Archivé - Chapitre 9 - T2017-1
Café, thé, maté et épices

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Notes.

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

Le fait que les produits des nos 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du no 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » (Piper cubeba) ni les autres produits du no 12.11.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.   
0901.11.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.11.0010Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféiné - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.11.0020Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféiné - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.12.0000Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.0010Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféiné - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.0020Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféiné - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.22.0000Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.90.0000Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.02 Thé, même aromatisé.   
0902.10 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg   
0902.10.10 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.1010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.1020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.90 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.9010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.9020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.00 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.0010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.0020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg   
0902.30.10 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1011Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1012Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.90 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9011Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9012Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.00 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.0010Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.0020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0903.00.0000Maté.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.04 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.   
0904.11.0000Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.12 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Broyé ou pulvérisé   
0904.12.1000Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Broyé ou pulvérisé - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.12.9000Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Broyé ou pulvérisé - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.21.0000Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Séchés, non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.00 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.0010Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - Piments du ChiliKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.0020Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - PaprikasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.0090Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.05 Vanille.   
0905.10.0000Vanille. - Non broyée ni pulvériséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0905.20.0000Vanille. - Broyée ou pulvériséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.   
0906.11.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : - Cannelle (Cinnamonum zeylanicum Blume)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0906.19.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0906.20.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Broyées ou pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes).   
0907.10.0000Girofles (antofles, clous et griffes). - Non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0907.20.0000Girofles (antofles, clous et griffes). - Broyés ou pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.   
0908.11.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.12.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : - Broyées ou pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.21.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Macis : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.22.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Macis : - Broyé ou pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.31.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Amomes et cardamomes : - Non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.32.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Amomes et cardamomes : - Broyés ou pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.   
0909.21.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.22.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : - Broyées ou pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.31.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de cumin : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.32.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de cumin : - Broyées ou pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.61.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.62.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : - Broyées ou pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.   
0910.11.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.12.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : - Broyé ou pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.20.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - SafranKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.30.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - CurcumaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.91.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent ChapitreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.99.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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