ARCHIVÉ - Chapitre 69 - T2015

Produits céramiques

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 69.01 à 69.03.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les produits du nº 28.44;
  • b) les articles du nº 68.04;
  • c) les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
  • d) les cermets du nº 81.13;
  • e) les articles du Chapitre 82;
  • f) les isolateurs pour l'électricité (nº 85.46) et les pièces isolantes du nº 85.47;
  • g) les dents artificielles en céramique (nº 90.21);
  • h) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
  • ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
  • k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
  • l) les articles du nº 96.06 (boutons, par exemple) ou du nº 96.14 (pipes, par exemple);
  • m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
6901.00.0000Briques, dalles, carreaux et autres pi�ces c�ramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
69.02 Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.   
6902.10.00 Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.10.0021Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Contenant en poids plus de 50 % de magn�site fusionn�e : - Briques de magn�siteTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.10.0029Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Contenant en poids plus de 50 % de magn�site fusionn�e : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.10.0090Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.00 Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produitsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0011Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - BriquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0019Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0021Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % mais moins de 80 % de silice : - BriquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0029Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % mais moins de 80 % de silice : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0091Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres : - BriquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.20.0099Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6902.90.0000Briques, dalles, carreaux et pi�ces c�ramiques analogues de construction, r�fractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
69.03 Autres articles c�ramiques r�fractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.   
6903.10.0000Autres articles c�ramiques r�fractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un m�lange de ces produitsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6903.20.0000Autres articles c�ramiques r�fractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6903.90.0000Autres articles c�ramiques r�fractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
69.04 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en c�ramique.   
6904.10.0000Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en c�ramique. - Briques de constructionMIL3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 3 %
6904.90 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en c�ramique. - Autres   
6904.90.1000Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en c�ramique. - Autres - Hourdis-3 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 3 %
6904.90.2000Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en c�ramique. - Autres - Cache-poutrelles et articles similaires-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
69.05 Tuiles, �l�ments de chemin�e, conduits de fum�e, ornements architectoniques, en c�ramique, et autres poteries de b�timent.   
6905.10.0000Tuiles, �l�ments de chemin�e, conduits de fum�e, ornements architectoniques, en c�ramique, et autres poteries de b�timent. - Tuiles-6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6905.90.0000Tuiles, �l�ments de chemin�e, conduits de fum�e, ornements architectoniques, en c�ramique, et autres poteries de b�timent. - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
6906.00.0000Tuyaux, goutti�res et accessoires de tuyauterie, en c�ramique.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
69.07 Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique, m�me sur support.   
6907.10.0000Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Carreaux, cubes, d�s et articles similaires, m�me de forme autre que carr�e ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut �tre inscrite dans un carr� dont le c�t� est inf�rieur � 7 cmMTK8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 8 %
6907.90.00 Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - AutresMTK8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 8 %
6907.90.0010Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Autres - Carreaux ayant une surface de 103 cm� ou plus grande : - Carreaux ayant une surface de 103 cm� ou plusMTK8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 8 %
6907.90.0090Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, non verniss�s ni �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Autres - Autres : - AutresMTK8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 8 %
69.08 Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique, m�me sur support.   
6908.10.0000Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Carreaux, cubes, d�s et articles similaires, m�me de forme autre que carr�e ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut �tre inscrite dans un carr� dont le c�t� est inf�rieur � 7 cmMTK8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %
6908.90 Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Autres   
6908.90.1000Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Autres - Carreaux ayant une surface de 103 cm� ou plusMTK8 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 8 %
6908.90.9000Carreaux et dalles de pavement ou de rev�tement, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique; cubes, d�s et articles similaires pour mosa�ques, verniss�s ou �maill�s, en c�ramique, m�me sur support. - Autres - AutresMTK8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique.   
6909.11.0000Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - En porcelaine-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 4.5 %
6909.12 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une duret� �quivalente � 9 ou davantage sur l'�chelle de Mohs   
6909.12.1000Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une duret� �quivalente � 9 ou davantage sur l'�chelle de Mohs - Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la p�te de mati�res fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6909.12.9000Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une duret� �quivalente � 9 ou davantage sur l'�chelle de Mohs - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 4.5 %
6909.19 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres   
6909.19.1000Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Anneaux en c�ramique devant servir � la fabrication du formald�hyde; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la p�te de mati�res fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6909.19.9000Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Autres-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 4.5 %
6909.90.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6909.90.0010Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Autres - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'accise-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6909.90.0090Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en c�ramique; auges, bacs et r�cipients similaires pour l'�conomie rurale, en c�ramique; cruchons et r�cipients similaires de transport ou d'emballage, en c�ramique. - Autres - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
69.10 �viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique.   
6910.10 �viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine   
6910.10.10 �viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et r�servoirs de chasse (r�servoirs de toilettes) ou leur combin�sNMB7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7.5 %
6910.10.1010�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et r�servoirs de chasse (r�servoirs de toilettes) ou leur combin�s - Cuvettes de cabinets : - Cuvettes de cabinetsNMB7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7.5 %
6910.10.1020�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et r�servoirs de chasse (r�servoirs de toilettes) ou leur combin�s - R�servoirs de chasse (r�servoirs de toilettes)NMB7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7.5 %
6910.10.1030�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et r�servoirs de chasse (r�servoirs de toilettes) ou leur combin�s - Cuvettes et r�servoirs de toilettes combin�sNMB7.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7.5 %
6910.10.90 �viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.10.9010�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Autres - �viersNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.10.9020�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Autres - Lavabos : - LavabosNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.10.9040�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Autres - Urinoirs et r�servoirs pour urinoirsNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.10.9090�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - En porcelaine - Autres - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.90.00 �viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - Autres-7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.90.0010�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - Autres - Lavabos-7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
6910.90.0090�viers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, r�servoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en c�ramique. - Autres - Autres-7.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7.5 %
69.11 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine.   
6911.10 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine   
6911.10.1000Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Articles de table non d�cor�s, d'une �paisseur de 3 mm ou plus, devant servir � la fabrication d'articles de table d�cor�s et r�sistants pour l'usage des h�tels, des restaurants ou des institutions-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6911.10.2000Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres articles de table non d�cor�s, devant servir � la fabrication d'articles de table ayant re�u une decoration cuite au four-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6911.10.90 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres-7 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6911.10.9011Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'accise-7 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6911.10.9012Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Autres, en porcelaine � base d'os-7 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6911.10.9019Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Autres-7 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6911.10.9020Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Articles d'�conomie domestique : - Articles de cuisine-7 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 7 %
6911.90.00 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Autres-5.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 5.5 %
6911.90.0010Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'accise-5.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 5.5 %
6911.90.0090Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres-5.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 5.5 %
6912.00 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine.   
6912.00.1000Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four;Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6912.00.2000Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres articles de table non d�cor�s en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir � la fabrication d'articles de table ayant re�u une decoration cuite au four-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6912.00.90 Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9010Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Services de table : - Articles de table-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9024Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles d'�conomie domestique : - Ustensiles de cuisine-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9029Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles d'�conomie domestique : - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9030Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles de toilette : - Articles de toilette-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9093Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Pots � fleurs-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9095Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Pots d�coratifs pour plantes-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9096Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Vases-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
6912.00.9099Vaisselle, autres articles de m�nage ou d'�conomie domestique et articles d'hygi�ne ou de toilette, en c�ramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
69.13 Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique.   
6913.10.00 Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique.-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6913.10.0010Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Statuettes-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6913.10.0090Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6913.90 Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres   
6913.90.1000Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres - Produites au Canada, plus de 25 ans avant la date de la d�claration en d�tail-En fr.TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6913.90.90 Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6913.90.9040Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres - Autres - Figurines et statuettes-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
6913.90.9090Statuettes et autres objets d'ornementation en c�ramique. - Autres - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
69.14 Autres ouvrages en c�ramique.   
6914.10 Autres ouvrages en c�ramique. - En porcelaine   
6914.10.1000Autres ouvrages en c�ramique. - En porcelaine - Porcelaine en forme de main devant �tre utilis�s dans la fabrication de gants en caoutchouc-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6914.10.9000Autres ouvrages en c�ramique. - En porcelaine - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
6914.90.0000Autres ouvrages en c�ramique. - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %
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