Archivé - Chapitre 66 - T2017-5
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Le no 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
66.01 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).   
6601.10.0000Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Parasols de jardin et articles similaires-7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
6601.91.0000Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Autres : - À mât ou manche télescopiqueDZN7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
6601.99.0000Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). - Autres : - AutresDZN7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
6602.00 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.   
6602.00.1000Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. - Cannes devant être utilisées par un hôpital public-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6602.00.9000Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. - Autres-7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %
66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.   
6603.20.0000Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6603.90.0000Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 ou 66.02.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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