ARCHIVÉ - Chapitre 87 - T2015

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du nº 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 87.02 à 87.04 et non dans le nº 87.06.

4. Le nº 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du nº 95.03.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).   
8701.10 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs   
8701.10.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs - Actionn�s par un moteur � combustion interneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.10.9000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4.5 %
8701.20.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8701.20.0011Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - Neufs : - D'un poids en charge maximal n'exc�dant pas 36 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8701.20.0012Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - Neufs : - D'un poids en charge maximal exc�dant 36 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8701.20.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques - Usag�sNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8701.30.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenillesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0011Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 93,3 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0012Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 93,3 kW ou plus mais de moins de 119,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0013Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0014Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0015Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - Actionn�s par un moteur � combustion interne, usag�sNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.30.0090Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs � chenilles - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres   
8701.90.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Tracteurs de courNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8701.90.90 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour machines � d�barderNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9021Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de moins de 14,9 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9022Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 14,9 kW ou plus mais de moins de 22,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9023Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 22,4 kW ou plus mais de moins de 29,8 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9024Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 29,8 kW ou plus mais de moins de 44,8 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9025Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 44,8 kW ou plus mais de moins de 59,7 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9026Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 59,7 kW ou plus mais de moins de 74,6 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9031Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 74,6 kW ou plus mais de moins de 89,5 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9032Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 89,5 kW ou plus mais de moins de 104,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9033Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 104,4 kW ou plus mais de moins de 119,4 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9034Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 119,4 kW ou plus mais de moins de 134,3 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9035Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionn�s par un moteur � combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 134,3 kW ou plusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9040Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres tracteurs agricoles neufs, actionn�s par un moteur � combustion interneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9050Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Tracteurs agricoles usag�s, actionn�s par un moteur � combustion interneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9081Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionn�s par un moteur � combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 223,8 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9082Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionn�s par un moteur � combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 223,8 kW ou plus mais de moins de 373 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9083Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionn�s par un moteur � combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 373 kW ou plusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8701.90.9090Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
87.02 V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.   
8702.10 V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel)   
8702.10.1000V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8702.10.2000V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de dix � 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8702.90 V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres   
8702.90.1000V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8702.90.2000V�hicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de dix � 15 personnes, chauffeur inclusNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.   
8703.10 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires   
8703.10.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - V�hicules r�cr�atifs ou sportifs sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neigeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8703.10.90 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 5 %
8703.10.9011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - � moteur �lectriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 5 %
8703.10.9019Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 5 %
8703.10.9091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - Autres - Autres : - � moteur �lectriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 5 %
8703.10.9099Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - V�hicules sp�cialement con�us pour se d�placer sur la neige; v�hicules sp�ciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et v�hicules similaires - Autres - Autres : - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 5 %
8703.21 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3   
8703.21.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - V�hicules tout-terrains non amphibies d'un poids inf�rieur � 227,3 kg, comptant moins de six roues et con�us pour ne transporter qu'un seul passagerNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
8703.21.9000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Voitures de course, neuves ou usag�esNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres v�hicules usag�sNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,4 m� mais n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.22.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 000 cm� mais n'exc�dant pas 1 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Caravanes : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0012Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Caravanes : - Usag�esNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de course, neuves ou usag�esNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Autres v�hicules usag�sNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0041Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0042Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,4 m� mais n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0043Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0044Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0045Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0051Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0052Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0053Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0054Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0062Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0063Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.23.0064Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Ambulances, corbillards et voitures cellulaires, neufs ou usag�sNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Caravanes : - NeuvesNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Caravanes : - Usag�esNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de course, neuves ou usag�esNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0040Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Autres v�hicules usag�sNMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0054Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0055Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, n'exc�dant pas 4 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0061Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0062Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0063Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0064Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 4 cylindres mais n'exc�dant pas 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0071Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0072Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0073Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.24.0074Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston alternatif � allumage par �tincelles : - D'une cylindr�e exc�dant 3 000 cm� - Voitures de tourisme neuves et autres v�hicules automobiles, exc�dant 6 cylindres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.31.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e n'exc�dant pas 1 500 cm�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Caravanes : - NeuvesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0012Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Caravanes : - Usag�esNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Autres v�hicules usag�sNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.32.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 1 500 cm� mais n'exc�dant pas 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Ambulances, corbillards et voitures cellulaires, neufs ou usag�sNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Caravanes : - NeuvesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Caravanes : - Usag�esNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Autres v�hicules usag�sNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur n'exc�dant pas 2,8 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 2,8 m� mais n'exc�dant pas 3,1 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,1 m� mais n'exc�dant pas 3,4 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.33.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres v�hicules, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindr�e exc�dant 2 500 cm� - Autres : - D'un volume int�rieur exc�dant 3,4 m�NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8703.90.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8703.90.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres - � moteur �lectriqueNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8703.90.0090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
87.04 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises.   
8704.10.00 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0010V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - Cabine ch�ssisNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0021V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - Autres tombereaux arri�re : - D'une capacit� n'exc�dant pas 40,8 tonnes m�triquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0022V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - Autres tombereaux arri�re : - D'une capacit� exc�dant 40,8 tonnes m�triques mais n'exc�dant pas 63,5 tonnes m�triquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0023V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - Autres tombereaux arri�re : - D'une capacit� exc�dant 63,5 tonnes m�triques mais n'exc�dant pas 90,7 tonnes m�triquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0024V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - Autres tombereaux arri�re : - D'une capacit� exc�dant 90,7 tonnes m�triquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.10.0090V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs con�us pour �tre utilis�s en dehors du r�seau routier - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.21 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques   
8704.21.1000V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Pour conversion en ambulancesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8704.21.90 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.21.9010V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal n'exc�dant pas 2 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.21.9020V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal exc�dant 2 tonnes mais n'exc�dant pas 3 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.21.9030V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - Autres - D'un poids en charge maximal exc�dant 3 tonnes mais n'exc�dant pas 5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.22.00 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.22.0010V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 5 tonnes mais n'exc�dant pas 10 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.22.0020V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 10 tonnes mais n'exc�dant pas 12 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.22.0030V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 12 tonnes mais n'exc�dant pas 15 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.22.0040V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 15 tonnes mais n'exc�dant pas 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.23.0000V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.31.00 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.31.0010V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal n'exc�dant pas 2,5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.31.0020V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 2,5 tonnes mais n'exc�dant pas 5 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.00 V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.0010V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 5 tonnes mais n'exc�dant pas 10 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.0020V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 10 tonnes mais n'exc�dant pas 12 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.0030V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 12 tonnes mais n'exc�dant pas 15 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.0040V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 15 tonnes mais n'exc�dant pas 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.32.0050V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, � moteur � piston � allumage par �tincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques - D'un poids en charge maximal exc�dant 20 tonnesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8704.90.0000V�hicules automobiles pour le transport de marchandises. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
87.05 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).   
8705.10 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues   
8705.10.10 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferr�es �quip�es pour se d�placer sur la route ou sur les rails, d'une capacit� de levage exc�dant 36,3 tonnes m�triques mais n'exc�dant pas 68 tonnes m�triquesNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8705.10.1010V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferr�es �quip�es pour se d�placer sur la route ou sur les rails, d'une capacit� de levage exc�dant 36,3 tonnes m�triques mais n'exc�dant pas 68 tonnes m�triques - � commande par c�bleNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8705.10.1090V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferr�es �quip�es pour se d�placer sur la route ou sur les rails, d'une capacit� de levage exc�dant 36,3 tonnes m�triques mais n'exc�dant pas 68 tonnes m�triques - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8705.10.90 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.10.9011V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - � commande par c�bleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.10.9019V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.10.9091V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - � commande par c�bleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.10.9099V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.20.00 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.20.0010V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage - Pour le forage de puits de p�trole ou de gaz naturelNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.20.0020V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage - Pour le forage de puits d'eauNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.20.0090V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.30.0000V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Voitures de lutte contre l'incendieNMB6.7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 5 %
8705.40 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-b�tonni�res   
8705.40.1000V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-b�tonni�res - Mobiles, avec convoyeursNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.40.9000V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-b�tonni�res - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.90 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres   
8705.90.1000V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - D�panneuses de v�hicules routiers d'une capacit� n'exc�dant pas 67 000 kg; Camions-b�tonni�res dot�s de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du p�trole et du gaz, � l'exclusion des pompes � b�ton �quip�es de fl�ches principalement con�ues pour l'industrie de la construction; Camions �quip�s du mat�riel suivant : �pandeuses d'agr�gats; nettoyeurs de tapis; syst�mes � tubulure en spirale pour l'entretien des puits de p�trole; balayeuses combin�es, � aspirateur et � balais; nettoyeurs de fournaises et de gaines; marqueurs de bandes routi�res; nacelles dont la port�e n'exc�de pas 26,5 m de hauteur; mat�riel de diagraphie des puits de p�trole ou de gaz; r�servoirs de r�cup�ration � d�pression; machines � r�parer le rev�tement routier; �pandeuses de sable et de sel; plates-formes �l�vatrices � ciseaux; �purateurs d'�gouts et de bouches s�lectives; souffleuses � neige; r�servoirs de r�cup�ration des d�chets solides, sans compacteur; arroseuses de rues; balayeuses de pistes; ou aspire-feuillesNMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8705.90.90 V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.90.9010V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Autres - Voitures �pandeuses, pour l'�pandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue, pour usages agricolesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8705.90.9090V�hicules automobiles � usages sp�ciaux, autres que ceux principalement con�us pour le transport de personnes ou de marchandises (d�panneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-b�tonni�res, voitures balayeuses, voitures �pandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8706.00 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.   
8706.00.1000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8706.00.2000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les v�hicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8706.00.90 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8706.00.9020Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.02NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8706.00.9030Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les v�hicules de la position n� 87.04, autres que des sous-positions n�s 8704.21 et 8704.31NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8706.00.9040Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.05NMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8706.00.9090Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Autres - AutresNMB6.1 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.   
8707.10.00 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.NMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8707.10.0020Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Pour les voitures de tourismeNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8707.10.0090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4.5 %
8707.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres   
8707.90.1000Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8707.90.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8707.90.9010Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les tracteurs du no 8701.20NMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8707.90.9031Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les v�hicules du no 87.04 : - Caracanes pour les camionnettes, neuvesNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8707.90.9039Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les v�hicules du no 87.04 : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8707.90.9040Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - Pour les véhicules du no 87.05NMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8707.90.9090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.   
8708.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties   
8708.10.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.10.1010Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Estampages-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.10.1090Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.10.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Profil�s de m�tal nu, non finis apr�s le formage final-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.10.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.10.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Estampages-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.10.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.21.0000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Ceintures de s�curit�-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres   
8708.29.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.29.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.29.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Assemblages de portes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.29.6000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Couvertures des si�ges ou carpettes en plastiques-8.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 5.5 %
8708.29.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Unit�s v�t�rinaires, y compris leurs parties et accessoires, con�ues pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire, aux fins d'installation dans des v�hicules automobiles; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.29.9200Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - D�flecteurs ou ailerons de coffre arri�re en polyur�thanne, comme accessoires de rechange pour automobiles-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.29.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.29.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Toits amovibles sur�lev�s-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.29.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.30 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties   
8708.30.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins mont�es : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.30.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins mont�es : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.30.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression;Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.30.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Cylindres de frein-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages d'�triers de freins � disque-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9930Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Tambours de frein-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.40 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Bo�tes de vitesses et leurs parties   
8708.40.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Bo�tes de vitesses et leurs parties - Bo�tes de vitesses : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.40.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Bo�tes de vitesses et leurs parties - Bo�tes de vitesses : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.40.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Bo�tes de vitesses et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Pour �tre install�s dans des v�hicules automobiles con�us pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.40.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Bo�tes de vitesses et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.50 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties   
8708.50.3100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées;Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial;Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.50.3900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.50.8100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec diff�rentiel : - Pour �tre install�s dans des v�hicules automobiles con�us pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire; Demi-arbres pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.50.8900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec diff�rentiel : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.50.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.50.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Unit�s de moyeux de roue � doubles brides-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.50.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec diff�rentiel, m�me pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.70 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires   
8708.70.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.70.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.70.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues;Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.70.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.70.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Enjoliveurs de roues-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.70.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.80 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)   
8708.80.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Devant servir � la fabrication de v�hicules utilitaires utilis�s en dehors du r�seau routier, d'un poids n'exc�dant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.80.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.80.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.03-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.80.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.80.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg;Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.10.90, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.80.3000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres amortisseurs de suspension-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.80.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.80.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Syst�mes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.91 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties   
8708.91.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.91.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.91.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Pour �tre install�s dans des v�hicules automobiles con�us pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir � la fabrication de radiateurs de rechange pour v�hicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.91.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.92 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties   
8708.92.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'�chappement : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.92.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'�chappement : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.92.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'�chappement : - Autres - Silencieux-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.92.2920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'�chappement : - Autres - Tuyaux d'�chappement-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.92.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Pour �tre install�s dans des v�hicules automobiles con�us pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.92.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'�chappement; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.93 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties   
8708.93.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.93.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.93.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.93.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.94 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties   
8708.94.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et bo�tiers de direction : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.94.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et bo�tiers de direction : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.94.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.94.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.94.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages de barres d'accouplement-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.94.9920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Bras de renvoi-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.94.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et bo�tiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.95 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de s�curit� avec syst�me de gonflage (airbags); leurs parties   
8708.95.1000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de s�curit� avec syst�me de gonflage (airbags); leurs parties - Pour �tre install�s dans des v�hicules automobiles con�us pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.95.9000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de s�curit� avec syst�me de gonflage (airbags); leurs parties - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres   
8708.99.1400Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.99.15 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les v�hicules de la position 87.03-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.1510Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les v�hicules de la position 87.03 - Joints d'articulation-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.1590Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les v�hicules de la position 87.03 - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Joints d'articulation-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.4100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unit�s de contr�le des vibrations contenant du caoutchouc : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.99.4900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unit�s de contr�le des vibrations contenant du caoutchouc : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.5100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unit�s de moyeux de roue � doubles brides incorporant des roulements � billes : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.99.5900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unit�s de moyeux de roue � doubles brides incorporant des roulements � billes : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4 %
8708.99.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Unit�s v�t�rinaires, y compris leurs parties et accessoires, con�ues pour le transport et l'entreposage de mat�riel et de pr�parations � usage v�t�rinaire, aux fins d'installation dans des v�hicules automobiles; Parties et accessoires devant servir � la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir � la fabrication de r�servoirs d'essence de rechange pour v�hicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8708.99.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9911Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les v�hicules de la position 87.03 : - Pour le syst�me de refroidissement-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9912Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les v�hicules de la position 87.03 : - Ch�ssis-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9913Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les v�hicules de la position 87.03 : - Composantes de ch�ssis-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9919Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les v�hicules de la position 87.03 : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9991Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Pour le syst�me de refroidissement-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9992Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Ch�ssis-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9993Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Composantes de ch�ssis-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9999Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6 %
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties.   
8709.11 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - �lectriques   
8709.11.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - �lectriques - Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'exc�dant pas 3,5 kWNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 2.5 %
8709.11.90 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - �lectriques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.11.9010Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - �lectriques - Autres - TracteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.11.9090Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - �lectriques - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.19 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres   
8709.19.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - TracteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.19.9000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8709.90.00 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.90.0010Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Parties - Des marchandises du no tarifaire 8709.19.10-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.90.0020Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Parties - Des marchandises du no tarifaire 8709.19.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8709.90.0090Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilis�s dans les usines, les entrep�ts, les ports ou les a�roports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilis�s dans les gares; leurs parties. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8710.00.00 Chars et automobiles blind�es de combat, arm�s ou non; leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8710.00.0011Chars et automobiles blind�es de combat, arm�s ou non; leurs parties. - V�hicules : - Chenill�s, y compris semi-chenill�sNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8710.00.0019Chars et automobiles blind�es de combat, arm�s ou non; leurs parties. - V�hicules : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8710.00.0080Chars et automobiles blind�es de combat, arm�s ou non; leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.   
8711.10.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e n'exc�dant pas 50 cm�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.20.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 50 cm� mais n'exc�dant pas 250 cm�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.20.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 50 cm� mais n'exc�dant pas 250 cm� - Cycles tout-terrainNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.20.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 50 cm� mais n'exc�dant pas 250 cm� - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.30.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 250 cm� mais n'exc�dant pas 500 cm�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.30.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 250 cm� mais n'exc�dant pas 500 cm� - Cycles tout-terrainNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.30.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 250 cm� mais n'exc�dant pas 500 cm� - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.40.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 500 cm� mais n'exc�dant pas 800 cm�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.50.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - � moteur � piston alternatif, d'une cylindr�e exc�dant 800 cm�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8711.90.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles �quip�s d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8712.00.00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.NMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0011Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre n'exc�dant pas 48 cm : - N'exc�dant pas 38 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0012Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre n'exc�dant pas 48 cm : - Exc�dant 38 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0020Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre exc�dant 48 cm mais n'exc�dant pas 58 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0030Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre exc�dant 58 cm mais n'exc�dant pas 63,5 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0040Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre exc�dant 63,5 cm mais n'exc�dant pas 68 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0050Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diam�tre exc�dant 68 cmNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
8712.00.0090Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - AutresNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8.5 %, TKR 10 %
87.13 Fauteuils roulants et autres v�hicules pour invalides, m�me avec moteur ou autre m�canisme de propulsion.   
8713.10.0000Fauteuils roulants et autres v�hicules pour invalides, m�me avec moteur ou autre m�canisme de propulsion. - Sans m�canisme de propulsionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8713.90.00 Fauteuils roulants et autres v�hicules pour invalides, m�me avec moteur ou autre m�canisme de propulsion. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8713.90.0020Fauteuils roulants et autres v�hicules pour invalides, m�me avec moteur ou autre m�canisme de propulsion. - Autres - QuadriporteurNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8713.90.0090Fauteuils roulants et autres v�hicules pour invalides, m�me avec moteur ou autre m�canisme de propulsion. - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
87.14 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.   
8714.10.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.20.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De fauteuils roulants ou d'autres v�hicules pour invalides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.91 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties   
8714.91.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Raccords de cadre, bo�tes de p�dalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs � ressort, pivots arri�re, but�es de c�ble, guide-c�ble, fourches arri�re monoblocs, bases et haubans-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.91.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.92.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Jantes et rayons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.93.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Moyeux (autres que les moyeux � freins) et pignons de roues libres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.94.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Freins y compris les moyeux � freins, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.95.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Selles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.96.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - P�dales et p�daliers, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8714.99 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres   
8714.99.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Roues de bicyclettes-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8714.99.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8715.00.0000Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 6 %
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties.   
8716.10.00 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravaneNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0011Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - NeuvesNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0012Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - Usag�esNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0021Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Du type sellette d'attelage, neuvesNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0022Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Du type sellette d'attelage, usag�esNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0023Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Autres, neuvesNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0024Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Autres, usag�esNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0031Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Tentes-roulottes, pour le camping : - NeuvesNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0032Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Tentes-roulottes, pour le camping : - Usag�esNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.10.0090Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8716.20 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles   
8716.20.10 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain et chariots pour fourrage vertNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.20.1010Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain et chariots pour fourrage vert - Chariots pour grouper les ballesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.20.1020Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain et chariots pour fourrage vert - Chariots � grainNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.20.1030Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain et chariots pour fourrage vert - Chariots pour fourrage vertNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.20.9000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autod�chargeuses, pour usages agricoles - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.31.0000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - CiternesNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9 %, TKR 7.5 %
8716.39 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres   
8716.39.1000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques � structure d'aluminium � panneau central amovible pour le b�tail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes m�triques et une longeur exc�dant 12 mNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.39.20 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropuls�s de la position 87.04NMB5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.39.2011Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropuls�s de la position 87.04 - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises : - AgricolesNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.39.2019Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropuls�s de la position 87.04 - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.39.2020Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de d�bardage ou voitures � marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropuls�s de la position 87.04 - Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position no 87.04NMB5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.39.30 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour v�hicules automobiles pour le transport de marchandises (� l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)NMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.39.3010Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour v�hicules automobiles pour le transport de marchandises (� l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type fourgonNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.39.3020Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour v�hicules automobiles pour le transport de marchandises (� l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - Surbaiss�esNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.39.3030Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour v�hicules automobiles pour le transport de marchandises (� l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type plate-formeNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.39.3090Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour v�hicules automobiles pour le transport de marchandises (� l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.39.90 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.39.9011Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - Pour bateauxNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.39.9019Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.39.9091Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - Remorques pour véhicules de la position no 87.09NMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.39.9099Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.40.0000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 9.5 %, TKR 7.5 %
8716.80 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres v�hicules   
8716.80.1000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres v�hicules - Pour le transport de personnesNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.80.20 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres v�hicules - Pour le transport de marchandisesNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.80.2010Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres v�hicules - Pour le transport de marchandises - Chariots manuels industrielsNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.80.2090Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Autres v�hicules - Pour le transport de marchandises - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 5 %
8716.90 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties   
8716.90.3000Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Devant servir � la fabrication des remorques et semi-remorques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.91 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir � la fabrication ou � la r�paration de freins et d'ensembles de freinage mont�s sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes � double voie de roulement � billes devant servir � la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autod�chargeuses, pour usages agricoles; Caisses de d�chargement par gravit� pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'�pieuse-andaineuses des v�hicules de la sous-position 8716.39-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9110Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir � la fabrication ou � la r�paration de freins et d'ensembles de freinage mont�s sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes � double voie de roulement � billes devant servir � la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autod�chargeuses, pour usages agricoles; Caisses de d�chargement par gravit� pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'�pieuse-andaineuses des v�hicules de la sous-position 8716.39 - Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir � la fabrication ou la r�paration de freins et d'ensembles de freinage mont�s sur des essieux, pour semi-remorques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9190Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir � la fabrication ou � la r�paration de freins et d'ensembles de freinage mont�s sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes � double voie de roulement � billes devant servir � la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autod�chargeuses, pour usages agricoles; Caisses de d�chargement par gravit� pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots � grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'�pieuse-andaineuses des v�hicules de la sous-position 8716.39 - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.92 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9211Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes - Parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises : - Essieux et parties-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9219Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes - Parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises : - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9220Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes - Parties de remorques pour camions forestiers autopropuls�s-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9291Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes - Autres : - Essieux et parties-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.9299Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de d�bardage ou � marchandises, de remorques de grumiers autopropuls�s ou d'autres v�hicules pour le transport des personnes - Autres : - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8716.90.99 Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 4 %
8716.90.9910Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Essieux et parties-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 4 %
8716.90.9990Remorques et semi-remorques pour tous v�hicules; autres v�hicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TKR 4 %
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