Chapitre 11 - T2017-5
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

Outils

PDF (57 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Sont exclus du présent Chapitre :

2. A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :

B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 11.03 ou 11.04.

Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de maille de 315 micromètres (microns) (4) Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de maille de 500 micromètres (microns) (5)
Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % -
Orge 45 % 3 % 80 % -
Avoine 45 % 5 % 80 % -
Maïs et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 %
Riz 45 % 1,6 % 80 % -
Sarrasin 45 % 4 % 80 % -

3. Au sens du no 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :

Note supplémentaire.

1. Pour les marchandises classées dans les nos tarifaires 1108.11.10, 1108.11.20, 1108.19.11, 1108.19.12 ou 1108.19.90, le poids de l'emballage sera compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises, si en paquet d'un poids n'excédant pas 1 kg par unité.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
1101.00 Farines de froment (blé) ou de méteil.   
1101.00.1000Farines de froment (blé) ou de méteil. - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1101.00.2000Farines de froment (blé) ou de méteil. - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE139.83 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 55.93 $/tonne métrique
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.   
1102.20.0000Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1102.90 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres   
1102.90.1100Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres - Farine d'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1102.90.1200Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres - Farine d'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE213.80 $/tonne métrique plus 8.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 85.52 $/tonne métrique plus 3 %
1102.90.2000Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres - Farine de rizKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1102.90.3000Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres - Farine de seigleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1102.90.9000Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.   
1103.11 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De froment (blé)   
1103.11.1000Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De froment (blé) - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.11.2000Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De froment (blé) - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE105.33 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 42.13 $/tonne métrique
1103.13.00 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.13.0010Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïs - Semoule de maïsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.13.0090Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - De maïs - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.19 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales   
1103.19.1100Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.19.1200Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE177.50 $/tonne métrique plus 6.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 71.00 $/tonne métrique plus 2.5 %
1103.19.90 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.19.9020Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - Autres - D'avoineTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.19.9090Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Gruaux et semoules : - D'autres céréales - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.20 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets   
1103.20.1100Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - De froment (blé) : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.20.1200Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - De froment (blé) : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE98.60 $/tonne métrique plus 7 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 39.44 $/tonne métrique plus 2.5 %
1103.20.2100Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1103.20.2200Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE15.90 $/tonne métrique plus 7 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 6.36 $/tonne métrique plus 2.5 %
1103.20.9000Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. - Agglomérés sous forme de pellets : - Agglomérés sous forme de pellets - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.   
1104.12.0000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'avoineTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.19 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales   
1104.19.1100Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales - De froment (blé) : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.19.1200Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales - De froment (blé) : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE106.50 $/tonne métrique plus 7 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 42.60 $/tonne métrique plus 2.5 %
1104.19.2100Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.19.2200Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE177.50 $/tonne métrique plus 8.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 71.00 $/tonne métrique plus 3 %
1104.19.9000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Grains aplatis ou en flocons : - D'autres céréales - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.22.0000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'avoineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.23.0000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - De maïsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.29 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales   
1104.29.1100Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales - De froment (blé) : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.29.1200Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales - De froment (blé) : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE113.40 $/tonne métrique plus 7 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 45.36 $/tonne métrique plus 2.5 %
1104.29.2100Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales - D'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.29.2200Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales - D'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE177.50 $/tonne métrique plus 8.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 71.00 $/tonne métrique plus 3 %
1104.29.9000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : - D'autres céréales - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.30 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus   
1104.30.1100Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus - De froment (blé) : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1104.30.1200Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus - De froment (blé) : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE98.60 $/tonne métrique plus 7 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 39.44 $/tonne métrique plus 2.5 %
1104.30.9000Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.05 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.   
1105.10.0000Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. - Farine, semoule et poudreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1105.20.0000Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pelletsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.06 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8.   
1106.10 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. - Des légumes à cosse secs du no 07.13   
1106.10.1000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. - Des légumes à cosse secs du no 07.13 - Semoule de guaréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1106.10.9000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. - Des légumes à cosse secs du no 07.13 - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1106.20.0000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. - De sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1106.30.0000Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8. - Des produits du Chapitre 8KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.07 Malt, même torréfié.   
1107.10 Malt, même torréfié. - Non torréfié   
1107.10.1100Malt, même torréfié. - Non torréfié - Entier : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1107.10.1200Malt, même torréfié. - Non torréfié - Entier : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE157.00 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TKR 62.80 $/tonne métrique, TCUE 130.83 $/tonne métrique
1107.10.9100Malt, même torréfié. - Non torréfié - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1107.10.9200Malt, même torréfié. - Non torréfié - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE160.10 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TKR 64.04 $/tonne métrique, TCUE 133.42 $/tonne métrique
1107.20 Malt, même torréfié. - Torréfié   
1107.20.1100Malt, même torréfié. - Torréfié - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1107.20.1200Malt, même torréfié. - Torréfié - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE141.50 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr.
TKR 56.60 $/tonne métrique, TCUE 117.92 $/tonne métrique
1107.20.9100Malt, même torréfié. - Torréfié - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1107.20.9200Malt, même torréfié. - Torréfié - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNEEn fr.TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
11.08 Amidons et fécules; inuline.   
1108.11 Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de froment (blé)   
1108.11.1000Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de froment (blé) - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.11.2000Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de froment (blé) - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE237.90 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 95.16 $/tonne métrique
1108.12.00 Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de maïsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.12.0010Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de maïs - Pour usages alimentairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.12.0020Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Amidon de maïs - Pour usages industriels, non alimentairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.13.00 Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Fécule de pommes de terreKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCUE 8.5 %
1108.13.0010Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Fécule de pommes de terre - Pour usages alimentairesKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCUE 8.5 %
1108.13.0020Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Fécule de pommes de terre - Pour usages industriels, non alimentairesKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 5 %, TCUE 8.5 %
1108.14.0000Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Fécule de manioc (cassave)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.19 Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Autres amidons et fécules   
1108.19.1100Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Autres amidons et fécules - Amidon d'orge : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.19.1200Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Autres amidons et fécules - Amidon d'orge : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE188.50 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 75.40 $/tonne métrique
1108.19.9000Amidons et fécules; inuline. - Amidons et fécules : - Autres amidons et fécules - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1108.20.0000Amidons et fécules; inuline. - InulineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1109.00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec.   
1109.00.1000Gluten de froment (blé), même à l'état sec. - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
1109.00.2000Gluten de froment (blé), même à l'état sec. - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE397.30 $/tonne métrique plus 14.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
TKR 158.92 $/tonne métrique plus 5.5 %
Date de modification :