ARCHIVÉ - Chapitre 88 - T2015

Navigation aérienne ou spatiale

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Note de sous-positions.

1. Par poids à vide, pour l'application des nos 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
8801.00 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres v�hicules a�riens, non con�us pour la propulsion � moteur.   
8801.00.1000Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres v�hicules a�riens, non con�us pour la propulsion � moteur. - Ballons captifsNMB11 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8801.00.9000Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres v�hicules a�riens, non con�us pour la propulsion � moteur. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
88.02 Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.   
8802.11.00 H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.11.0014H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - D'un poids � vide n'exc�dant pas 998 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.11.0015H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - D'un poids � vide exc�dant 998 kg mais n'exc�dant pas 2 000 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.11.0020H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Usag� ou remis � neuf : - Usag�s ou remis � neufNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.12.00 H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.12.0010H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - NeufsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.12.0020H�licopt�res : - Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Usag�s ou remis � neuf : - Usag�s ou remis � neufNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.20.0000Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.00 Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.0016Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions multimoteurs, d'un poids � vide exc�dant 2 000 kg mais n'exc�dant pas 4 536 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.0017Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions multimoteurs � turbor�acteurs, d'un poids � vide exc�dant 4 536 kg mais n'exc�dant pas 15 000 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.0018Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions multimoteurs, autres qu'� turbor�acteurs, d'un poids � vide exc�dant 4 536 kg mais n'exc�dant pas 15 000 kgNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.0019Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.30.0020Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Usag�s ou remis � neuf : - Usag�s ou remis � neufNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.40.00 Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.40.0016Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions de transport de passagersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.40.0017Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Avions cargoNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.40.0019Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Neufs : - Autres (y compris les avions mixtes passagers/cargo)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.40.0020Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - Usag�s ou remis � neuf : - Usag�s ou remis � neufNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.60 Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - V�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux   
8802.60.1000Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - V�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux - SatellitesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8802.60.9000Autres v�hicules a�riens (h�licopt�res, avions, par exemple); v�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux. - V�hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs v�hicules lanceurs et v�hicules sous-orbitaux - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
88.03 Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02.   
8803.10.0000Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. - H�lices et rotors, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8803.20.0000Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. - Trains d'atterrissage et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8803.30.0000Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. - Autres parties d'avions ou d'h�licopt�res-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8803.90.0000Parties des appareils des nos 88.01 ou 88.02. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8804.00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.   
8804.00.1000Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutesNMB15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCOL 4 %
8804.00.2000Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parties et accessoires pour parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes-3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8804.00.3000Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. - Parapentes; parties et accessoires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de v�hicules a�riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de v�hicules a�riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entra�nement au vol; leurs parties.   
8805.10.0000Appareils et dispositifs pour le lancement de v�hicules a�riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de v�hicules a�riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entra�nement au vol; leurs parties.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8805.21.0000Appareils au sol d'entra�nement au vol et leurs parties : - Appareils et dispositifs pour le lancement de v�hicules a�riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de v�hicules a�riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entra�nement au vol; leurs parties.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8805.29.0000Appareils au sol d'entra�nement au vol et leurs parties : - Appareils et dispositifs pour le lancement de v�hicules a�riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de v�hicules a�riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entra�nement au vol; leurs parties.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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