Documents sur l'Agence

• Accès à l'information et la protection des renseignements personnels
• Enquêtes en milieu de travail
• États et rapports financiers
• Planification
• Recherche sur l'opinion publique
• Rendement
• Responsabilisation
• Vérification interne et de l'évaluation

Accès à l'information et la protection des renseignements personnels

• L'accès à l'information et la protection des renseignements personnels

Accès à l'information

• Rapport annuel de l'ASFC 2011-2012
• Rapport annuel de l'ASFC 2010-2011
• Rapport annuel de l'ASFC 2009-2010
• Rapport annuel de l'ASFC 2008-2009

La protection des renseignements personnels

• Rapport annuel de l'ASFC 2011-2012
• Rapport annuel de l'ASFC 2010-2011
• Rapport annuel de l'ASFC 2009-2010
• Rapport annuel de l'ASFC 2008-2009

Sommaires des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) de l'ASFC

• Sommaires récents :
  • Sommaire exécutif de l'EFVP - Programme du traitement automatisé à la frontière
  • Sommaire de l'EFVP sur les zones de contrôle des douanes
  • Sommaire exécutif de l'EFVP - Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET)
• Tous les sommaires des EFVP

Énoncé de confidentialité

• Surveillance et enregistrement visuel

Enquêtes en milieu de travail

Enquêtes de l'ASFC en milieu de travail

• Rapport sur les activités liées aux enquêtes : du 1er avril 2004 au 28 février 2006

Incidents critiques

• du 1er avril 2007 au 31 mars 2008
• du 1er avril 2006 au 31 mars 2007
• du 1er avril 2005 au 31 mars 2006

États et rapports financiers

États

• Les états financiers prospectifs – L'Agence des services frontaliers du Canada (Activités de l'agence) – L'année fiscale terminée le 31 mars 2014
• États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2012
• Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) Budget 2012 - Sommaire du Plan d'action pour la réduction du déficit
• Les états financiers prospectifs – L'Agence des services frontaliers du Canada (Activités de l'agence) – L'année fiscale terminée le 31 mars 2013
• États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2011
• Les états financiers prospectifs – L'Agence des services frontaliers du Canada (Activités de l'agence) – L'année fiscale terminée le 31 mars 2012
• États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2010
• États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2009

Rapports

Rapport financier trimestriel

• 2011-12
  • Pour le trimestre se terminant le 30 juin 2011
  • Pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2011
  • Pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2011
• 2012
  • Pour le trimestre se terminant le 30 juin 2012
  • Pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2012
  • Pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2012

Planification

Rapport sur les plans et les priorités

• 2013–2014
• 2012–2013
• 2011–2012
• 2010–2011
• 2009–2010
• 2008–2009
• 2007–2008
• 2006–2007
• 2005–2006

Stratégie de développement durable

• Stratégie de développement durable 2011-2013

Rendement

Rapport ministériel sur le rendement

• 2011–2012
• 2010–2011
• 2009–2010
• 2008–2009
• 2007–2008
• 2006–2007
• 2005–2006
• 2004–2005
• 2003–2004

Gouvernement en direct

• L'ASFC et le Gouvernement en direct – Rapport annuel de 2005-2006

Stratégie de développement durable

• Rapport sur le rendement de la stratégie de développement durable 2011–2012

Responsabilisation

• Code de conduite
  • Foire aux questions

Cadre de responsabilisation de gestion

• Vérification du cadre de responsabilisation en gestion de la dotation
• 2005 évaluation de Cadre de responsabilisation de la gestion : Agence des services frontaliers du Canada
• Réponse de la direction de l'ASFC à la 3e ronde de l'évaluation du CRG

Vérification interne et de l'évaluation

• Rapports de la vérification interne et de l'évaluation
• Charte de l'évaluation de l'ASFC

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