ARCHIVÉ - Chapitre 70 - T2015

Verre et ouvrages en verre

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les articles du nº 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
  • b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
  • c) les câbles de fibres optiques du nº 85.44, les isolateurs pour l'électricité (nº 85.46) et les pièces isolantes du nº 85.47;
  • d) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;
  • e) les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du nº 94.05;
  • f) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;
  • g) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96.

2. Au sens des nos 70.03, 70.04 et 70.05 :

  • a) ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
  • b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
  • c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes, des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.

3. Les produits visés au nº 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.

4. Au sens du nº 70.19, on considère comme laine de verre :

  • a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
  • b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 % , mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.

Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du nº 68.06.

5. Dans la Nomenclature, le quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre.

Note de sous-position.

1. Au sens des nos 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
7001.00.0000Calcin et autres d�chets et d�bris de verre; verre en masse.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.02 Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.   
7002.10.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - BillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7002.20.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Barres ou baguettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7002.31.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En quartz ou en autre silice fondusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7002.32.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7002.39.0000Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.03 Verre dit � coul� �, en plaques, feuilles ou profil�s, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�.   
7003.12.0000Verre dit � coul� �, en plaques, feuilles ou profil�s, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Plaques et feuilles, non arm�es : - Color�es dans la masse, opacifi�es, plaqu�es (doubl�es) ou � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7003.19.0000Verre dit � coul� �, en plaques, feuilles ou profil�s, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Plaques et feuilles, non arm�es : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7003.20.0000Verre dit � coul� �, en plaques, feuilles ou profil�s, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Plaques et feuilles, arm�esMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7003.30.0000Verre dit � coul� �, en plaques, feuilles ou profil�s, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Profil�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.04 Verre �tir� ou souffl�, en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�.   
7004.20.0000Verre �tir� ou souffl�, en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Verre color� dans la masse, opacifi�, plaqu� (doubl�) ou � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7004.90.0000Verre �tir� ou souffl�, en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�. - Autre verreMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.05 Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e.   
7005.10.00 Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Glace non arm�e, � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.10.0010Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Glace non arm�e, � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante - Verre flott�, rev�tu d'une couche absorbanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.10.0020Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Glace non arm�e, � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante - Verre flott�, rev�tu d'une couche r�fl�chissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.10.0090Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Glace non arm�e, � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.21.00 Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Color�e dans la masse, opacifi�e, plaqu�e (doubl�e) ou simplement doucieMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.21.0011Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Color�e dans la masse, opacifi�e, plaqu�e (doubl�e) ou simplement doucie - Verre flott�, color� vert dans la masse : - D'une �paisseur n'exc�dant pas 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.21.0012Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Color�e dans la masse, opacifi�e, plaqu�e (doubl�e) ou simplement doucie - Verre flott�, color� vert dans la masse : - D'une �paisseur exc�dant 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.21.0030Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Color�e dans la masse, opacifi�e, plaqu�e (doubl�e) ou simplement doucie - Verre flott�, color� autrement dans la masse : - Verre flott�, color� autrement dans la masseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.21.0090Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Color�e dans la masse, opacifi�e, plaqu�e (doubl�e) ou simplement doucie - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.00 Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - AutreMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0020Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur n'exc�dant pas 3 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0030Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur exc�dant 3 mm mais n'exc�dant pas 4 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0040Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur exc�dant 4 mm mais n'exc�dant pas 5 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0050Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur exc�dant 5 mm mais n'exc�dant pas 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0060Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur exc�dant 6 mm mais n'exc�dant pas 10 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.29.0070Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Autre glace non arm�e : - Autre - D'une �paisseur exc�dant 10 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7005.30.0000Glace (verre flott� et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, m�me � couche absorbante, r�fl�chissante ou non r�fl�chissante, mais non autrement travaill�e. - Glace arm�eMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7006.00.00 Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7006.00.0010Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. - Verre flott�MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7006.00.0090Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.07 Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es.   
7007.11.00 Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hiculesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.11.0010Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules terrestres : - Pour v�hicules terrestresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.11.0090Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.19.00 Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.19.0010Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - Autres - Rev�tus d'une couche absorbante ou r�fl�chissanteMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.19.0020Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - Autres - Autres, color�s dans la masse : - Autres, color�s dans la masseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.19.0032Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - Autres - Autres, incolores : - D'une �paisseur n'exc�dant pas 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.19.0033Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres tremp�s : - Autres - Autres, incolores : - D'une �paisseur exc�dant 6 mmMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.00 Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hiculesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0021Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules de chemins de fer et autres v�hicules terrestres : - Pare-briseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0029Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules de chemins de fer et autres v�hicules terrestres : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0031Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules a�riens : - Pare-briseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0039Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules a�riens : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0041Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules spatiaux ou bateaux : - Pare-briseMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.21.0049Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, v�hicules a�riens, bateaux ou autres v�hicules - Pour v�hicules spatiaux ou bateaux : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.29.00 Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.29.0011Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - Autres - Tremp�s : - PlatsMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.29.0019Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - Autres - Tremp�s : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7007.29.0020Verre de s�curit�, consistant en verres tremp�s ou form�s de feuilles contre-coll�es. - Verres form�s de feuilles contre-coll�es : - Autres - Non tremp�sMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7008.00.0000Vitrages isolants � parois multiples.MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.09 Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs.   
7009.10.00 Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Miroirs r�troviseurs pour v�hiculesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.10.0010Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Miroirs r�troviseurs pour v�hicules - Int�rieursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.10.0021Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Miroirs r�troviseurs pour v�hicules - Ext�rieurs : - De porte, non renforc�sNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.10.0029Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Miroirs r�troviseurs pour v�hicules - Ext�rieurs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.91.00 Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Autres : - Non encadr�sMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.91.0011Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Autres : - Non encadr�s - Feuilles : - Miroirs clairsMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.91.0019Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Autres : - Non encadr�s - Feuilles : - AutresMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.91.0090Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Autres : - Non encadr�s - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7009.92.0000Miroirs en verre, m�me encadr�s, y compris les miroirs r�troviseurs. - Autres : - Encadr�sNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.   
7010.10.0000Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - AmpoulesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.20.0000Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermetureGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.00 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0021Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - � goulot large, diam�tre ext�rieur �gal ou sup�rieur � 38 mmGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0029Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0091Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons alcooliquesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0093Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons gazeusesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0094Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour produits de beaut�GROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0095Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pharmaceutiquesGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0096Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - � goulot large, diam�tre ext�rieur �gal ou sup�rieur � 38 mmGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7010.90.0099Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres r�cipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux � conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - AutresGROEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires.   
7011.10.00 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'�clairage �lectriqueMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7011.10.0010Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'�clairage �lectrique - Pour ampoules �lectriquesMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7011.10.0090Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'�clairage �lectrique - AutresMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7011.20 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques   
7011.20.1000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - C�nesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7011.20.9000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7011.90.0000Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes �lectriques, tubes cathodiques ou similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18).   
7013.10.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets en vitroc�rameNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.22.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres � boire � pied, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.22.0010Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres � boire � pied, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plomb - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.22.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres � boire � pied, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plomb - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.28.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres � boire � pied, autres qu'en vitroc�rame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.33.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres � boire, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.37.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres � boire, autres qu'en vitroc�rame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.41.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.41.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plomb - Carafes, sujet au droit de douane bas� sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.41.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - En cristal au plomb - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.42.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°CNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - Autres - Articles de table en verre feuillet�NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.0030Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - Autres - Carafes, sujet au droit de douane bas� sur le droit d'acciseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.0040Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - Autres - Ustensiles de cuisineNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.0050Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - Autres - Tasses � caf�, pots de bi�re, chopes, verres � liqueurs et shakers � cocktailsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.49.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres � boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitroc�rame : - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.91.0000Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - En cristal au plombNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.99.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.99.0010Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Objets en verre taill� : - Bocaux � poissonsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.99.0020Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - VasesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.99.0030Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Articles d�coratifsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7013.99.0090Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.0010Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - �bauches, pour r�flecteurs ou r�fracteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.0020Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres �bauches de lentilles optiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.0030Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres �bauches de lentillesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.0040Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Lentilles � �chelons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7014.00.0090Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.15 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou m�dicale, bomb�s, cintr�s, creus�s ou similaires, non travaill�s optiquement; sph�res (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.   
7015.10.0000Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou m�dicale, bomb�s, cintr�s, creus�s ou similaires, non travaill�s optiquement; sph�res (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Verres de lunetterie m�dicaleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7015.90.0000Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou m�dicale, bomb�s, cintr�s, creus�s ou similaires, non travaill�s optiquement; sph�res (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.16 Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.   
7016.10.0000Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7016.90.00 Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7016.90.0010Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres - Verres assembl�s en vitraux : - Verres assembl�s en vitraux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7016.90.0020Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres - Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7016.90.0030Pav�s, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre press� ou moul�, m�me arm�, pour le b�timent ou la construction; cubes, d�s et autre verrerie, m�me sur support, pour mosa�ques ou d�corations similaires; verres assembl�s en vitraux; verre dit � multicellulaire � ou verre � mousse � en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres - Verre dit multicellulaire ou verre mousse, en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e.   
7017.10.0000Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - En quartz ou en autre silice fondus-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7017.20.0000Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7017.90.00 Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - Autre-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7017.90.0010Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - Autre - Lamelles porte-objets, pour microscopes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7017.90.0091Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - Autre - Autres : - Bouteilles, flacons, fioles et cruches-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7017.90.0099Verrerie de laboratoire, d'hygi�ne ou de pharmacie, m�me gradu�e ou jaug�e. - Autre - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.18 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm.   
7018.10.00 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7018.10.0020Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Perles de verre, pour articles faits � la main-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7018.10.0090Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7018.20.0000Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm. - Microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7018.90.0000Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de proth�se; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaill� au chalumeau (verre fil�), autres que la bijouterie de fantaisie; microsph�res de verre d'un diam�tre n'exc�dant pas 1 mm. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
70.19 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple).   
7019.11.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - M�ches, stratifils (rovings) et fils, coup�s ou non : - Fils coup�s (chopped strands), d'une longueur n'exc�dant pas 50 mmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.12.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - M�ches, stratifils (rovings) et fils, coup�s ou non : - Stratifils (rovings)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.19.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - M�ches, stratifils (rovings) et fils, coup�s ou non : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - MatsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.0011Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Mats - Brins continus : - Mats en bardeauKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.0019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Mats - Brins continus : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.0021Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Mats - Uniquement faits de fibres de verre : - Mats en bardeauKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.0029Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Mats - Uniquement faits de fibres de verre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.31.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Mats - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.32.0000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - VoilesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.39.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.39.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Autres - Produits de fils continus, devant servir � la fabrication de compos�s de plastique renforc� par moulage par compression ou par pultrusion; Devant servir � la fabrication de filtres pour syst�mes de chauffage, de ventilation ou de climatisation; Produits non tiss�s, uniquement en fibres de verre, d'une largeur de plus de 3,6 m et d'une �paisseur d'au plus 0,5 mm, m�me avec liants, devant servir � la fabrication de couvre-sol-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.39.0021Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Autres - Produits d'isolation : - Isolants pour conduitsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.39.0029Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Autres - Produits d'isolation : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.39.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tiss�s : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.40 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings)   
7019.40.1000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Imprégnés de résine époxyde composée mais non complètement durcie, connus sous le nom de « prepreg », conformes à la spécification IPC-4101, devant servir à la fabrication de plaquettes de circuits imprimés;Ruban de verre, tissé, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.40.2000Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Devant servir � la fabrication des pneusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.40.9100Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - Devant servir � la fabrication de v�tements-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.40.9900Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.51.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur n'exc�dant pas 30 cmKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.51.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur n'exc�dant pas 30 cm - RubansKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.51.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur n'exc�dant pas 30 cm - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.52.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur exc�dant 30 cm, � armure toile, d'un poids inf�rieur � 250 g/m�, de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moinsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.52.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur exc�dant 30 cm, � armure toile, d'un poids inf�rieur � 250 g/m�, de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins - Tissus de renforcement, non enduits ni adh�ris�sKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.52.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur exc�dant 30 cm, � armure toile, d'un poids inf�rieur � 250 g/m�, de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.59.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.59.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Enduits ou adh�ris�sKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.59.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.90.00 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.90.0010Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres - Cordages et tubes tress�s, uniquement en fibres de verre � haute teneur en silice qui, � l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combin�, �valu� comme du dioxyde de silicium (SiO2); Disques en fibres de verre tiss�s ou en filaments de verre tiss�s, impr�gn�s de r�sine, en forme de disques, m�me intercal�s de papier, devant servir � la fabrication de meules abrasives-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.90.0080Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres - Autres articles tiss�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7019.90.0090Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces mati�res (fils, tissus, par exemple). - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7020.00 Autres ouvrages en verre.   
7020.00.1000Autres ouvrages en verre. - Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif;Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C;Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
7020.00.9000Autres ouvrages en verre. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
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