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Liste de pièces justificatives et de renseignements : Concentrations de silicium-métal (SM 2024 ER)

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 Pièce justificative
 ClasseNote de bas de page 1 Date reçue DDR présente
 Date officielle de réception de l’exposé, conformément aux articles 85 à 87 de la LMSI AuteurNote de bas de page 2 Description Avocat
001 PRO Non ASFC Liste de diffusion S.o.
002 PRO Non ASFC Statistiques d’importation et de conformité de l’ASFC – jour 1 S.o.
003 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l'exportateur S.o.
004 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l'importateur S.o.
005 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé au producteur canadien S.o.
006 NC Non ASFC Avis d'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyé à l’ambassade S.o.
007 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé au gouvernement de la Chine S.o.
008 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé à l’exportateur et producteur étranger S.o.
009 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé au producteur canadien S.o.
010 NC Non ASFC Questionnaire d’un réexamen relatif à l’expiration (QRE) envoyé à l’importateur S.o.
011 NC Non ASFC Articles, rapports et recherche de l'ASFC S.o.
012 NC No Non Commentaires présentés par William Rowland Americas LP concernant la probabilité de dumping S.o.
013 PRO Non ASFC Demande de prolongation de Rio Tinto Alcan Inc. et la réponse de l'ASFC S.o.
014 PRO Non Producteur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP
015 NC Non Producteur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP
016 PRO Non Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Rio Tinto Alcan Inc. S.o.
017 NC Non 06-août-2024 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Rio Tinto Alcan Inc. S.o.
018 PRO Non Producteur Clôture du dossier - annexes de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP
019 NC Non Producteur Clôture du dossier - annexes de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP
020 PRO Non ASFC Articles, rapports et recherche supplémentaires de l'ASFC S.o.
021 NC Non ASFC Articles, rapports et recherche supplémentaires de l'ASFC S.o.
022 PRO Non ASFC Statistiques d'importation et de conformité de l'ASFC - jour 50 S.o.
023 PRO Non Producteur Mémoire déposé au nom de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP
024 NC Non Producteur Mémoire déposé au nom de Québec Silicon Limited Partnership (“QSLP”) et Ferroglobe Canada ULC (“Ferroglobe Canada”) (collectivement “Québec Silicon”) Conlin Bedard LLP

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