Chapitre 65 - T2017-5
Coiffures et parties de coiffures

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Le no 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
6501.00.0000Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6502.00.0000Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.DZNEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6504.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.   
6504.00.1000Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeauxDZNEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6504.00.9000Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - AutresDZN12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 10 %, TCR 12.5 %
6505.00 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.   
6505.00.1000Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Résilles et filets à cheveux-15.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TCR 15.5 %, TKR 6 %
6505.00.2000Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeauxDZNEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6505.00.3100Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeauxDZNEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6505.00.3900Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - AutresDZN12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TCR 12.5 %
6505.00.4000Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et béretsDZN12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 10 %, TCR 12.5 %, TKR 5 %
6505.00.9000Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - AutresDZN15.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TCR 15.5 %, TKR 6 %
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis.   
6506.10 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité   
6506.10.10 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétismeNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6506.10.1030Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Pour soudeursNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6506.10.1040Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Casques protecteurs, d'athlétismeNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6506.10.1090Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - AutresNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6506.10.9000Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - AutresNMB8.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8.5 %, TKR 3 %
6506.91.0000Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En caoutchouc ou en matière plastiqueDZN9 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 9 %
6506.99 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières   
6506.99.1000Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En papier, en cuir ou de plumesDZN5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 5 %, TKR 2 %
6506.99.2000Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En pelleteries naturellesDZN8 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
6506.99.9000Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - AutresDZN12.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %, TCR 12.5 %, TKR 5 %
6507.00.0000Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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