Chapitre 91 - T2017-5
Horlogerie

Outils

PDF (49 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Relèvent du no 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 91.02.

3. Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm.

4. Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.   
9101.11.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulementNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9101.19.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9101.21.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatiqueNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9101.29.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9101.91 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement   
9101.91.1000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de tempsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9101.91.9000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9101.99.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01.   
9102.11.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulementNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.12.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage optoélectronique seulementNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.19.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.21.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatiqueNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.29.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.91 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement   
9102.91.1000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de tempsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9102.91.9000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9102.99.0000Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
91.03 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.   
9103.10.0000Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Fonctionnant électriquementNMB11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 4 %
9103.90.0000Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9104.00.0000Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.05 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.   
9105.11.0000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Fontionnant électriquementNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9105.19.0000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9105.21 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement   
9105.21.1000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9105.21.9000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9105.29.0000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9105.91 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement   
9105.91.1000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges-5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
9105.91.2000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Chronomètres pour aéronefs ou navires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9105.91.9000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres-14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 5.5 %
9105.99 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres   
9105.99.1000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Chronomètres pour aéronefs ou navires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9105.99.9000Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Autres-11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %, TKR 4 %
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).   
9106.10.0000Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9106.90 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres   
9106.90.1000Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - ParcmètresNMB14 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9106.90.9000Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9107.00 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.   
9107.00.1000Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareilsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9107.00.9000Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.08 Mouvements de montres, complets et assemblés.   
9108.11.0000Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9108.12.0000Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9108.19.0000Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9108.20.0000Mouvements de montres, complets et assemblés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9108.90.0000Autres : - Mouvements de montres, complets et assemblés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.   
9109.10.0000Fonctionnant électriquement : - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9109.90.0000Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.10 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.   
9110.11.0000De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9110.12.0000De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9110.19.0000De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9110.90.0000Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.11 Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.   
9111.10.0000Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9111.20.0000Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9111.80.0000Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9111.90.0000Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.   
9112.20.0000Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9112.90.0000Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.13 Bracelets de montres et leurs parties.   
9113.10 Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux   
9113.10.1000Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Devant servir à la fabrication de montres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9113.10.9000Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9113.20 Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés   
9113.20.1000Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Devant servir à la fabrication de montres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9113.20.9000Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Autres-5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
9113.90.00 Bracelets de montres et leurs parties. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9113.90.0010Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - De cuir-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9113.90.0090Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
91.14 Autres fournitures d'horlogerie.   
9114.10.0000Autres fournitures d'horlogerie. - Ressorts, y compris les spiraux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9114.30.0000Autres fournitures d'horlogerie. - Cadrans-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9114.40.0000Autres fournitures d'horlogerie. - Platines et ponts-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
9114.90.0000Autres fournitures d'horlogerie. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
Date de modification :