Chapitre 4 - T2017-5
Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

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Notes.

1. On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.

2. Aux fins du no 04.05 :

3. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après :

4. Le présent Chapitre ne comprend pas :

Notes de sous-positions.

1. Aux fins du no 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.

2. Aux fins du no 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (no 0405.90).

Notes supplémentaires.

1. Le poids de l'emballage sera compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les nos tarifaires suivants :

2. Pour les marchandises classées dans les nos tarifaires 0406.20.11, 0406.20.12, 0406.90.11 ou 0406.90.12 et originaires d'Australie, le poids de l'emballage sera compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises si en paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg par unité.

3. Les matières protéiques de lait contenant moins de 85 % de protéines de lait en poids sec sont classées sous le no tarifaire 0404.90.10 ou 0404.90.20. Les matières protéiques de lait contenant 85 % ou plus de protéines de lait en poids sec sont classées sous le Chapitre 1 (sous-position 3504.00).

Note statistique.

(N B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens des nos de classement 0409.00.00.21, 0409.00.00.22, 0409.00.00.23, 0409.00.00.24, 0409.00.00.25, et 0409.00.00.26, les termes descriptifs  extra blanc, blanc, doré, ambré clair, ambré foncé, et foncé, sont définis dans le Règlement sur le miel (C.R.C., ch. 287) en vertu de la Loi sur les produits agricoles au Canada (L.R., 1985, ch. 20 (4e suppl.)).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.   
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %   
0401.10.1000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0401.10.2000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % - Au-dessus de l'engagement d'accèsHLT241 % mais pas moins de 34.50 $/hl 
0401.20 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %   
0401.20.1000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0401.20.2000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % - Au-dessus de l'engagement d'accèsHLT241 % mais pas moins de 34.50 $/hl 
0401.40 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %   
0401.40.1000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0401.40.2000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM292.5 % mais pas moins de 2.48 $/kg 
0401.50 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %   
0401.50.1000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0401.50.2000Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM292.5 % mais pas moins de 2.48 $/kg 
04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.   
0402.10 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %   
0402.10.1000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.10.2000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM201.5 % mais pas moins de 2.01 $/kg 
0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants   
0402.21.1100Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Lait : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.21.1200Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Lait : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM243 % mais pas moins de 2.82 $/kg 
0402.21.2100Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Crème : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.21.2200Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Crème : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM295.5 % mais pas moins de 4.29 $/kg 
0402.29 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres   
0402.29.1100Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Lait : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.29.1200Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Lait : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM243 % mais pas moins de 2.82 $/kg 
0402.29.2100Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Crème : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.29.2200Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : - Autres - Crème : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM295.5 % mais pas moins de 4.29 $/kg 
0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants   
0402.91.1000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM2.84 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0402.91.2000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM259 % mais pas moins de 78.9 ¢/kg 
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres   
0402.99.1000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM2.84 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
TAU 1.74 ¢/kg, TNZ 1.74 ¢/kg
0402.99.2000Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM255 % mais pas moins de 95.1 ¢/kg 
04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.   
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt   
0403.10.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
0403.10.1010Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accès - Certifié biologiqueKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
0403.10.1020Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Dans les limites de l'engagement d'accès - Non certifié biologiqueKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
0403.10.20 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg 
0403.10.2010Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès - Certifié biologiqueKGM237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg 
0403.10.2020Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt - Au-dessus de l'engagement d'accès - Non certifié biologiqueKGM237.5 % mais pas moins de 46.6 ¢/kg 
0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres   
0403.90.1100Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Babeurre en poudre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0403.90.1200Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Babeurre en poudre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM208 % mais pas moins de 2.07 $/kg 
0403.90.9100Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0403.90.9200Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Autres - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM216.5 % mais pas moins de 2.15 $/kg 
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.   
0404.10 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants   
0404.10.1000Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Concentré de protéines de lactosérumKGM4.94 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0404.10.2100Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Lactosérum en poudre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.10.2200Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Lactosérum en poudre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM208 % mais pas moins de 2.07 $/kg 
0404.10.90 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 11 %, TCUE 9 %
0404.10.9010Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - Condensé ou évaporéKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 11 %, TCUE 9 %
0404.10.9020Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - Lactosérum modifiéKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 11 %, TCUE 9 %
0404.10.9090Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
TPG 11 %, TCUE 9 %
0404.90 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres   
0404.90.10 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.90.1011Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lait écréméKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.90.1012Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lactosérumKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.90.1019Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.90.1090Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0404.90.20 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM270 % mais pas moins de 3.15 $/kg 
0404.90.2011Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lait écréméKGM270 % mais pas moins de 3.15 $/kg 
0404.90.2012Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - Contenant, en poids, plus de 50 % de poudre de lactosérumKGM270 % mais pas moins de 3.15 $/kg 
0404.90.2019Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - Poudres laitières mélangées : - AutresKGM270 % mais pas moins de 3.15 $/kg 
0404.90.2090Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - AutresKGM270 % mais pas moins de 3.15 $/kg 
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.   
0405.10 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre   
0405.10.1000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM11.38 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0405.10.2000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Beurre - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM298.5 % mais pas moins de 4.00 $/kg 
0405.20 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières   
0405.20.1000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TJ, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7 %
0405.20.2000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Pâtes à tartiner laitières - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM274.5 % mais pas moins de 2.88 $/kg 
0405.90 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres   
0405.90.1000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
TPG 7.5 %
0405.90.2000Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM313.5 % mais pas moins de 5.12 $/kg 
04.06 Fromages et caillebotte.   
0406.10 Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte   
0406.10.10 Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.10.1010Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accès - Fromage à la crème, à l'exclusion du fromage obtenu à partir de lactosérum ou de babeurreKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.10.1090Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.10.2000Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 4.52 $/kg 
0406.20 Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types   
0406.20.11 Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.1110Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - CheddarKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.1120Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type CheddarKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.1200Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Cheddar et du type Cheddar : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 3.58 $/kg 
0406.20.91 Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.9110Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - ParmesanKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.9120Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - RomanoKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.9190Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.20.9200Fromages et caillebotte. - Fromages râpés ou en poudre, de tous types - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.11 $/kg 
0406.30 Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre   
0406.30.10 Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.1011Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar et du type Cheddar : - CheddarKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.1012Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - Cheddar et du type Cheddar : - Du type CheddarKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.1020Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - GruyèreKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.1030Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - SuisseKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.1090Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.30.2000Fromages et caillebotte. - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg 
0406.40 Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti   
0406.40.1000Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.40.2000Fromages et caillebotte. - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.33 $/kg 
0406.90 Fromages et caillebotte. - Autres fromages   
0406.90.11 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.1110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - CheddarKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.1121Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Cheddar : - Colby, Monterey Jack, Farmer ou BrickKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.1129Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type Cheddar : - AutresKGM2.84 ¢/kgTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.1200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Cheddar et du type Cheddar : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg 
0406.90.21 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.2110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accès - CamembertKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.2120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type CamembertKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.2200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Camembert et du type Camembert : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.78 $/kg 
0406.90.31 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.3110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accès - BrieKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.3120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type BrieKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.3200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Brie et du type Brie : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.50 $/kg 
0406.90.41 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.4110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - GoudaKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.4120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - ÉdamKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.4190Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.4200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gouda et du type Gouda : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 4.23 $/kg 
0406.90.51 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.5110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accès - ProvoloneKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.5120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type ProvoloneKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.5200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Provolone et du type Provolone : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.08 $/kg 
0406.90.6100Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Mozzarella et du type Mozzarella : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.6200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Mozzarella et du type Mozzarella : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg 
0406.90.71 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Suisse/EmmentalKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - SamsoeKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7130Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - JarlbergKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7140Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - GreveKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7190Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.7200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg 
0406.90.81 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.8110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accès - GruyèreKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.8120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Du type GruyèreKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.8200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Gruyère et du type Gruyère : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.26 $/kg 
0406.90.91 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9110Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès - HavartiKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9120Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type HavartiKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9200Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 4.34 $/kg 
0406.90.93 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9310Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès - ParmesanKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9320Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type ParmesanKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9400Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.08 $/kg 
0406.90.95 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9510Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès - RomanoKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9520Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès - Du type RomanoKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9600Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 5.15 $/kg 
0406.90.98 Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9810Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - FétaKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9820Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - MuensterKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9830Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres, au lait partiellement écréméKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9840Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres, au lait écréméKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9890Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM3.32 ¢/kgTNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TC, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0406.90.9900Fromages et caillebotte. - Autres fromages - Autres : - Autres, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM245.5 % mais pas moins de 3.53 $/kg 
04.07 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.   
0407.11 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus   
0407.11.1100Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - D'incubation, pour grilloirs : - Dans les limites de l'engagement d'accèsDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.11.1200Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - D'incubation, pour grilloirs : - Au-dessus de l'engagement d'accèsDZN238 % mais pas moins de 2.91 $/douz 
0407.11.9100Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres: - Dans les limites de l'engagement d'accèsDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.11.9200Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Autres: - Au-dessus de l'engagement d'accèsDZN163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz 
0407.19.00 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - AutresDZNEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0407.19.0010Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - Autres - D'incubation, de dindons et de dindesDZNEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0407.19.0090Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Oeufs fertilisés destinés à l'incubation : - Autres - AutresDZNEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0407.21 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus   
0407.21.10 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accèsDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.21.1010Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Blancs, réguliers, sauf biologiques et autres spécialités, pour la vente au détail ou la tableDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.21.1020Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Biologiques et autres spécialités, y compris en liberté ou de plein air, oméga, bruns et Columbus, pour la vente au détail ou la tableDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.21.1030Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Dans les limites de l'engagement d'accès - Oeufs de casserie seulementDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.21.2000Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - De volailles de l'espèce Gallus domesticus - Au-dessus de l'engagement d'accèsDZN163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz 
0407.29.0000Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres oeufs frais : - AutresDZNEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0407.90 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres   
0407.90.1100Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : - Dans les limites de l'engagement d'accèsDZN1.51 ¢/douzTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0407.90.1200Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - De volailles de l'espèce Gallus domesticus : - Au-dessus de l'engagement d'accèsDZN163.5 % mais pas moins de 79.9 ¢/douz 
0407.90.9000Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. - Autres - AutresDZNEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
04.08 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.   
0408.11 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés   
0408.11.1000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
0408.11.2000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Séchés - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM6.12 $/kg 
0408.19 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres   
0408.19.1000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.63 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0408.19.2000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Jaunes d'oeufs : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM1.52 $/kg 
0408.91 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés   
0408.91.1000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TCUE, TUA: En fr.
0408.91.2000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Séchés - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM6.12 $/kg 
0408.99 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres   
0408.99.10 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.63 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0408.99.1010Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - CongelésKGM6.63 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0408.99.1090Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM6.63 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TP, TCOL, TJ, TPA, TCUE, TUA: En fr.
0408.99.2000Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM1.52 $/kg 
0409.00.00 Miel naturel.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0010Miel naturel. - En contenant, d'une capacité de 5 kg ou moinsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0021Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Extra blancKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0022Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - BlancKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0023Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré extra clair (Doré)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0024Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré clairKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0025Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - Ambré foncéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0026Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - FoncéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0409.00.0029Miel naturel. - En contenant, d'une capacité excédant 5 kg : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
0410.00.0000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.KGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 %
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