ARCHIVÉ - Chapitre 57 - T2015

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.

2. Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
57.01 Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s.   
5701.10 Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins   
5701.10.1000Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins - Nou�s � la machineMTK13 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 8.5 %
5701.10.9000Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins - AutresMTK6.5 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
5701.90 Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles   
5701.90.1000Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles - Nou�s � la machineMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5701.90.9000Tapis en mati�res textiles, � points nou�s ou enroul�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles - AutresMTK6.5 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
57.02 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.   
5702.10.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la mainMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.20.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Rev�tements de sol en cocoMTKEn fr.TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
5702.31.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, non confectionn�s : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.32.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, non confectionn�s : - De mati�res textiles synth�tiques ou artificiellesMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.39.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, non confectionn�s : - D'autres mati�res textilesMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.41.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, confectionn�s : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.42.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, confectionn�s : - De mati�res textiles synth�tiques ou artificiellesMTK14 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 9 %
5702.49.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, � velours, confectionn�s : - D'autres mati�res textilesMTK14 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 9 %
5702.50 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionn�s : - Autres, sans velours, non confectionn�s   
5702.50.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionn�s : - Autres, sans velours, non confectionn�s - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en juteMTK6.5 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
5702.50.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionn�s : - Autres, sans velours, non confectionn�s - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.91.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionn�s : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5702.92.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionn�s : - De mati�res textiles synth�tiques ou artificiellesMTK14 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 9 %
5702.99 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionn�s : - D'autres mati�res textiles   
5702.99.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionn�s : - D'autres mati�res textiles - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en juteMTK6.5 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
5702.99.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionn�s : - D'autres mati�res textiles - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
57.03 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s.   
5703.10 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins   
5703.10.1000Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins - Touffet�s � la machineMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 8 %, TKR 8 %
5703.10.9000Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De laine ou de poils fins - AutresMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.20 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides   
5703.20.10 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffet�s � la machineMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.20.1010Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffet�s � la machine - Pour v�hicules automobilesMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.20.1020Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffet�s � la machine - Carreaux, dont la superficie n'exc�de pas 0,3 m�MTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.20.1090Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffet�s � la machine - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.20.9000Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - De nylon ou d'autres polyamides - AutresMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.30 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles   
5703.30.10 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machineMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1011Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Pour v�hicules automobiles : - De polypropyl�neMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1012Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Pour v�hicules automobiles : - De polyestersMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1019Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Pour v�hicules automobiles : - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1031Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Autres, avec un second dossier compos� principalement de coussin de mousse de polyur�thane : - De polypropyl�neMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1039Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Autres, avec un second dossier compos� principalement de coussin de mousse de polyur�thane : - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1091Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Autres : - De polypropyl�neMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1092Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Autres : - De polyestersMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.1099Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Touffet�s � la machine - Autres : - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.30.90 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - AutresMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.30.9010Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Autres - De polypropyl�neMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.30.9020Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Autres - De polyestersMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.30.9090Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles synth�tiques ou de mati�res textiles artificielles - Autres - AutresMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
5703.90 Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles   
5703.90.1000Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles - Touffet�s � la machineMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5703.90.9000Tapis et autres rev�tements de sol en mati�res textiles, touffet�s, m�me confectionn�s. - D'autres mati�res textiles - AutresMTK10 %TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 6.5 %
57.04 Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s.   
5704.10.0000Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s. - Carreaux dont la superficie n'exc�de pas 0,3 m�MTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5704.90.00 Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s. - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5704.90.0011Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s. - Autres - Pour v�hicules automobiles : - Aiguillet�sMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5704.90.0019Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s. - Autres - Pour v�hicules automobiles : - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5704.90.0090Tapis et autres rev�tements de sol, en feutre, non touffet�s ni floqu�s, m�me confectionn�s. - Autres - AutresMTK12.5 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
5705.00.0000Autres tapis et rev�tements de sol en mati�res textiles, m�me confectionn�s.MTK12 %TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8 %
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