ARCHIVÉ - Chapitre 49 - T2015

Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);
  • b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (nº 90.23);
  • c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;
  • d) les gravures, estampes et lithographies originales (nº 97.02), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du nº 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97.

2. Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.

3. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du nº 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité.

4. Entrent également dans le nº 49.01 :

  • a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
  • b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
  • c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.

Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du nº 49.11.

5. Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le nº 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du nº 49.11.

6. Au sens du nº .03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.

Note statistique. (N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens du nº de classement 4911.91.00.30, on entend par « Cartes à collectionner » entre autres les cartes de baseball, les cartes de hockey, les cartes de football et les cartes similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
49.01 Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s.   
4901.10.00 Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - En feuillets isol�s, m�me pli�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.10.0010Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - En feuillets isol�s, m�me pli�s - Pages pour livres, non reli�es-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.10.0090Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - En feuillets isol�s, m�me pli�s - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.91.00 Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Dictionnaires et encyclop�dies, m�me en fasciculesSETEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.91.0030Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Dictionnaires et encyclop�dies, m�me en fascicules - FasciculesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.91.0090Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Dictionnaires et encyclop�dies, m�me en fascicules - AutresSETEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.00 Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0010Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - BrochuresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0021Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - De l'�cole primaire au secondaireNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0022Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Livres scolaires : - �cole postsecondaireNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0030Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - BottinsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0040Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Livres liturgiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0050Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Livres techniques, scientifiques ou professionnelsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0060Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Livres d'arts ou d'illustrationsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0070Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Journaux et publications p�riodiques, tel que d�finis dans la Note 3 du pr�sent ChapitreNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0091Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Autres : - Livres � couverture rigideNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0092Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Autres : - Livres � couverture souple, en format de pocheNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4901.99.0099Livres, brochures et imprim�s similaires, m�me sur feuillets isol�s. - Autres: - Autres - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
49.02 Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�.   
4902.10.0000Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�. - Paraissant au moins quatre fois par semaineNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4902.90.00 Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4902.90.0010Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�. - Autres - JournauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4902.90.0021Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�. - Autres - Publications p�riodiques : - Affaires et professionnellesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4902.90.0029Journaux et publications p�riodiques imprim�s, m�me illustr�s ou contenant de la publicit�. - Autres - Publications p�riodiques : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4903.00.00 Albums ou livres d'images et albums � dessiner ou � colorier, pour enfants.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4903.00.0010Albums ou livres d'images et albums � dessiner ou � colorier, pour enfants. - Albums ou livres d'imagesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4903.00.0020Albums ou livres d'images et albums � dessiner ou � colorier, pour enfants. - Albums � dessiner ou � colorierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4904.00.00 Musique manuscrite ou imprim�e, illustr�e ou non, m�me reli�e.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4904.00.0010Musique manuscrite ou imprim�e, illustr�e ou non, m�me reli�e. - Feuillets de musique, m�me agraf�s ou pli�s, mais non autrement reli�sNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4904.00.0090Musique manuscrite ou imprim�e, illustr�e ou non, m�me reli�e. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s.   
4905.10.0000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s. - GlobesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4905.91.0000Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s. - Autres : - Sous forme de livres ou de brochuresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4905.99.00 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s. - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4905.99.0010Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s. - Autres : - Autres - Cartes g�ographiques, hydrographiques ou astronomiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4905.99.0090Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprim�s. - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4906.00.0000Plans et dessins d'architectes, d'ing�nieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original � la main; textes �crits � la main; reproductions photographiques sur papier sensibilis� et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes vis�s ci-dessus-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.0011Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours l�gal : - Non �mis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.0012Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Billets de banque, ayant cours l�gal : - �mis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.0021Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - Non �mis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.0022Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : - �mis-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4907.00.0090Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
49.08 D�calcomanies de tous genres.   
4908.10.0000D�calcomanies de tous genres. - D�calcomanies vitrifiablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4908.90.0000D�calcomanies de tous genres. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4909.00.0000Cartes postales imprim�es ou illustr�es; cartes imprim�es comportant des voeux ou des messages personnels, m�me illustr�es, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4910.00.00 Calendriers de tous genres, imprim�s, y compris les blocs de calendriers � effeuiller.KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4910.00.0010Calendriers de tous genres, imprim�s, y compris les blocs de calendriers � effeuiller. - Calendriers publicitaires, ne contenant pas de mat�riel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens; Calendriers religieuxKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4910.00.0020Calendriers de tous genres, imprim�s, y compris les blocs de calendriers � effeuiller. - Autres calendriers publicitairesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4910.00.0090Calendriers de tous genres, imprim�s, y compris les blocs de calendriers � effeuiller. - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
49.11 Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies.   
4911.10.00 Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0010Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Propagande touristique �manant des gouvernements nationaux ou d'�tats, ou leurs minist�res, des � boards of trade �, des chambres de commerce, des soci�t�s municipales, des clubs d'automobiles ou autres organismes similaires-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0020Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Tarifs de transport-marchandises ou de transport-passagers et horaires �mis par des compagnies de transport � l'�tranger et touchant le transport en dehors du Canada-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0031Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Ne contenant pas de mat�riel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens : - Catalogues-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0039Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Ne contenant pas de mat�riel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens : - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0040Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Catalogues publicitaires, contenant du mat�riel publicitaire se rapportant aux produits ou services canadiens-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.10.0090Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Imprim�s publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.91.00 Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.91.0010Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Repr�sentations photographiques ou photom�caniques, num�rot�es et sign�es par l'artiste ou num�rot�es et autrement authentifi�es par l'artiste ou en son nom; Photographies, utilis�es comme illustrations de reportages; Parties de livres, consistant en des images ou gravures sans textes, en cahiers ou sous forme de feuilles distinctes; Images religieuses-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.91.0020Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Affiches publicitairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.91.0030Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Cartes � collectionner-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.91.0090Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Images, gravures et photographies - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.00 Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0010Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Listes d'envoi cr��es par ordinateur, � l'exclusion des �tiquettes de la position 48.21-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0020Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Microformes des marchandises des positions 49.01, 49.02 ou 49.04, des marchandises de la position 49.05 sous forme de livres ou de brochures, des albums ou livres d'images pour enfants, de la propagande touristique �manant des gouvernements nationaux ou d'�tats, ou leurs minist�res, des � boards of trade �, des chambres de commerce, des soci�t�s municipales, des clubs d'automobiles ou autres organismes similaires, ou des tarifs de transport marchandises ou de transport-passagers et horaires �mis par des compagnies de transport � l'�tranger et touchant le transport en dehors du Canada-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0030Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Certificats, signets, devises, sujets bibliques ou pri�res sur carte, religieux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0040Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - �preuves de reproduction, pour la production de plaques d'imprimerie, rouleaux et cylindres, pour la reproduction de mati�res non publicitaires dans les journaux ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications p�riodiques b�n�ficiant de la mod�ration de port des objets de la deuxi�me classe et dont les pages sont normalement reli�es, broch�es ou autrement attach�es ensemble, � l'exclusion des catalogues-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0050Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - �tiquettes imprim�es-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4911.99.0090Autres imprim�s, y compris les images, les gravures et les photographies. - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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