Chapitre 94 - T2017-5
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Les articles (autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :

3. a) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux nos 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.

b) Présentés isolément, les articles visés au no 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 94.01 à 94.03.

4. On considère comme construction préfabriquées, au sens du no 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.   
9401.10.0000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.20.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles-6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TCR 6 %
9401.20.0010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Pour autobus ou tramway-6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TCR 6 %
9401.20.0090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Autres-6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TCR 6 %
9401.30 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur   
9401.30.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.30.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques - En métal-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.30.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques - Autres-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.30.90 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.30.9010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Autres - En métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.30.9090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.40.0000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.52 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou   
9401.52.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.52.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.53 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin   
9401.53.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.53.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.59 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres   
9401.59.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.59.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.61 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés   
9401.61.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.61.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.61.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.61.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.69 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres   
9401.69.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.69.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.71 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés   
9401.71.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.71.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.71.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.71.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.79 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres   
9401.79.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.79.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.80 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges   
9401.80.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.80.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0011Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - De cuir, découpées en forme-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0012Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Bâtis en métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0018Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres, de métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0019Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0020Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - En métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0030Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9401.90.0090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
94.02 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.   
9402.10.00 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.10.0010Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure et leurs parties : - Fauteuils de dentistes ou de podologistes et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.10.0090Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.90.00 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.90.0010Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Tables d'opérations, lits oscillants et tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties : - Tables d'opérations et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.90.0020Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Lits d'hôpitaux avec garnitures mécaniques et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9402.90.0090Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
94.03 Autres meubles et leurs parties.   
9403.10.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.10.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Classeurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.10.0091Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.10.0092Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Tables, à l'exclusion des tables à tracer-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.10.0099Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.20.00 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0010Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0020Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Armoires : - Armoires-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0050Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'extérieur-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0060Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Rayonnage-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0070Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0080Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'intérieur, pour enfants-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0091Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle de séjour-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0093Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle à manger-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0094Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.20.0099Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Autres-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9403.30.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.30.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Bureaux, matériel de classement et tables : - Bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.30.0020Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Matériel de classement-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.30.0030Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Tables-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.30.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.40.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.40.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Armoires de cuisine-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.40.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.50.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.50.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits d'enfant-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.50.0020Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits superposés-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.50.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois   
9403.60.10 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1010Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Bureaux, à l'exclusion de ceux pour enfants-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1031Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - À médicaments ou de toilette-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1039Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1040Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'extérieur-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1060Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Rayonnage-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1070Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'intérieur, pour enfants-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1091Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle de séjour-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1092Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle à manger-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.1099Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.60.90 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.60.9020Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - Armoires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.60.9040Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Vitrines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.60.9050Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Rayonnage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.60.9090Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.70 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques   
9403.70.1000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.70.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.82 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou   
9403.82.1100Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.82.1900Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.82.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.83 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin   
9403.83.1100Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.83.1900Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.83.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.89 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres   
9403.89.1100Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.89.1900Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.89.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.00 Autres meubles et leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0021Autres meubles et leurs parties. - Parties - Bâtis : - En métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0029Autres meubles et leurs parties. - Parties - Bâtis : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0061Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0069Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0091Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0092Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En caoutchouc ou en matières plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0093Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9403.90.0099Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.   
9404.10.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Sommiers-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9404.21.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Matelas : - En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou nonNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9404.29.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Matelas : - En autres matièresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 3.5 %
9404.30.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Sacs de couchageNMB15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TCR 15.5 %, TKR 6 %
9404.90 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres   
9404.90.10 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soieNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1011Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en coton : - Bourrés de duvetNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1012Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en coton : - Bourrés de polyestersNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1019Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en coton : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1022Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Autres couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie : - Bourrés de polyestersNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1029Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Autres couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1031Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Coussins en coton : - Bourrés de polyesters-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1039Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Coussins en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1041Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Oreillers en coton : - Bourrés de polyesters-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1049Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Oreillers en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1050Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Oreillers de coton : - Couvre-matelas en coton-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.1090Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, édredons et articles similaires, en matières textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie - Autres : - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.90 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9021Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Bourrés de polyesters-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9029Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9031Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Bourrés de polyesters-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9039Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9040Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Couvre-matelas, autres qu'en coton-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9404.90.9090Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
94.05 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.   
9405.10.00 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiquesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0011Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Lustres : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0019Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Lustres : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0021Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Appareils d'éclairage, fluorescents : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0029Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Appareils d'éclairage, fluorescents : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0091Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Autres : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.10.0099Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques - Autres : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.20.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriquesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.30.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de NoëlNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
9405.40 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'éclairage électriques   
9405.40.1000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'éclairage électriques - Type xénonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9405.40.2000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'éclairage électriques - Projecteurs pour cinéma ou théâtreNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TCR 6 %
9405.40.9000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'éclairage électriques - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.50 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Appareils d'éclairage non électriques   
9405.50.1000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Appareils d'éclairage non électriques - Chandeliers et candélabresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %, TCR 5 %
9405.50.9000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Appareils d'éclairage non électriques - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
9405.60.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similairesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 2.5 %
9405.91.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - En verre-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9405.92.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - En matières plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9405.99.0000Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. - Parties : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
94.06 Constructions préfabriquées.   
9406.10 Constructions préfabriquées. - En bois   
9406.10.1000Constructions préfabriquées. - En bois - Silos pour ensiler le fourrageNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.10.9000Constructions préfabriquées. - En bois - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90 Constructions préfabriquées. - Autres   
9406.90.1100Constructions préfabriquées. - Autres - Silos pour ensiler le fourrage : - Non assemblés ou incomplets, en matières plastiques renforcées de fibres de verre, devant servir à la fabrication de silosNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.1900Constructions préfabriquées. - Autres - Silos pour ensiler le fourrage : - AutresNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.2000Constructions préfabriquées. - Autres - Structures gonflablesNMB15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.90 Constructions préfabriquées. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.9010Constructions préfabriquées. - Autres - Autres - En aluminiumNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.9020Constructions préfabriquées. - Autres - Autres - En fer ou en acierNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9406.90.9090Constructions préfabriquées. - Autres - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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