ARCHIVÉ - Chapitre 74 - T2015

Cuivre et ouvrages en cuivre

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Cuivre affiné

  • le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou
  • le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :
Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
Ag-Argent 0,25
As-Arsenic 0,5
Cd-Cadmium 1,3
Cr-Chromium 1,4
Mg-Magnésium 0,8
Pb-Plomb 1,5
S-Soufre 0,7
Sn-Étain 0,8
Te-Tellure 0,8
Zn-Zinc 1
Zr-Zirconium 0,3
Autres éléments, chacun
(Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.)
0,3

b) Alliages de cuivre

les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des
autres éléments pour autant que :

  • 1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus; ou
  • 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.

c) Alliages mères de cuivre

les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du nº 28.48.

d) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du nº 74.03, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple.

e) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

f) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

g) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du nº 74.03), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifies » dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :

  • sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
  • sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans les nos 74.09 et 74.10 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs
(cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou
revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

h) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)

tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :

  • le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments;
  • la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort));
  • la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)).

b) Alliages à base de cuivre-étain (bronze)

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.

c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)).

d) Alliages à base de cuivre-nickel

tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de
1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression «non ouvré», lorsqu'elle se rapporte aux barres et profilés, signifie les produits n'ayant pas reçu une ouvraison ultérieure à leur obtention (non usinés, ni perforés, ni percés, ni tordus, ni gaufrés par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens de la sous-position nº 7401.00, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en cuivre de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
7401.00.0000Mattes de cuivre; cuivre de c�ment (pr�cipit� de cuivre).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7402.00.00 Cuivre non affin�; anodes en cuivre pour affinage �lectrolytique.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7402.00.0010Cuivre non affin�; anodes en cuivre pour affinage �lectrolytique. - Cuivre noir et cuivre blisterKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7402.00.0020Cuivre non affin�; anodes en cuivre pour affinage �lectrolytique. - Anodes pour affinage �lectrolytiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.03 Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute.   
7403.11.0000Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - Cathodes et sections de cathodesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.12.0000Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - Barres � fil (wire-bars)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.13.0000Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - BillettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.19.00 Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.19.0013Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - Autres - Lingots, barres et plaques : - Barres et plaquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.19.0014Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - Autres - Lingots, barres et plaques : - LingotsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.19.0090Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affin� : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.21.00 Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.21.0010Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - LingotsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.21.0090Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.22.00 Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-�tain (bronze)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.22.0010Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-�tain (bronze) - LingotsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.22.0090Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - � base de cuivre-�tain (bronze) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.29.00 Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.29.0011Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05) - Alliages de cuivre au b�ryllium : - LingotsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.29.0019Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05) - Alliages de cuivre au b�ryllium : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.29.0030Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05) - � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7403.29.0090Cuivre affin� et alliages de cuivre sous forme brute. - Alliages de cuivre : - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00 D�chets et d�bris de cuivre.   
7404.00.1000D�chets et d�bris de cuivre. - Anodes us�es, non alli�es; Dont le contenu en cuivre est inf�rieur � 94 % en poids, non alli�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.20 D�chets et d�bris de cuivre. - À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poidsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.2010D�chets et d�bris de cuivre. - À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids - Contenant plus de 0,3 % de plombKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.2090D�chets et d�bris de cuivre. - À base de cuivre-zinc (laiton) dont le contenu en cuivre est inférieur à 94 % en poids - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.91 D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Dont le contenu en cuivre est inf�rieur � 94 % en poidsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9110D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Dont le contenu en cuivre est inf�rieur � 94 % en poids - � base de cuivre-�tain (bronze)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9190D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Dont le contenu en cuivre est inf�rieur � 94 % en poids - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.99 D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9910D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Autres - � base de cuivre-�tain (bronze)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9921D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Autres - � base de cuivre-zinc (laiton) : - Contenant plus de 0,3 % de plombKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9929D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Autres - � base de cuivre-zinc (laiton) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9991D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - Non alli�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7404.00.9999D�chets et d�bris de cuivre. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7405.00.0000Alliages m�res de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.06 Poudres et paillettes de cuivre.   
7406.10.0000Poudres et paillettes de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7406.20.0000Poudres et paillettes de cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.07 Barres et profil�s en cuivre.   
7407.10 Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin�   
7407.10.1100Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Profil�s creux : - Non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.10.1200Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Profil�s creux : - Ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.10.21 Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale exc�de 12,7 mm; Profil�s solidesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.10.2110Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale exc�de 12,7 mm; Profil�s solides - Barres, non ouvr�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.10.2190Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Autres : - Barres dont la plus grande dimension de la section transversale exc�de 12,7 mm; Profil�s solides - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.10.2900Barres et profil�s en cuivre. - En cuivre affin� - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21 Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton)   
7407.21.1000Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Barres devant servir � la fabrication d'�lectrodes de soudure, d'extr�mit�s de soudure, d'adaptateurs d'�lectrode, d'emmanchements de pointe d'�lectrode, de porte-�lectrodes, de molettes de soudure ou de pistolets � souderKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.2100Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Profil�s creux : - Non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.2200Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Profil�s creux : - Ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.90 Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.9010Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale n'exc�de pas 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvr�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.9020Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres, dont la coupe transversale exc�de 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvr�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.9030Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Profil�s solides, non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.21.9040Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton) - Autres - Barres ou profil�s solides, ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29 Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres   
7407.29.2100Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : - Barres, en alliages � base de cuivre-nickel (cupronickel), dont la plus grande dimension de la section transversale exc�de 12,7 mm; Profil�s solides; Profil�s creux, non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.2900Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.90 Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.9020Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Barres dont la coupe transversale exc�de 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvr�es : - Barres, dont la coupe transversale exc�de 12,7 mm dans sa plus grande dimension, non ouvr�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.9040Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Barres ou profil�s solides, ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.9050Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - Profil�s creux : - Profil�s creuxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7407.29.9090Barres et profil�s en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.08 Fils de cuivre.   
7408.11 Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm   
7408.11.1100Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'exc�dant pas 9,5 mm : - Non rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.1200Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - N'exc�dant pas 9,5 mm : - Rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.20 Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Exc�dant 9,5 mm mais n'exc�dant pas 12,7 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.2010Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Exc�dant 9,5 mm mais n'exc�dant pas 12,7 mm - Non rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.2020Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Exc�dant 9,5 mm mais n'exc�dant pas 12,7 mm - Rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.3100Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Exc�dant 12,7 mm : - Non rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.11.3200Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm - Exc�dant 12,7 mm : - Rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.19.00 Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.19.0010Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Autres - Non rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.19.0020Fils de cuivre. - En cuivre affin� : - Autres - Rev�tus ou recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.21.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.22.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7408.29.0000Fils de cuivre. - En alliages de cuivre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.09 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm.   
7409.11.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Enroul�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.11.0011T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Enroul�es - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es : - D'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.11.0012T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Enroul�es - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es : - D'une largeur exc�dant 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.11.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Enroul�es - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.19.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.19.0040T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Autres - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es, d'une largeur exc�dant 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.19.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En cuivre affin� : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.21.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroul�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.21.0011T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroul�es - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es : - D'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.21.0012T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroul�es - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es : - D'une largeur exc�dant 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.21.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Enroul�es - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.29.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.29.0040T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Autres - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es, d'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.29.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-zinc (laiton) : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.31.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - Enroul�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.31.0040T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - Enroul�es - D'une �paisseur exc�dant 0,15 mm mais n'exc�dant pas 4,75 mm, non ouvr�es, d'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.31.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - Enroul�es - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.39.00 T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.39.0030T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - Autres - Ouvr�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.39.0090T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-�tain (bronze) : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.40.0000T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En alliages � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7409.90.0000T�les et bandes en cuivre, d'une �paisseur exc�dant 0,15 mm. - En autres alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.10 Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris).   
7410.11.00 Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En cuivre affin�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.11.0040Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En cuivre affin� - D'une �paisseur exc�dant 0,025 mm mais n'exc�dant pas 0,15 mm, non ouvr�es, d'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.11.0090Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En cuivre affin� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.12.00 Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.12.0040Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En alliages de cuivre - D'une �paisseur exc�dant 0,025 mm mais n'exc�dant pas 0,15 mm, non ouvr�es, d'une largeur n'exc�dant pas 508 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.12.0090Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sans support : - En alliages de cuivre - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.21.00 Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affin�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.21.0030Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affin� - Stratifi�s plaqu�s de cuivre, ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.21.0090Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En cuivre affin� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7410.22.0000Feuilles et bandes minces en cuivre (m�me imprim�es ou fix�es sur papier, carton, mati�re plastique ou supports similaires) d'une �paisseur n'exc�dant pas 0,15 mm (support non compris). - Sur support : - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.11 Tubes et tuyaux en cuivre.   
7411.10.00 Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.10.0010Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin� - Pour plomberie, non ouvr�s : - Pour plomberie, non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.10.0020Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin� - Pour r�frig�ration ou climatisation, non ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.10.0031Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin� - Autres, non ouvr�s : - Industriels ou commerciauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.10.0039Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin� - Autres, non ouvr�s : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.10.0040Tubes et tuyaux en cuivre. - En cuivre affin� - Ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.21.0000Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-zinc (laiton)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.22.0000Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - � base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.29.00 Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.29.0011Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Non ouvr�s : - Industriels ou commerciauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.29.0019Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Non ouvr�s : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7411.29.0020Tubes et tuyaux en cuivre. - En alliages de cuivre : - Autres - Ouvr�s : - Ouvr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.12 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.   
7412.10.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affin�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.10.0011Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affin� - Type � pression : - Travaill�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.10.0019Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affin� - Type � pression : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.10.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En cuivre affin� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.20.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.20.0011Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type � pression : - Forg�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.20.0012Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type � pression : - Coul�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.20.0019Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - Type � pression : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7412.20.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. - En alliages de cuivre - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7413.00.00 Torons, c�bles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isol�s pour l'�lectricit�.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7413.00.0013Torons, c�bles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isol�s pour l'�lectricit�. - Sans accessoires : - ToronsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7413.00.0019Torons, c�bles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isol�s pour l'�lectricit�. - Sans accessoires : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7413.00.0023Torons, c�bles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isol�s pour l'�lectricit�. - Avec accessoires : - Torons, tresses et articles similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7413.00.0029Torons, c�bles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isol�s pour l'�lectricit�. - Avec accessoires : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.   
7415.10.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Pointes et clous, punaises, crampons appoint�s et articles similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7415.21.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filet�s : - Rondelles (y compris les rondelles destin�es � faire ressort)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7415.29.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, non filet�s : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7415.33.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filet�s : - Vis; boulons et �crousKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7415.39.0000Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. - Autres articles, filet�s : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.18 Articles de m�nage ou d'�conomie domestique, d'hygi�ne ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; �ponges, torchons, gants et articles similaires pour le r�curage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.   
7418.10.0000Articles de m�nage ou d'�conomie domestique, d'hygi�ne ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; �ponges, torchons, gants et articles similaires pour le r�curage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles de m�nage ou d'�conomie domestique et leurs parties; �ponges, torchons, gants et articles similaires pour le r�curage, le polissage ou usages analogues : - Articles de m�nage ou d'�conomie domestique et leurs parties; �ponges, torchons, gants et articles similaires pour le r�curage, le polissage ou usages analogues-3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7418.20.0000Articles de m�nage ou d'�conomie domestique, d'hygi�ne ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; �ponges, torchons, gants et articles similaires pour le r�curage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. - Articles d'hygi�ne ou de toilette et leurs parties-3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
74.19 Autres ouvrages en cuivre.   
7419.10.0000Autres ouvrages en cuivre. - Cha�nes, cha�nettes et leurs partiesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.91 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s   
7419.91.1000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s - Anodes utilis�es en galvanoplastieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.91.9100Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s - Autres : - Devant servir � la fabrication de produits canadiensKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.91.99 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s - Autres : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.91.9910Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s - Autres : - Autres - Pi�ces coul�es, alli�esKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.91.9990Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Coul�s, moul�s, estamp�s ou forg�s, mais non autrement travaill�s - Autres : - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.99 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres   
7419.99.1000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Anodes utilis�es en galvanoplastieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.99.2000Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Cercueils ou bi�resNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
7419.99.90 Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.99.9040Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Autres - Articles de plomberie, en cuivre-zinc (laiton) fondu, non pr�cis�s ou inclus ailleursKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7419.99.9090Autres ouvrages en cuivre. - Autres : - Autres - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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