ARCHIVÉ - Chapitre 58 - T2015

Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

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Notes.

1. N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59.

2. Relèvent aussi du nº 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

3. On entend par tissus à point de gaze, au sens du nº 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

4. Ne relèvent pas du nº 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du nº 56.08.

5. On entend par rubanerie au sens du nº 58.06 :

  • a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
  • b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;
  • c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au nº 58.08.

6. L'expression broderies du nº 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du nº 58.10 les tapisseries à l'aiguille (nº 58.05).

7. Outre les produits du nº 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06.   
5801.10.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.21.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la trame, non coup�sKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.22.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la trame, coup�s, c�tel�sKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.23.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Autres velours et peluches par la trameKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.26.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Tissus de chenilleKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.27.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De coton : - Velours et peluches par la cha�neKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.31.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synth�tiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, non coup�sKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.32.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synth�tiques ou artificielles : - Velours et peluches par la trame, coup�s, c�tel�sKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.33.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synth�tiques ou artificielles : - Autres velours et peluches par la trameKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.36.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synth�tiques ou artificielles : - Tissus de chenilleKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.37.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - De fibres synth�tiques ou artificielles : - Velours et peluches par la cha�neKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5801.90.0000Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06. - D'autres mati�res textilesKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
58.02 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03.   
5802.11.0000Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. - Tissus boucl�s du genre �ponge, en coton : - �crusKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5802.19.0000Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. - Tissus boucl�s du genre �ponge, en coton : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5802.20.0000Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. - Tissus boucl�s du genre �ponge, en autres mati�res textilesKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5802.30.0000Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 57.03. - Surfaces textiles touffet�esKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5803.00.0000Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
58.04 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06.   
5804.10.0000Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. - Tulles, tulles-bobinots et tissus � mailles nou�esKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5804.21.0000Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. - Dentelles � la m�canique : - De fibres synth�tiques ou artificiellesKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5804.29.0000Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. - Dentelles � la m�canique : - D'autres mati�res textilesKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5804.30.0000Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06. - Dentelles � la mainKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5805.00 Tapisseries tiss�es � la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries � l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), m�me confectionn�es.   
5805.00.1000Tapisseries tiss�es � la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries � l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), m�me confectionn�es. - Tapisseries tiss�es � la mainKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5805.00.9000Tapisseries tiss�es � la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries � l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), m�me confectionn�es. - AutresKGM14 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 9 %
58.06 Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).   
5806.10.0000Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.20.0000Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.31.0000Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.32.00 Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.32.0011Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). - De polyesters : - RubansKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.32.0019Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). - De polyesters : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.32.0090Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.39.0000Autre rubanerie : - Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5806.40.0000Rubanerie autre que les articles du no 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
58.07 �tiquettes, �cussons et articles similaires en mati�res textiles, en pi�ces, en rubans ou d�coup�s, non brod�s.   
5807.10.0000�tiquettes, �cussons et articles similaires en mati�res textiles, en pi�ces, en rubans ou d�coup�s, non brod�s.KGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5807.90.0000�tiquettes, �cussons et articles similaires en mati�res textiles, en pi�ces, en rubans ou d�coup�s, non brod�s.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
58.08 Tresses en pi�ces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pi�ces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.   
5808.10.0000Tresses en pi�ces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pi�ces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5808.90.0000Tresses en pi�ces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pi�ces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5809.00.0000Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs.KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
58.10 Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs.   
5810.10.0000Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5810.91.0000Autres broderies : - Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs.KGMEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5810.92.00 Autres broderies : - Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs.KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5810.92.0010Autres broderies : - Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs. - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5810.92.0090Autres broderies : - Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs. - AutresKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5810.99.0000Autres broderies : - Broderies en pi�ces, en bandes ou en motifs.KGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5811.00 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10.   
5811.00.1000Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. - Produits textiles en pi�ces, de cotonKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5811.00.2100Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. - Produits textiles en pi�ces, de fibres synth�thiques ou artificielles : - Fibres de polypropyl�ne devant servir � la fabrication de mat�riaux absorbants pour contenir ou nettoyer les �coulements de liquidesKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5811.00.2900Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. - Produits textiles en pi�ces, de fibres synth�thiques ou artificielles : - AutresKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5811.00.9000Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10. - AutresKGMEn fr.TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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