ARCHIVÉ - Chapitre 94 - T2015

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

PDF (53 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;
  • b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (nº 70.09);
  • c) les articles du Chapitre 71;
  • d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres forts du nº 83.03;
  • e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du nº 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du nº 84.52;
  • f) les appareils d'éclairage du Chapitre 85;
  • g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 85.18 (nº 85.18), 85.19 à 85.21 (nº 85.22) ou des nos 85.25 à 85.28 (nº 85.29);
  • h) les articles du nº 87.14;
  • ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du nº 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (nº 90.18);
  • k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
  • l) les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (nº 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du nº 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (nº 95.05).

2. Les articles (autres que les parties) visés dans les nos 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :

  • a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
  • b) les sièges et lits.

3. a) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux nos 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.

b) Présentés isolément, les articles visés au nº 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 94.01 à 94.03.

4. On considère comme construction préfabriquées, au sens du nº 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.   
9401.10.0000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges des types utilis�s pour v�hicules a�riens-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.20.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges des types utilis�s pour v�hicules automobiles-6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6 %
9401.20.0010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges des types utilis�s pour v�hicules automobiles - Pour autobus ou tramway-6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6 %
9401.20.0090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges des types utilis�s pour v�hicules automobiles - Autres-6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6 %
9401.30 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur   
9401.30.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.30.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques - En m�tal-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.30.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Pour usages domestiques - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.30.90 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.30.9010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Autres - En m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.30.9090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges pivotants, ajustables en hauteur - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.40.0000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges autres que le mat�riel de camping ou de jardin, transformables en lits-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.51 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - En bambou ou en rotin   
9401.51.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - En bambou ou en rotin - Non finis et non assembl�s, devant servir � la fabrication de meubles en rotin ou en bambou-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.51.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - En bambou ou en rotin - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.59 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - Autres   
9401.59.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - Autres - Non finis et non assembl�s, devant servir � la fabrication de meubles en bambou ou en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.59.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Si�ges en rotin, en osier, en bambou ou en mati�res similaires : - Autres - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.61 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Rembourr�s   
9401.61.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Rembourr�s - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9401.61.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Rembourr�s - Pour usages domestiques - Chaises-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9401.61.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Rembourr�s - Pour usages domestiques - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9401.61.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Rembourr�s - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.69 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Autres   
9401.69.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Autres - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9401.69.90 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.69.9010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Autres - Autres - Bancs d'�glise-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.69.9090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en bois : - Autres - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.71 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Rembourr�s   
9401.71.10 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Rembourr�s - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.71.1010Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Rembourr�s - Pour usages domestiques - Chaises-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.71.1090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Rembourr�s - Pour usages domestiques - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9401.71.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Rembourr�s - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.79 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Autres   
9401.79.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Autres - Pour usages domestiques-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9401.79.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges, avec b�ti en m�tal : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.80 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges   
9401.80.1000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9401.80.9000Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres si�ges - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.00 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0011Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilis�s dans les v�hicules automobiles : - De cuir, d�coup�es en forme-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0012Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilis�s dans les v�hicules automobiles : - B�tis en m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0018Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilis�s dans les v�hicules automobiles : - Autres, de m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0019Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Des types utilis�s dans les v�hicules automobiles : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0020Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - En m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0030Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9401.90.0090Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
94.02 Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles.   
9402.10.00 Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.10.0010Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie p�dicure et leurs parties : - Fauteuils de dentistes ou de podologistes et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.10.0090Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.90.00 Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.90.0010Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Autres - Tables d'op�rations, lits oscillants et tables �lectrom�caniques de chiropraticien, et leurs parties : - Tables d'op�rations et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.90.0020Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Autres - Lits d'h�pitaux avec garnitures m�caniques et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9402.90.0090Mobilier pour la m�decine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art v�t�rinaire (tables d'op�ration, tables d'examen, lits � m�canisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif � la fois d'orientation et d'�l�vation; parties de ces articles. - Autres - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
94.03 Autres meubles et leurs parties.   
9403.10.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en m�tal des types utilis�s dans les bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.10.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en m�tal des types utilis�s dans les bureaux - Classeurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.10.0091Autres meubles et leurs parties. - Meubles en m�tal des types utilis�s dans les bureaux - Autres : - Bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.10.0092Autres meubles et leurs parties. - Meubles en m�tal des types utilis�s dans les bureaux - Autres : - Tables, � l'exclusion des tables � tracer-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.10.0099Autres meubles et leurs parties. - Meubles en m�tal des types utilis�s dans les bureaux - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.20.00 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0010Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Lits et couchettes, � l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, � l'exclusion de ceux pour enfants-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0020Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Armoires : - Armoires-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0050Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Meubles d'ext�rieur-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0060Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Rayonnage-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0070Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0080Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Meubles d'int�rieur, pour enfants-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0091Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Meubles de salle de s�jour-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0092Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Meubles de chambre � coucher-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0093Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Meubles de salle � manger-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0094Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0095Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Meubles d'�cole-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.20.0099Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en m�tal - Autres : - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
9403.30.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.30.0011Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux - Bureaux, mat�riel de classement et tables : - Bureaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.30.0012Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux - Bureaux, mat�riel de classement et tables : - Mat�riel de classement-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.30.0013Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux - Bureaux, mat�riel de classement et tables : - Tables � tracer-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.30.0014Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux - Bureaux, mat�riel de classement et tables : - Autres tables-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.30.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les bureaux - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.40.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les cuisines-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.40.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les cuisines - Armoires de cuisine-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.40.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les cuisines - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.50.00 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les chambres � coucher-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.50.0010Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les chambres � coucher - Lits d'enfant-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.50.0020Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les chambres � coucher - Lits superpos�s-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.50.0090Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilis�s dans les chambres � coucher - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois   
9403.60.10 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1010Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Bureaux, � l'exclusion de ceux pour enfants-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1020Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Coffres en c�dre-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1031Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - � m�dicaments ou de toilette-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1039Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1040Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'ext�rieur-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1050Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Vitrines-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1060Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Rayonnage-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1070Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'int�rieur, pour enfants-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1091Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle de s�jour-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1092Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle � manger-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.1099Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.60.90 Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9010Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Bureaux, � l'exclusion de ceux pour enfants-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9021Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - � m�dicaments ou de toilette-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9029Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9030Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Meubles d'ext�rieur-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9040Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Vitrines-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9050Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Rayonnage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9060Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Meubles d'int�rieur, pour enfants-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9091Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Meubles d'�glise-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9092Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Meubles d'�cole-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9093Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Meubles d'auditorium ou de cin�ma-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.60.9099Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.70 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en mati�res plastiques   
9403.70.1000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en mati�res plastiques - Pour usages domestiques-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %
9403.70.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en mati�res plastiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.81 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - En bambou ou en rotin   
9403.81.1100Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - En bambou ou en rotin - Pour usages domestiques : - Non finis et non assembl�s, devant servir � la fabrication de meubles en bambou ou en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.81.1900Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - En bambou ou en rotin - Pour usages domestiques : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.81.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - En bambou ou en rotin - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.89 Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - Autres   
9403.89.1100Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Non finis et non assembl�s, devant servir � la fabrication de meubles en bambou ou en rotin-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.89.1900Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9403.89.9000Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres mati�res, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les mati�res similaires : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.00 Autres meubles et leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0011Autres meubles et leurs parties. - Parties - B�tis, autres que les �l�ments de construction, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0013Autres meubles et leurs parties. - Parties - B�tis, autres que les �l�ments de construction, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0019Autres meubles et leurs parties. - Parties - B�tis, autres que les �l�ments de construction, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0020Autres meubles et leurs parties. - Parties - B�tis, autres que les �l�ments de construction, excluant ceux utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - B�tis, autres que les �l�ments de construction, excluant ceux utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0031Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En caoutchouc ou en mati�res plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0032Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0039Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0042Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs, excluant ceux utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0049Autres meubles et leurs parties. - Parties - Dessus de tables ou de comptoirs, excluant ceux utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0051Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0052Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En caoutchouc ou en mati�res plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0053Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0059Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres, utilis�s dans les bureaux et pour usages domestiques : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0091Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En m�tal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0092Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En caoutchouc ou en mati�res plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0093Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - En bois-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9403.90.0099Autres meubles et leurs parties. - Parties - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non.   
9404.10.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Sommiers-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
9404.21.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Matelas : - En caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou nonNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
9404.29.0000Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Matelas : - En autres mati�resNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 7.5 %
9404.30.00 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Sacs de couchage-15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCR 15.5 %, TCOL 4 %, TKR 12 %
9404.30.0020Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Sacs de couchage - Enveloppes ext�rieures en nylon-15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCR 15.5 %, TCOL 4 %, TKR 12 %
9404.30.0030Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Sacs de couchage - Enveloppes ext�rieures en polyesters-15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCR 15.5 %, TCOL 4 %, TKR 12 %
9404.30.0090Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Sacs de couchage - Autres-15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TCR 15.5 %, TCOL 4 %, TKR 12 %
9404.90 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres   
9404.90.10 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1011Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en coton : - Bourr�s de duvetNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1012Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en coton : - Bourr�s de polyestersNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1019Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en coton : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1022Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Autres couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie : - Bourr�s de polyestersNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1029Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Autres couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie : - AutresNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1031Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Coussins en coton : - Bourr�s de polyesters-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1039Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Coussins en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1041Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Oreillers en coton : - Bourr�s de polyesters-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1049Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Oreillers en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1050Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Oreillers de coton : - Couvre-matelas en coton-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.1090Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Oreillers, coussins et articles similaires, en coton; Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Autres : - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.90 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9010Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Couvre-pieds, �dredons, duvets et articles similaires, en mati�res textiles contenant 85 % ou plus en poids de soie ou de d�chets de soie : - Couvre-pieds, �dredons et articles similaires, en mati�res textiles contenant 85 % ou plus en poids de soie ou de d�chets de soieNMB14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9021Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Bourr�s de polyesters-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9029Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Coussins, autres qu'en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9031Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Bourr�s de polyesters-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9039Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Oreillers, autres qu'en coton : - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9040Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Couvre-matelas, autres qu'en coton-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
9404.90.9090Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, �dredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourr�s ou garnis int�rieurement de toutes mati�res, y compris ceux en caoutchouc alv�olaire ou en mati�res plastiques alv�olaires, recouverts ou non. - Autres - Autres - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA: En fr.
TCOL 4 %, THN 4.5 %, TKR 9 %
94.05 Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs.   
9405.10.00 Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiquesNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0011Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Lustres : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0019Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Lustres : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0021Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Appareils d'�clairage, fluorescents : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0029Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Appareils d'�clairage, fluorescents : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0091Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Autres : - De maisonNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.10.0099Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lustres et autres appareils d'�clairage �lectriques � suspendre ou � fixer au plafond ou au mur, � l'exclusion de ceux des types utilis�s pour l'�clairage des espaces ou voies publiques - Autres : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.20.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'int�rieur, �lectriquesNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.30.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Guirlandes �lectriques des types utilis�s pour les arbres de No�lNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
9405.40 Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'�clairage �lectriques   
9405.40.1000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'�clairage �lectriques - Type x�nonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9405.40.2000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'�clairage �lectriques - Projecteurs pour cin�ma ou th��treNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6 %
9405.40.9000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Autres appareils d'�clairage �lectriques - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.50 Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Appareils d'�clairage non �lectriques   
9405.50.1000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Appareils d'�clairage non �lectriques - Chandeliers et cand�labresNMB5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TCR 5 %, TKR 3 %
9405.50.9000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Appareils d'�clairage non �lectriques - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
9405.60.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similairesNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
9405.91.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Parties : - En verre-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9405.92.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Parties : - En mati�res plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9405.99.0000Appareils d'�clairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non d�nomm�s ni compris ailleurs; lampes-r�clames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, poss�dant une source d'�clairage fix�e � demeure, et leurs parties non d�nomm�es ni comprises ailleurs. - Parties : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00 Constructions pr�fabriqu�es.   
9406.00.1100Constructions pr�fabriqu�es. - Silos pour ensiler le fourrage : - Non assembl�s ou incomplets, en mati�res plastiques renforc� de fibres de verre, devant servir � la fabrication de silosNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.1900Constructions pr�fabriqu�es. - Silos pour ensiler le fourrage : - AutresNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.2000Constructions pr�fabriqu�es. - Structures gonflablesNMB15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 10 %
9406.00.90 Constructions pr�fabriqu�es. - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.9010Constructions pr�fabriqu�es. - Autres - En boisNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.9020Constructions pr�fabriqu�es. - Autres - En aluminiumNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.9030Constructions pr�fabriqu�es. - Autres - En fer ou en acierNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9406.00.9090Constructions pr�fabriqu�es. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
Date de modification :