Pommes de terre entières - POT 2020 ER
Liste de pièces justificatives

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 6 août 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
001 PRO 2020-07-31 TTCE Dossier administratif du TCCE numéro LE-2020-002 - disponible uniquement auprès du TCCE
002 NC 2020-07-31 TTCE Dossier administratif du TCCE numéro LE-2020-002 - disponible uniquement auprès du TCCE
003 PRO 2020-07-30 ASFC Liste de diffusion
004 NC 2020-07-30 ASFC Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l'association canadien avec appendices
005 NC 2020-07-30 ASFC Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l'exportateur et au producteur étranger
006 NC 2020-07-30 ASFC Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l'importateur
007 NC 2020-07-30 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyée à l'association canadienne
008 NC 2020-07-30 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyée aux producteurs canadiens
009 NC 2020-07-30 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration envoyée à l'embassade des États-Unis
010 NC 2020-07-30 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - lettre d'importateur
011 NC 2020-07-30 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - lettre de l'association des États-Unis
012 NC 2020-07-30 ASFC Statistiques de conformité jour 1

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 9 septembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
013 PRO 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Vegetable Marketing Commission ("BCVMC")
014 NC 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Vegetable Marketing Commission ("BCVMC")
015 PRO 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
016 NC 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
017 PRO 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Vancouver Island Farm Products Inc. ("VIFP")
018 NC 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Vancouver Island Farm Products Inc. ("VIFP")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 10 septembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
019 PRO 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Okanagan Grown Produce Ltd. ("OGP")
020 NC 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Okanagan Grown Produce Ltd. ("OGP")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 16 septembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
021 PRO 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Island Vegetable Cooperative Association ("IVCA")
022 NC 2020-09-08 Importateur Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de Island Vegetable Cooperative Association ("IVCA")
023 PRO 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
024 NC 2020-09-08 Autre - association Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l'expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 25 septembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
025 PRO 2020-09-22 Importateur Clôture du dossier - annexes de BC Vegetable Marketing Commission
026 NC 2020-09-22 Importateur Clôture du dossier - annexes de BC Vegetable Marketing Commission

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 30 septembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
027 NC 2020-09-28 ASFC Statistiques d'importation et d'exécution de l'ASFC pour la période visée par le réexamen journée 50

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 7 octobre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
028 PRO 2020-10-06 Importateur Mémoire déposé au nom de BC Vegetable Marketing Commission
029 NC 2020-10-06 Importateur Mémoire déposé au nom de BC Vegetable Marketing Commission

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 24 décembre 2020

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
030 PRO 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé au TCCE avec annexes
031 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé au TCCE avec annexes
032 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé à l'association canadien
033 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé a l'association des États-Unis
034 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé au producteur Canadien
035 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé à l'importateur
036 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration envoyé à l'embassade des États-Unis
037 NC 2020-12-24 ASFC Avis de conclusion du réexamens relatifs à l'expiration - détermination du Directeur Général
038 PRO 2020-12-24 ASFC Rapport d’un réexamen relatif à l’expiration
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