Chapitre 87 - T2017-5
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 87.02 à 87.04 et non dans le no 87.06.

4. Le no 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 95.03.

Notes statistiques.

(N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques de la position no 87.01, un poids en charge maximal n'excédant pas 4 536 kg est équivalent à la Classe 1 ou 2 alors qu'un poids en charge maximal excédant 4 536 kg est équivalent aux Classes 3 à 8.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).   
8701.10 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple   
8701.10.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple - Actionnés par un moteur à combustion interneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.10.9000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à essieu simple - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %, TKR 2 %
8701.20.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8701.20.0011Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - Neufs : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8701.20.0012Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - Neufs : - D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8701.20.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - UsagésNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8701.30.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenillesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.30.0021Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 119,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.30.0022Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.30.0023Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.30.0024Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.30.0030Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.91.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.91.0010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kW - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.91.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - N'excédant pas 18 kW - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.92.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.92.0010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.92.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.93.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.93.0010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.93.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.94.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.94.0010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.94.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.95 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW   
8701.95.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Tracteurs de courNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8701.95.90 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.95.9010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Autres - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8701.95.9020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres, d'une puissance de moteur : - Excédant 130 kW - Autres - UsagésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.   
8702.10 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)   
8702.10.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.10.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.20 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique   
8702.20.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.20.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.30 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique   
8702.30.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.30.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.40 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion   
8702.40.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.40.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.90 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres   
8702.90.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
8702.90.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.   
8703.10 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires   
8703.10.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neigeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8703.10.90 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.10.9011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - À moteur électriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.10.9019Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.10.9090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Autres : - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.21 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3   
8703.21.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Véhicules tout-terrains non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passagerNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE: En fr.
TKR 4 %, TUA 5.3 %
8703.21.90 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.21.9010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.21.9090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.22.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.22.0011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - UsagéesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.22.0012Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.22.0097Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - UsagésNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.22.0098Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - NeufsNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Caravanes : - CaravanesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - UsagéesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.0091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - UsagésNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.23.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - NeufsNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Ambulances, corbillards ou voitures cellulairesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Caravanes motorisées : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Caravanes motorisées : - UsagéesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0031Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - UsagéesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0032Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - UsagésNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.24.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - NeufsNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.31.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.32.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.32.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - UsagéesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.32.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - NeuvesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.32.0097Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - UsagésNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.32.0098Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - NeufsNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Ambulances, corbillards ou voitures cellulairesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Caravanes motorisées : - NeuvesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Caravanes motorisées : - UsagéesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0031Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - UsagéesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0032Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - NeuvesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0097Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - UsagésNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.33.0098Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - NeufsNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.40 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique   
8703.40.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.40.9000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - AutresNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.40.9010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.40.9090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.50.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.60 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique   
8703.60.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.60.90 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - AutresNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.60.9010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.60.9090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique - Autres - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.70.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCUE 5.3 %, TUA 5.3 %
8703.80.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsionNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.80.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.80.0090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
8703.90.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 5 %, TUA 5.3 %
87.04 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.   
8704.10.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Cabine châssisNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0021Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes métriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0022Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 40,8 tonnes métriques mais n'excédant pas 63,5 tonnes métriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0023Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 63,5 tonnes métriques mais n'excédant pas 90,7 tonnes métriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0024Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 90,7 tonnes métriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.10.0090Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.21 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques   
8704.21.1000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Pour conversion en ambulancesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8704.21.90 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.21.9010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.21.9020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.21.9030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.22.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.22.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.22.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.22.0030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.22.0040Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.23.0000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.31.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.31.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.31.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.0030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.0040Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.32.0050Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %, TCUE 4.5 %
8704.90.0000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).   
8705.10 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues   
8705.10.1000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8705.10.90 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8705.10.9010Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - À commande par câbleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8705.10.9090Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8705.20.0000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8705.30.0000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Voitures de lutte contre l'incendieNMB6.7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2.5 %
8705.40 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières   
8705.40.1000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - Mobiles, avec convoyeursNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8705.40.9000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8705.90 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres   
8705.90.1000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg; Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction; Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats; nettoyeurs de tapis; systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole; balayeuses combinées, à aspirateur et à balais; nettoyeurs de fournaises et de gaines; marqueurs de bandes routières; nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur; matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz; réservoirs de récupération à dépression; machines à réparer le revêtement routier; épandeuses de sable et de sel; plates-formes élévatrices à ciseaux; épurateurs d'égouts et de bouches sélectives; souffleuses à neige; réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur; arroseuses de rues; balayeuses de pistes; ou aspire-feuillesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8705.90.9000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8706.00 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.   
8706.00.1000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8706.00.2000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8706.00.90 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8706.00.9020Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.02NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8706.00.9030Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position n° 87.04, autres que des sous-positions n°s 8704.21 et 8704.31NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8706.00.9040Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.05NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8706.00.9090Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.   
8707.10.00 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.NMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8707.10.0020Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Pour voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »NMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8707.10.0090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 2 %
8707.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres   
8707.90.1000Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8707.90.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8707.90.9010Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les tracteurs du no 8701.20NMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8707.90.9031Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.04 : - Caracanes pour les camionnettes, neuvesNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8707.90.9039Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.04 : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8707.90.9040Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.05NMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8707.90.9090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.   
8708.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties   
8708.10.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.1010Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Estampages-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.1090Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Profilés de métal nu, non finis après le formage final-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.10.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Estampages-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.21.0000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Ceintures de sécurité-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres   
8708.29.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.29.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.29.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Assemblages de portes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.29.6000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques-8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %
8708.29.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.29.9200Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.29.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.29.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Capots de caisse amovibles-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.29.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties   
8708.30.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.30.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.30.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Cylindres de frein-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages d'étriers de freins à disque-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9930Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Tambours de frein-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.40 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties   
8708.40.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.40.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.40.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.40.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.50 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties   
8708.50.3100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées; Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial; Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.50.3900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.8100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Demi-arbres pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.50.8900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.50.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.70 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires   
8708.70.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.70.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.70.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues; Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.70.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.70.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Enjoliveurs de roues-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.70.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.80 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)   
8708.80.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.80.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.03-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg; Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.80.3000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres amortisseurs de suspension-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.80.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.91 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties   
8708.91.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.91.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.91.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.91.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.92 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties   
8708.92.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.92.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.92.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Silencieux-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.92.2920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Tuyaux d'échappement-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.92.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.92.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.93 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties   
8708.93.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.93.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.93.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.93.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.94 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties   
8708.94.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.94.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.94.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.94.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.95 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties   
8708.95.1000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.95.9000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres   
8708.99.1400Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.99.15 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1510Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Joints d'articulation-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1590Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Joints d'articulation-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.4100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.99.4900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.5100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.99.5900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence de rechange pour véhicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8708.99.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9911Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Pour le système de refroidissement-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9912Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Châssis-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9913Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Composantes de châssis-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9919Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9991Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Pour le système de refroidissement-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9992Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Châssis-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9993Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Composantes de châssis-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9999Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.   
8709.11 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques   
8709.11.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kWNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 2.5 %
8709.11.9000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8709.19 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres   
8709.19.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - TracteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8709.19.9000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6 %, TKR 2 %
8709.90.0000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8710.00.00 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8710.00.0011Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - Chenillés, y compris semi-chenillésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8710.00.0019Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8710.00.0080Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.   
8711.10.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.20.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.20.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - Cycles tout-terrainNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.20.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.30.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.30.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - Cycles tout-terrainNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.30.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.40.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.50.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.60.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur électrique pour la propulsionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8711.90.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8712.00.00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.NMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0011Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - N'excédant pas 38 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0012Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - Excédant 38 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0020Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0030Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0040Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0050Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cmNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
8712.00.0090Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - AutresNMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5 %
87.13 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.   
8713.10.0000Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Sans mécanisme de propulsionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8713.90.00 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8713.90.0020Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - QuadriporteurNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8713.90.0090Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
87.14 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.   
8714.10.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.20.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.91 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties   
8714.91.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.91.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.92.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Jantes et rayons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.93.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.94.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Freins y compris les moyeux à freins, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.95.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Selles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.96.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Pédales et pédaliers, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8714.99 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres   
8714.99.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Roues de bicyclettes-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8714.99.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8715.00.0000Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TKR 3 %
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.   
8716.10.00 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravaneNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - UsagéesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0020Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Pour l'habitationNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0091Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - Du type sellette d'attelageNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0092Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - Tentes-roulottesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0099Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
8716.20 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles   
8716.20.1000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vertNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.20.9000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.31.0000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - CiternesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9 %, TKR 3.5 %
8716.39 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres   
8716.39.1000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 mNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.39.2000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04NMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.39.30 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)NMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.39.3010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type fourgonNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.39.3020Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - SurbaisséesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.39.3030Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type plate-formeNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.39.3090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.39.90 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.39.9010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - Pour bateauxNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.39.9090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.40.0000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 3.5 %
8716.80 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules   
8716.80.1000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de personnesNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.80.20 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandisesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.80.2010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - Chariots manuels industrielsNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.80.2090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 2.5 %
8716.90 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties   
8716.90.3000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.90.91 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.90.9110Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir à la fabrication ou la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux, pour semi-remorques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.90.9190Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.90.9200Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
8716.90.99 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %
8716.90.9910Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Essieux et parties-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %
8716.90.9990Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %
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