Chapitre 70 - T2017-5
Verre et ouvrages en verre

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Au sens des nos 70.03, 70.04 et 70.05 :

3. Les produits visés au no 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.

4. Au sens du no 70.19, on considère comme laine de verre :

Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 68.06.

5. Dans la Nomenclature, le quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre.

Note de sous-position.

1. Au sens des nos 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
7001.00.0000Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.02 Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.   
7002.10.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - BillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7002.20.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Barres ou baguettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7002.31.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En quartz ou en autre silice fondusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7002.32.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7002.39.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.03 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.   
7003.12.0000Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7003.19.0000Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7003.20.0000Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, arméesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7003.30.0000Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Profilés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.   
7004.20.0000Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7004.90.0000Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Autre verreMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.05 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.   
7005.10.00 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.10.0020Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Verre flotté, revêtu d'une couche réfléchissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.10.0090Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.21.00 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucieMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.21.0011Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.21.0012Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur excédant 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.21.0090Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.00 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - AutreMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0020Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0030Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 3 mm mais n'excédant pas 4 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0040Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 4 mm mais n'excédant pas 5 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0050Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0060Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n'excédant pas 10 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.29.0070Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 10 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7005.30.0000Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace arméeMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7006.00.0000Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.   
7007.11.0000Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.19.00 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.19.0010Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Revêtus d'une couche absorbante ou réfléchissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.19.0020Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, colorés dans la masse : - Autres, colorés dans la masseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.19.0032Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur n'excédant pas 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.19.0033Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur excédant 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.21.00 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.21.0010Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules - Véhicules de chemins de fer : - Pare-briseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.21.0090Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7007.29.0000Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7008.00.0000Vitrages isolants à parois multiples.MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.   
7009.10.00 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhiculesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7009.10.0010Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - IntérieursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7009.10.0021Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - De porte, non renforcésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7009.10.0029Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7009.91.0000Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - Non encadrésMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7009.92.0000Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - EncadrésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.   
7010.10.0000Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - AmpoulesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.20.0000Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermetureGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.00 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0021Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mmGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0029Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0091Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons alcooliquesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0093Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons gazeusesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0094Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour produits de beautéGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0095Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pharmaceutiquesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0096Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mmGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7010.90.0099Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.   
7011.10.0000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'éclairage électriqueMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7011.20 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques   
7011.20.1000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - CônesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7011.20.9000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7011.90.0000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18).   
7013.10.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets en vitrocérameNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.22.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.22.0010Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.22.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.28.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.33.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.37.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.41.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.41.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.41.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.42.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°CNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.49.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.49.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Articles de table en verre feuilletéNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.49.0030Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.49.0050Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Tasses à café, pots de bière, chopes, verres à liqueurs et shakers à cocktailsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.49.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.91.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.99.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.99.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - VasesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.99.0030Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Articles décoratifsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7013.99.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7014.00.00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7014.00.0050Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - ÉbauchesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7014.00.0090Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.15 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.   
7015.10.0000Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Verres de lunetterie médicaleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7015.90.0000Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.   
7016.10.0000Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7016.90.0000Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.   
7017.10.0000Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En quartz ou en autre silice fondus-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7017.20.0000Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7017.90.00 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7017.90.0010Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Lamelles porte-objets, pour microscopes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7017.90.0091Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Bouteilles, flacons, fioles et cruches-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7017.90.0099Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.18 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.   
7018.10.00 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7018.10.0020Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Perles de verre, pour articles faits à la main-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7018.10.0090Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7018.20.0000Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7018.90.0000Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
70.19 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).   
7019.11.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.12.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - Stratifils (rovings)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.19.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.31.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - MatsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.31.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - Brins continus : - Brins continusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.31.0020Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - Uniquement faits de fibres de verre : - Uniquement faits de fibres de verreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.31.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.32.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - VoilesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.39.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.39.0021Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Produits d'isolation : - Isolants pour conduitsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.39.0029Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Produits d'isolation : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.39.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.40 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings)   
7019.40.1000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Imprégnés de résine époxyde composée mais non complètement durcie, connus sous le nom de « prepreg », conformes à la spécification IPC-4101, devant servir à la fabrication de plaquettes de circuits imprimés;Ruban de verre, tissé, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.40.2000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Devant servir à la fabrication des pneusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.40.9100Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.40.9900Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.51.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur n'excédant pas 30 cmKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.52.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moinsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.59.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.59.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Enduits ou adhérisésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.59.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.90.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.90.0020Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres - Articles tissésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7019.90.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7020.00 Autres ouvrages en verre.   
7020.00.1000Autres ouvrages en verre. - Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif;Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C;Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
7020.00.9000Autres ouvrages en verre. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 3 %
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