Chapitre 49 - T2017-5
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.

3. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité.

4. Entrent également dans le no 49.01 :

Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 49.11.

5. Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le no 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 49.11.

6. Au sens du no 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.

Note statistique. (N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens du no 49.03de classement 4911.91.00.30, on entend par cartes à collectionner entre autres les cartes de baseball, les cartes de hockey, les cartes de football et les cartes similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
49.01 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.   
4901.10.0000Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - En feuillets isolés, même pliésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.91.0000Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Dictionnaires et encyclopédies, même en fasciculesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.00 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0010Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - BrochuresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0021Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - De l'école primaire au secondaireNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0022Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - École postsecondaireNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0030Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - BottinsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0040Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres liturgiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0050Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres techniques, scientifiques ou professionnelsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0060Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Livres d'arts ou d'illustrationsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0070Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Journaux et publications périodiques, tel que définis dans la Note 3 du présent ChapitreNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0091Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - Livres à couverture rigideNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0092Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - Livres à couverture souple, en format de pocheNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4901.99.0099Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés. - Autres: - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.   
4902.10.0000Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Paraissant au moins quatre fois par semaineNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4902.90.00 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4902.90.0010Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Autres - JournauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4902.90.0090Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4903.00.00 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4903.00.0010Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. - Albums ou livres d'imagesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4903.00.0020Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. - Albums à dessiner ou à colorierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4904.00.0000Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.   
4905.10.0000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. - GlobesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4905.91.0000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. - Autres : - Sous forme de livres ou de brochuresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4905.99.0000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4906.00.0000Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.0011Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours légal : - Non émis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.0012Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours légal : - Émis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.0021Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - Non émis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.0022Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - Émis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4907.00.0090Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
49.08 Décalcomanies de tous genres.   
4908.10.0000Décalcomanies de tous genres. - Décalcomanies vitrifiablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4908.90.0000Décalcomanies de tous genres. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4909.00.0000Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4910.00.0000Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.   
4911.10.00 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.10.0030Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Ne contenant pas de matériel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens : - CataloguesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.10.0090Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.91.00 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.91.0020Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Affiches publicitairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.91.0030Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Cartes à collectionnerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.91.0090Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.99.00 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.99.0050Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Étiquettes impriméesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
4911.99.0090Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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