ARCHIVÉ - Chapitre 83 - T2015

Ouvrages divers en métaux communs

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Notes.

1. Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 73.12, 73.15, 73.17, 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81).

2. Pour l'application du nº 83.02, on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
83.01 Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs.   
8301.10.0000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - CadenasDZN6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
8301.20.0000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Serrures des types utilis�s pour v�hicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.30.00 Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Serrures des types utilis�s pour meubles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.30.0010Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Serrures des types utilis�s pour meubles - En fonte, fer ou acier-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.30.0090Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Serrures des types utilis�s pour meubles - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.40 Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous   
8301.40.1000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Devant servir � la fabrication de serviettes, d'articles de voyages ou de coffres pour articles pour la p�che-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.40.2000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Verrous de s�ret� � cl� devant servir � la fabrication des fen�tres � battants ou des fen�tres � auvent-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.40.90 Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9011Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures � p�ne dormant : - En laiton ou plaqu�es de laiton-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9019Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures � p�ne dormant : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9021Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - En laiton ou plaqu�s de laiton-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9022Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - En fonte, fer ou acier-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9029Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Jeux de serrures : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9040Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Serrures � combinaison-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9092Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Autres : - En fonte, fer ou acier-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.40.9099Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Autres serrures; verrous - Autres - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
8301.50.0000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.60.0000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.70 Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Clefs pr�sent�es isol�ment   
8301.70.1000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Clefs pr�sent�es isol�ment - Devant �tre utilis�es comme �quipement d'origine dans la fabrication des automobiles, des camions ou des autobus-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8301.70.9000Cadenas, serrures et verrous (� clef, � secret ou �lectriques), en m�taux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en m�taux communs; clefs pour ces articles, en m�taux communs. - Clefs pr�sent�es isol�ment - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
83.02 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs.   
8302.10.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Charni�res de tous genres (y compris les paumelles et pentures)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.10.0010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Charni�res de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour meubles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.10.0020Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Charni�res de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour v�hicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.10.0030Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Charni�res de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Pour portes int�rieures ou ext�rieures, autres que les portes de garage, les portes basculantes ou les portes glissantes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.10.0090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Charni�res de tous genres (y compris les paumelles et pentures) - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.20.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Roulettes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.20.0010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Roulettes - Pour meubles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.20.0090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Roulettes - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.30 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour v�hicules automobiles   
8302.30.1000Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour v�hicules automobiles - Supports ou serre-joints devant servir � la fabrication de r�servoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour v�hicules automobiles; Supports ou serre-joints en acier devant servir � la fabrication de flexibles pour les syst�mes de freinage et de direction de motocycles ou de v�hicules tout-terrain; Devant servir � la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.30.90 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour v�hicules automobiles - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8302.30.9010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour v�hicules automobiles - Autres - Moulures ou attache-fils-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8302.30.9090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour v�hicules automobiles - Autres - Autres-6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TKR 4.5 %
8302.41 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents   
8302.41.10 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, � barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir � la fabrication ou � le r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; M�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; Guides d'amortisseurs, m�canismes de commandes de verrous � b�quille, barres de torsion et crochets centraux pour m�canismes de commandes de verrous � b�quille ou de commande d'engrenage pour fen�tres, verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille) et auberons pour verrous de s�ret� � cl� ou verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille), devant servir � la fabrication ou � la r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.41.1010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, � barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir � la fabrication ou � le r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; M�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; Guides d'amortisseurs, m�canismes de commandes de verrous � b�quille, barres de torsion et crochets centraux pour m�canismes de commandes de verrous � b�quille ou de commande d'engrenage pour fen�tres, verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille) et auberons pour verrous de s�ret� � cl� ou verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille), devant servir � la fabrication ou � la r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres - M�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, � barre, pour les commerces, les institutions ou les industries-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.41.1020Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, � barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir � la fabrication ou � le r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; M�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; Guides d'amortisseurs, m�canismes de commandes de verrous � b�quille, barres de torsion et crochets centraux pour m�canismes de commandes de verrous � b�quille ou de commande d'engrenage pour fen�tres, verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille) et auberons pour verrous de s�ret� � cl� ou verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille), devant servir � la fabrication ou � la r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres - Devant servir � la fabrication ou � la r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres; Guides d'amortisseurs, m�canismes de commandes de verrous � b�quille, barres de torsion et crochets centraux, pour m�canismes de commandes de verrous � b�quille ou de commande d'engrenage pour fen�tres, verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille) et auberons, pour verrous de s�ret� � cl� ou verrous de ch�ssis (� l'exception des verrous � goupille), devant servir � la fabrication ou � la r�paration de m�canismes de commande d'engrenage pour fen�tres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.41.90 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9012Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Pour portes, sauf les ferme-portes : - Quincaillerie pour portes de garage-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9019Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Pour portes, sauf les ferme-portes : - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9020Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Quincaillerie de fen�tres-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9030Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Ferme-portes, autres que du type automatique-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9041Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Accessoires de draperies : - Montures, tringles ou p�les-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9049Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Accessoires de draperies : - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.41.9090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Pour b�timents - Autres - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
8302.42.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.42.0010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles - Loquets, boutons ou poign�es-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.42.0090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres, pour meubles - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.49.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.49.0010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Pour appareils-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.49.0020Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Quincaillerie marine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.49.0030Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Pour les v�hicules de la Section XVII, autres que les v�hicules automobiles et les a�ronefs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.49.0090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.50.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.50.0010Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires - Supports-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.50.0090Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.60 Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Ferme-portes automatiques   
8302.60.1000Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Ferme-portes automatiques - Hydrauliques; Autres, devant servir � la fabrication de wagons de train ou de tramway-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8302.60.9000Garnitures, ferrures et articles similaires en m�taux communs pour meubles, portes, escaliers, fen�tres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'esp�ce; pat�res, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en m�taux communs; roulettes avec monture en m�taux communs; ferme-portes automatiques en m�taux communs. - Ferme-portes automatiques - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
8303.00.0000Coffres-forts, portes blind�es et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de s�ret� et articles similaires, en m�taux communs.-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
8304.00.0000Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03.-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
83.05 M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs.   
8305.10 M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs. - M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs   
8305.10.1000M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs. - M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs - Devant servir � la fabrication de reliures � anneaux multiplesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8305.10.9000M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs. - M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs - AutresKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8305.20.0000M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs. - Agrafes pr�sent�es en barrettesKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
8305.90.0000M�canismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en m�taux communs; agrafes pr�sent�es en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en m�taux communs. - Autres, y compris les parties-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
83.06 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs.   
8306.10 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires   
8306.10.1000Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires - Cloches d'�glise-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8306.10.9000Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
8306.21.0000Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Statuettes et autres objets d'ornement : - Argent�s, dor�s ou platin�s-5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 3 %
8306.29.0000Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Statuettes et autres objets d'ornement : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
8306.30.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirsNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
8306.30.0010Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs - Cadres pour photographies ou gravuresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
8306.30.0090Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non �lectriques, en m�taux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en m�taux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en m�taux communs; miroirs en m�taux communs. - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
83.07 Tuyaux flexibles en m�taux communs, m�me avec leurs accessoires.   
8307.10.0000Tuyaux flexibles en m�taux communs, m�me avec leurs accessoires. - En fer ou en acierKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8307.90.0000Tuyaux flexibles en m�taux communs, m�me avec leurs accessoires. - En autres m�taux communsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
83.08 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs.   
8308.10.0000Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Agrafes, crochets et oeilletsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8308.20.0000Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Rivets tubulaires ou � tige fendue-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8308.90.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Autres, y compris les parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8308.90.0010Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Autres, y compris les parties - Boucles et leurs parties, devant servir � la fabrication de chaussures, de ferrures de chaussure ou de ceintures; Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, pour l'escalade ou l'alpinisme; Montures-fermoirs, fermoirs, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, parties de tous ces derniers �l�ments, parties d'agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, devant servir � la fabrication de sacs � mains ou de porte-monnaie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8308.90.0020Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Autres, y compris les parties - Autres boucles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8308.90.0090Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en m�taux communs, pour v�tements, chaussures, b�ches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou �quipements; rivets tubulaires ou � tige fendue, en m�taux communs; perles et paillettes d�coup�es, en m�taux communs. - Autres, y compris les parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs.   
8309.10.0000Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Bouchons-couronnes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8309.90.00 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8309.90.0010Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Autres - Bouchons de bo�tes de conserves en aluminium, devant servir � l'emballage des produits de boissons dans des bo�tes en aluminium en deux panneaux; Bouchons de bo�tes de conserves en aluminium, munis d'un dispositif d'ouverture facile, devant servir � la fabrication de bo�tes de conserves pour les aliments; Capsules � vis pression inviolables, en aluminium, d'un diam�tre de 30 mm et d'une profondeur de 35 mm et d'un diam�tre de 35 mm et d'une profondeur de 32 mm, devant servir � l'emballage des boissons mises en bouteilles; Bouchons de bo�tes de conserves en acier, ayant un panneau plein et munis d'un dispositif � ouverture facile, devant servir � la fabrication de bo�tes de conserves pour les aliments; Couvercles en acier, devant servir � la fabrication des composantes sup�rieures et inf�rieures soud�es de contenants a�rosols-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8309.90.0020Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Autres - Capsules de bouteilles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8309.90.0030Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Autres - Bouchons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8309.90.0090Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons � pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filet�es, plaques de bondes, scell�s et autres accessoires pour l'emballage, en m�taux communs. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8310.00.00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05.-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 3 %, TKR 5.5 %
8310.00.0010Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. - Embl�mes pour automobiles-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 3 %, TKR 5.5 %
8310.00.0090Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05. - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TPG 3 %, TKR 5.5 %
83.11 Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection.   
8311.10.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - �lectrodes enrob�es pour le soudage � l'arc, en m�taux communsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.10.0010Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - �lectrodes enrob�es pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - En aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.10.0020Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - �lectrodes enrob�es pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - En fonte, fer ou autres aciersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.10.0090Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - �lectrodes enrob�es pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.20.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - Fils fourr�s pour le soudage � l'arc, en m�taux communsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.20.0010Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - Fils fourr�s pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - En aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.20.0020Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - Fils fourr�s pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - En fonte, fer ou autres aciersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.20.0090Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - Fils fourr�s pour le soudage � l'arc, en m�taux communs - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.30.0000Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - Baguettes enrob�es et fils fourr�s pour le brasage ou le soudage � la flamme, en m�taux communsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
8311.90.0000Fils, baguettes, tubes, plaques, �lectrodes et articles similaires, en m�taux communs ou en carbures m�talliques, enrob�s ou fourr�s de d�capants ou de fondants, pour brasage, soudage ou d�p�t de m�tal ou de carbures m�talliques; fils et baguettes en poudres de m�taux communs agglom�r�es, pour la m�tallisation par projection. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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