémoires
Le  Date de clôture du réexamen de l’ASFC

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