ARCHIVÉ - Chapitre 86 - T2015

Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 44.06 ou 68.10);
  • b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du nº 73.02;
  • c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du nº 85.30.

2. Relèvent notamment du nº 86.07 :

  • a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
  • b) les châssis, boggies et bissels;
  • c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
  • d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
  • e) les articles de carrosserie.

3. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, relèvent notamment du nº 86.08 :

  • a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
  • b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
86.01 Locomotives et locotracteurs, � source ext�rieure d'�lectricit� ou � accumulateurs �lectriques.   
8601.10.0000Locomotives et locotracteurs, � source ext�rieure d'�lectricit� ou � accumulateurs �lectriques. - � source ext�rieure d'�lectricit�NMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 7.5 %
8601.20.0000Locomotives et locotracteurs, � source ext�rieure d'�lectricit� ou � accumulateurs �lectriques. - � accumulateurs �lectriquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 7.5 %
86.02 Autres locomotives et locotracteurs; tenders.   
8602.10.0000Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - Locomotives diesel-�lectriquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 7.5 %
8602.90.0000Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
86.03 Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04.   
8603.10.0000Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - � source ext�rieure d'�lectricit�NMB8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
8603.90.0000Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6 %
8604.00 V�hicules pour l'entretien ou le service des voies ferr�es ou similaires, m�me autopropuls�s (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons �quip�s de bourreuses � ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).   
8604.00.1000V�hicules pour l'entretien ou le service des voies ferr�es ou similaires, m�me autopropuls�s (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons �quip�s de bourreuses � ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - Régaleuses à ballast;Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques;Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées;Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production;Débroussailleuses sur rails;Traveleuses;Chasse-neige;Chariots à matériel;Grues à traverses;Grues à railsNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
8604.00.9000V�hicules pour l'entretien ou le service des voies ferr�es ou similaires, m�me autopropuls�s (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons �quip�s de bourreuses � ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8605.00.00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04).NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8605.00.0010Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). - Voitures � voyageursNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8605.00.0090Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). - AutresNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
86.06 Wagons pour le transport sur rail de marchandises.   
8606.10.00 Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.10.0010Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - IsothermesNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.10.0020Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - Non isothermesNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.30.0000Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.91.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.92.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
8606.99.0000Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8.5 %
86.07 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires.   
8607.11.0000Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.12.0000Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties   
8607.19.1100Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.1900Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 2 %, TNZ 2 %, TPG 5 %, TKR 7.5 %
8607.19.2100Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - �bauches devant servir � la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures � voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de m�tro); Pour les v�hicules pour voies ferr�es autopropuls�s pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir � la r�paration des tramways (� l'exclusion des voitures de m�tro) avec sabots-freins �lectromagn�tiques glissant sur le railNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.2900Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - AutresNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 2 %, TNZ 2 %, TPG 5 %, TKR 7.5 %
8607.19.3000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties d'essieux ou de roues-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.4000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Pneus d'acier, non ouvr�s, usin�s ou perc�s-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.50 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.5010Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour locomotives-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.5020Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour v�hicules de voies ferr�es, autopropuls�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.19.5030Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour v�hicules de voies ferr�es, non autopropuls�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.21 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties   
8607.21.1000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.21.2000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties - Support de freins devant servir dans les v�hicules pour voies ferr�es-10 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
8607.21.90 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties - Autres-10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8 %
8607.21.9010Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties - Autres - Pour v�hicules des n�s 86.05 ou 86.06-10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8 %
8607.21.9090Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins � air comprim� et leurs parties - Autres - Autres-10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8 %
8607.29 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres   
8607.29.1000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.29.9000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Autres-10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 8 %
8607.30 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Crochets et autres syst�mes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties   
8607.30.1000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Crochets et autres syst�mes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.30.9000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Crochets et autres syst�mes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Autres-2.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.91.0000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - De locomotives ou de locotracteurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.99 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres   
8607.99.11 Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres - De v�hicules pour voies ferr�es autopropuls�s : - Devant servir � la r�paration des tramways (� l'exclusion des voitures de m�tro) avec sabots-freins �lectromagn�tiques glissant sur le rail; Pour les v�hicules de la position 86.04; Pour les v�hicules pour voies ferr�es pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.99.1130Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres - De v�hicules pour voies ferr�es autopropuls�s : - Devant servir � la r�paration des tramways (� l'exclusion des voitures de m�tro) avec sabots-freins �lectromagn�tiques glissant sur le rail; Pour les v�hicules de la position 86.04; Pour les v�hicules pour voies ferr�es pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - De v�hicules pour l'entretien ou le service des voies ferr�es, ou similaire-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.99.1190Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres - De v�hicules pour voies ferr�es autopropuls�s : - Devant servir � la r�paration des tramways (� l'exclusion des voitures de m�tro) avec sabots-freins �lectromagn�tiques glissant sur le rail; Pour les v�hicules de la position 86.04; Pour les v�hicules pour voies ferr�es pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8607.99.1900Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres - De v�hicules pour voies ferr�es autopropuls�s : - Autres-8.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
8607.99.2000Parties de v�hicules pour voies ferr�es ou similaires. - Autres : - Autres - De v�hicules pour voies ferr�es non autopropuls�s-11 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8.5 %
8608.00 Mat�riel fixe de voies ferr�es ou similaires; appareils m�caniques (y compris �lectrom�caniques) de signalisation, de s�curit�, de contr�le ou de commande pour voies ferr�es ou similaires, routi�res ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou a�rodromes; leurs parties.   
8608.00.1000Mat�riel fixe de voies ferr�es ou similaires; appareils m�caniques (y compris �lectrom�caniques) de signalisation, de s�curit�, de contr�le ou de commande pour voies ferr�es ou similaires, routi�res ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou a�rodromes; leurs parties. - Butoirs d'attelage fixes et coulissants et heurtoirs � friction pour voies ferr�es; Appareils de signalisation pour voies ferr�es et leur parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8608.00.9000Mat�riel fixe de voies ferr�es ou similaires; appareils m�caniques (y compris �lectrom�caniques) de signalisation, de s�curit�, de contr�le ou de commande pour voies ferr�es ou similaires, routi�res ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou a�rodromes; leurs parties. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
8609.00 Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-r�servoirs) sp�cialement con�us et �quip�s pour un ou plusieurs modes de transport.   
8609.00.1000Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-r�servoirs) sp�cialement con�us et �quip�s pour un ou plusieurs modes de transport. - R�utilisables, sp�cialement con�us pour le transport des �l�ments de v�hicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, pr�sent�s avec les marchandises qu'ils contiennent-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8609.00.9000Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-r�servoirs) sp�cialement con�us et �quip�s pour un ou plusieurs modes de transport. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
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