ARCHIVÉ - Chapitre 93 - T2015

Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;
  • b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
  • c) les chars de combat et automobiles blindées (nº 87.10);
  • d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
  • e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
  • f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 97.05 ou 97.06).

2. Au sens du nº 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du nº 85.26.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.   
9301.10 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)   
9301.10.1000Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - CanonsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.10.9000Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pi�ces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.20.0000Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similairesNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres   
9301.90.10 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - FusilsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1010Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, enti�rement automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1021Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - � culasseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1022Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Semi-automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1023Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Enti�rement automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1029Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1030Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - MitrailleusesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1041Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Enti�rement automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1049Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.1090Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9301.90.9000Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9302.00.00 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04.NMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9302.00.0010Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - RevolversNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9302.00.0021Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, � canon simple : - Semi-automatiquesNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9302.00.0029Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, � canon simple : - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9302.00.0030Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, � plusieurs canonsNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
93.03 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple).   
9303.10.0000Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canonNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.20 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse   
9303.20.1000Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Fusils de chasse � coulisseNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.20.90 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.20.9040Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - � canons doubles, superpos�s : - � canons doubles, superpos�sNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.20.9090Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.30 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif   
9303.30.1000Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir � la cibleNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
9303.30.90 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.30.9011Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines � percussion centrale : - � culasse � r�p�titionNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.30.9014Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines � percussion centrale : - Semi-automatiquesNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.30.9019Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines � percussion centrale : - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.30.9090Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - AutresNMB3.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.90 Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres   
9303.90.1000Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - Appareils pour la destruction des b�tes de proie par la d�charge de cartouches charg�es d'�l�ments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour �pouvanter les oiseauxNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9303.90.9000Autres armes � feu et engins similaires utilisant la d�flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes � feu ne pouvant �tre charg�es que par le canon, pistolets lance-fus�es et autres engins con�us uniquement pour lancer des fus�es de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir � blanc, pistolets d'abattage � cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - AutresNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.   
9304.00.10 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, � ressort ou � gazNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00.1010Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, � ressort ou � gaz - FusilsNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00.1020Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, � ressort ou � gaz - PistoletsNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00.90 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00.9010Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - Fusils � air comprim�NMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9304.00.9090Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
93.05 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.   
9305.10.00 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0010Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - M�canismes de mise � feu-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0020Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Carcasses-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0030Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Canons-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0040Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs � gaz-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0050Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Chargeurs et leurs parties-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0060Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la d�tonation) et leurs parties-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0070Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0080Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Coulisses pour les pistolets et barillets pour les revolvers-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.10.0090Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03   
9305.20.1000Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Canons lisses-2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.20 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2010Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - M�canismes de mise � feu-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2020Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Carcasses-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2030Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Canons de carabine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2040Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs � gaz-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2050Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Chargeurs et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2060Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la d�tonation) et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2070Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Dispositifs anti-lueur et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2080Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Culasses, verrous (platines) et bo�tes de culasse-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.2090Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 � percussion p�riph�rique et semi-automatiques, � l'exclusion des accessoires des carabines de tir � la cible; Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.20.90 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres-7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
9305.20.9060Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la d�tonation) et leurs parties-7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
9305.20.9070Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Dispositifs anti-lueur et leurs parties-7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
9305.20.9090Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Autres-7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
9305.91.00 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0011Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - M�canismes de mise � feu-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0012Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Carcasses-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0013Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Canons-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0014Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs � gaz-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0015Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Chargeurs et leurs parties-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0016Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la d�tonation) et leurs parties-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0017Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Dispositifs anti-lueur et leurs parties-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0018Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Culasses, verrous (platines) et bo�tes de culasse-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0019Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.91.0090Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.99 Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres   
9305.99.1000Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Parties des appareils pour la destruction des b�tes de proie par la d�charge de cartouches charg�es d'�l�ments toxiques; Parties des appareils explosifs automatiques pour �pouvanter les oiseaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9305.99.9000Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.   
9306.21.0000Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines � canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines � air comprim� : - Cartouches-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.29.0000Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines � canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines � air comprim� : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties   
9306.30.1000Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Cartouches charg�es d'�l�ments toxiques pour appareils pour la destruction des b�tes de proie; Cartouches de d�marrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches � deux coups destin�es � servir comme �pouvantails-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30.90 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30.9012Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - � percussion centrale-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30.9019Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30.9024Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Parties : - Balles-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.30.9029Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Parties : - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.90 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres   
9306.90.10 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.90.1010Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De missiles guid�s-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.90.1020Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De bombes, grenades, torpilles, mines, autres missiles et munitions de guerre similaires-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
9306.90.90 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
9306.90.9020Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; autres munitions et projectiles et leurs parties : - Missiles guid�sNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
9306.90.9030Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; Autres munitions et projectiles-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
9306.90.9090Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Autres : - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
9307.00.0000Sabres, �p�es, ba�onnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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