Chapitre 64 - T2017
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Ne sont pas considérés comme parties, au sens du no 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 96.06).

3. Au sens du présent Chapitre :

4. Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :

Note de sous-position.

1. Au sens des nos 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens du présent Chapitre, le terme enfants s'applique aux chaussures dont la pointure n'excède pas la pointure canadienne 12, pour enfants.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
64.01 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.   
6401.10 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal   
6401.10.1100Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchoucPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8 %
6401.10.1900Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - AutresPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 14.5 %
6401.10.2000Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En matière plastiquePAR20 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 14.5 %
6401.92 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou   
6401.92.1100Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En caoutchoucPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8 %
6401.92.1200Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En matière plastiquePAR20 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 8 %
6401.92.2000Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes de ski alpinPAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6401.92.3000Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Sandales uniquement de caoutchoucPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8 %
6401.92.9100Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En caoutchoucPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 14.5 %
6401.92.9200Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En matière plastiquePAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6401.99 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres   
6401.99.1100Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc; Sandales uniquement de caoutchoucPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8 %
6401.99.1200Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non finiPAREn fr.TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6401.99.1900Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - AutresPAR20 %TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 14.5 %
6401.99.2000Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - Autres, en caoutchouc : - En matière plastiquePAR20 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 14.5 %
64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.   
6402.12 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges   
6402.12.1000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Bottes de ski alpinPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6402.12.2000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Chaussures de ski de fondPAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6402.12.3000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Chaussures pour le surf des neigesPAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6402.19 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres   
6402.19.1000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quillesPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 7 %
6402.19.9000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - AutresPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %
6402.20 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons   
6402.20.1100Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Sandales uniquement de caoutchoucPAR16 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6402.20.1900Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - AutresPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
6402.20.2000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastiquePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6402.91 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville   
6402.91.1000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métalPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 12.5 %
6402.91.90 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - AutresPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.9020Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Bottes western : - Pour hommes ou garçonnetsPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.9030Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour femmes ou fillettesPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.9040Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour enfantsPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.99 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres   
6402.99.1000Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métalPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 12.5 %
6402.99.90 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - AutresPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.9010Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - PantouflesPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.9091Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.9092Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettesPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.9093Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour enfantsPAR17.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.   
6403.12 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges   
6403.12.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Bottes de ski alpinePAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.12.2000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Chaussures de ski de fondPAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.12.3000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Chaussures pour le surf des neigesPAREn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.19 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres   
6403.19.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.19.20 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et coursePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.2010Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour hommes ou garçonnets : - GolfPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.2020Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour femmes ou fillettes : - Randonnée ou alpinismePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.2030Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Randonnée ou alpinisme : - Entraînement, y compris piste ou coursePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.2090Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.9000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.20.0000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteilPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.40.0000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métalPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.51.0000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la chevillePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres   
6403.59.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.59.2000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la pairePAR11 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TKR 4 %
6403.59.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59.9020Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres - Pantoufles : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59.9030Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.91.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la chevillePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.0010Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - TravailPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.0091Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.0092Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres   
6403.99.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6403.99.3000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la pairePAR11 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TKR 4 %
6403.99.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.9010Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - PantouflesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.9091Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.9092Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.   
6404.11 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires   
6404.11.1100Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Chaussures pour randonnéePAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 13 %, TKR 6 %
6404.11.1900Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - AutresPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 13 %, TKR 6 %
6404.11.9100Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Chaussures pour randonnéePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6404.11.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.9921Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.9922Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.9990Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.19 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres   
6404.19.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnuPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6404.19.2000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - À l'usage ecclésiastique ou cléricalPAR7.5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 3 %
6404.19.30 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratificationsPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.3010Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pantoufles : - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.3020Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pour hommes ou garçonnetsPAR16 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.90 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.9010Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Pantoufles : - PantouflesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.9091Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.9092Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfantsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.20 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué   
6404.20.1000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6404.20.9000Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
64.05 Autres chaussures.   
6405.10 Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué   
6405.10.1000Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6405.10.9000Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.20 Autres chaussures. - À dessus en matières textiles   
6405.20.1000Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du CanadaPAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6405.20.2000Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de lainePAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.20.9000Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.90.0000Autres chaussures. - AutresPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.   
6406.10 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs   
6406.10.1100Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textiles-En fr.TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.10.1900Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Autres-En fr.TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.10.91 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes-8 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 3 %
6406.10.9100Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes-8 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 3 %
6406.10.9900Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - Autres-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.20.0000Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastiquePAREn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.90 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres   
6406.90.1000Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - En bois-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.90.2000Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme; Bouts durs en acier-En fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6406.90.3000Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Guêtres ou jambières de matières textiles-10 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
6406.90.9000Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Autres-5 %TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 4 %
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