Pommes de terre entières - POT 2020 ER
Liste de pièces justificatives

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 6 août 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
001	PRO	2020-07-31	TTCE	Dossier administratif du TCCE numéro LE-2020-002 - disponible uniquement auprès du TCCE
002	NC	2020-07-31	TTCE	Dossier administratif du TCCE numéro LE-2020-002 - disponible uniquement auprès du TCCE
003	PRO	2020-07-30	ASFC	Liste de diffusion
004	NC	2020-07-30	ASFC	Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l’association canadien avec appendices
005	NC	2020-07-30	ASFC	Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l’exportateur et au producteur étranger
006	NC	2020-07-30	ASFC	Questionnaire de réexamen relatif de l’expiration (QRE) envoyée à l’importateur
007	NC	2020-07-30	ASFC	Avis de l’ouverture d’un réexamen relatif à l’expiration envoyée à l’association canadienne
008	NC	2020-07-30	ASFC	Avis de l’ouverture d’un réexamen relatif à l’expiration envoyée aux producteurs canadiens
009	NC	2020-07-30	ASFC	Avis de l’ouverture d’un réexamen relatif à l’expiration envoyée à l’embassade des États-Unis
010	NC	2020-07-30	ASFC	Avis de l’ouverture d’un réexamen relatif à l’expiration - lettre d’importateur
011	NC	2020-07-30	ASFC	Avis de l’ouverture d’un réexamen relatif à l’expiration - lettre de l’association des États-Unis
012	NC	2020-07-30	ASFC	Statistiques de conformité jour 1

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 9 septembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
013	PRO	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Vegetable Marketing Commission ("BCVMC")
014	NC	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Vegetable Marketing Commission ("BCVMC")
015	PRO	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
016	NC	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
017	PRO	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Vancouver Island Farm Products Inc. ("VIFP")
018	NC	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Vancouver Island Farm Products Inc. ("VIFP")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 10 septembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
019	PRO	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Okanagan Grown Produce Ltd. ("OGP")
020	NC	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Okanagan Grown Produce Ltd. ("OGP")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 16 septembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
021	PRO	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Island Vegetable Cooperative Association ("IVCA")
022	NC	2020-09-08	Importateur	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de Island Vegetable Cooperative Association ("IVCA")
023	PRO	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")
024	NC	2020-09-08	Autre - association	Réponse au questionnaire de réexamen relatif à l’expiration (QRE) de BC Fresh Vegetable Inc. ("BC Fresh")

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 25 septembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
025	PRO	2020-09-22	Importateur	Clôture du dossier - annexes de BC Vegetable Marketing Commission
026	NC	2020-09-22	Importateur	Clôture du dossier - annexes de BC Vegetable Marketing Commission

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 30 septembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
027	NC	2020-09-28	ASFC	Statistiques d’importation et d’exécution de l’ASFC pour la période visée par le réexamen journée 50

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 7 octobre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
028	PRO	2020-10-06	Importateur	Mémoire déposé au nom de BC Vegetable Marketing Commission
029	NC	2020-10-06	Importateur	Mémoire déposé au nom de BC Vegetable Marketing Commission

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 24 décembre 2020

Pièce justificative	ClasseNote de bas de page 1	Date	Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2	Description des renseignements
030	PRO	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé au TCCE avec annexes
031	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé au TCCE avec annexes
032	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé à l’association canadien
033	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé a l’association des États-Unis
034	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé au producteur Canadien
035	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé à l’importateur
036	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration envoyé à l’embassade des États-Unis
037	NC	2020-12-24	ASFC	Avis de conclusion du réexamens relatifs à l’expiration - détermination du Directeur Général
038	PRO	2020-12-24	ASFC	Rapport d’un réexamen relatif à l’expiration