Archivé - Chapitre 63 - T2017-5
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

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Notes.

1. Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2. Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas :

3. Le no 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après :

Note de sous-positions.

1. No 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d'étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
63.01 Couvertures.   
6301.10.0000Couvertures. - Couvertures chauffantes électriquesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6301.20.0000Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils finsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %
6301.30.0000Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %
6301.40.0000Couvertures. - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiquesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %
6301.90.0000Couvertures. - Autres couverturesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %, TPG 12 %
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.   
6302.10.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de lit en bonneterieNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.21.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.21.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.21.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.22.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.29.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit, imprimé : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.31.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.31.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.31.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.32.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.32.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Flanellette : - Draps de litNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.32.0020Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Percale : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.32.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.39.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de lit : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %
6302.40.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de table en bonneterieKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.51.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.51.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De coton - NappesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.51.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.53 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6302.53.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Pour décorer les édifices religieuxKGM7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %
6302.53.90 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.53.9010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - NappesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.53.9090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.59 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles   
6302.59.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles - De linKGM9 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.59.9000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre linge de table : - D'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.60.00 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.60.0010Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - Serviettes et draps de bainsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.60.0020Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - TorchonsKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.60.0030Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - DébarbouillettesKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.60.0090Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.91.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6302.93.0000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - De fibres synthétiques ou artificiellesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6302.99 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles   
6302.99.1000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles - De linKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 12 %
6302.99.9000Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Autre : - D'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.   
6303.12.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - En bonneterie : - De fibres synthétiquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.19.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - En bonneterie : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.91.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.92 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques   
6303.92.1000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.19KGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.92.90 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.92.9010Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - Contenant 85 % ou plus en poids de polyesters : - Vitrages, y compris les rideauxKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.92.9090Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - De fibres synthétiques - Autres - D'autres fibres synthétiques : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6303.99.0000Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. - Autres : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04.   
6304.11.0000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Couvre-lits : - En bonneterieNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.19.0000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Couvre-lits : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.20.0000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.91 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie   
6304.91.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.91.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - En bonneterie - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.92 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton   
6304.92.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.92.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de coton - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.93 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques   
6304.93.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.93.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6304.99 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles   
6304.99.1000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM15.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6304.99.9000Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Autres : - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
63.05 Sacs et sachets d'emballage.   
6305.10.0000Sacs et sachets d'emballage. - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03KGM5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.20.0000Sacs et sachets d'emballage. - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.32.0000Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Contenants souples pour matières en vracKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.33.00 Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylèneKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.33.0010Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.33.0090Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.39.0000Sacs et sachets d'emballage. - De matières textiles synthétiques our artificielles : - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6305.90.0000Sacs et sachets d'emballage. - D'autres matières textilesKGM5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
63.06 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.   
6306.12.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Bâches et stores d'extérieur : - De fibres synthétiquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.19.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Bâches et stores d'extérieur : - D'autres matières textiles-17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.22.00 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.22.0030Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - De nylon ou d'autres polyamidesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.22.0040Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - De polyestersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.22.0090Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - De fibres synthétiques - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.29.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Tentes : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.30.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Voiles : - VoilesKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 10 %
6306.40.0000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Matelas pneumatiques : - Matelas pneumatiquesNMB12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %
6306.90 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres   
6306.90.1000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres - De cotonKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6306.90.9000Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. - Autres : - Autres - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.   
6307.10 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires   
6307.10.1000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²KGM17 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.10.9000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires - AutresKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.20.0000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Ceintures et gilets de sauvetageNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres   
6307.90.1000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.2000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Articles d'ameublement, pour décorer les édifices religieuxKGM7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 6.5 %
6307.90.3000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Ceintures professionnellesKGM12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %
6307.90.4000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Matelas de déplacement de meublesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.5000Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Enveloppes utilisées dans la fabrication darticles de la sous-position 9404.90KGM14 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.9100Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - Uniquement de juteKGM9 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.9200Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - De soieKGM16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TPG 8 %
6307.90.9300Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de juteKGM17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.99 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textilesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.9920Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textiles - MasquesKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6307.90.9990Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. - Autres - Autres : - D'autres matières textiles - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6308.00.0000Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.KGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6309.00 Articles de friperie.   
6309.00.1000Articles de friperie. - Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchonsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6309.00.9000Articles de friperie. - AutresKGM18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
63.10 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.   
6310.10.0000Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
6310.90.0000Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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