ARCHIVÉ - Chapitre 48 - T2015

Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

PDF (107 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m².

2. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les articles du Chapitre 30;
  • b) les feuilles pour le marquage au fer, du nº 32.12;
  • c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (Chapitre 33);
  • d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (nº 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (nº 34.05);
  • e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 37.01 à 37.04;
  • f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (nº 38.22);
  • g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du nº 48.14 (Chapitre 39);
  • h) les articles du nº 42.02 (articles de voyage, par exemple);
  • ij) les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
  • k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);
  • l) les articles des Chapitres 64 ou 65;
  • m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (nº 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (nº 68.14); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre;
  • n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Sections XIV ou XV);
  • o) les articles du nº 92.09;
  • p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
  • q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés,par exemple).

3. Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les nos 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du nº 48.03.

4. Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de rugosité mesuré à l'appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d'un poids au m² compris entre 40 g inclus et 65 g inclus.

5. Au sens du nº 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :

Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :

  • a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
    • 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
    • 2) être colorés dans la masse
  • b) contenir plus de 8 % de cendres, et
    • 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
    • 2) être colorés dans la masse
  • c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus
  • d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g
  • e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g.

Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant 150 g :

  • a) être colorés dans la masse
  • b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
    • 1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou
    • 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %
  • c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.

Le nº 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.

6. Dans ce Chapitre, on entend par papiers et cartons Kraft des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.

7. Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature.

8. N'entrent dans les nos 48.01 et 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes :

  • a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou
  • b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.

9. On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du nº 48.14 :

  • a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds :
    • 1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
    • 2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
    • 3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou
    • 4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
  • b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
  • c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
  • Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du nº 48.23.

10. Le nº 48.20 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.

11. Entrent notamment dans le nº 48.23 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le
papier-dentelle.

12. À l'exception des articles du nº 48.14 ou 48.21, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49.

Notes de sous-positions.

1. Au sens des nos 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons pour couverture, dits, « Kraftliner », les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au m² supérieur à 115 g et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.

Grammage (g/m²) Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)
115 393
125 417
200 637
300 824
400 961

2. Au sens des nos 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs de grande contenance les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au m² compris entre 60 g inclus et 115 g inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après :

  • a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m²/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
  • b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement :
Grammage (g/m²) Résistance minimale à la déchirure (mN) – sens machine Résistance minimale à la déchirure (mN) – sens machine plus sens travers Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m) – sens travers Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m) – sens machine plus sens travers
60 700 1.510 1,9 6
70 830 1.790 2,3 7,2
80 965 2.070 2,8 8,3
100 1.230 2.635 3,7 10,6
115 1.425 3.060 4,4 12,3

3. Au sens du nº 4805.11, on entend par papier mi-chimique pour cannelure le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/m² pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.

4. Le nº 4805.12 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d'un poids au m2 égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/m² pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.

5. Les nos 4805.24 et 4805.25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peur également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa·m²/g.

6. Au sens du nº 4805.30, on entend par papier sulfite d'emballage le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa·m²/g.

7. Au sens du nº 4810.22, on entend par papier couché léger, dit « L.W.C. » le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au m² n'excédant pas 72 g, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 g/m² par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.

Note supplémentaire.

1. Au sens du présent Chapitre, on entend par « non transformés » :

  • a) dans le cas des rouleaux de papier ou de carton, des rouleaux obtenus directement d'une machine à papier et qui n'ont pas été percés, perforés, entaillés, réglés, imprimés, pliés, gaufrés, décorés ou autrement travaillés (à l'exclusion de crêpés ou plissés);
  • b) dans le cas des feuilles de papier ou de carton, les feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 43 cm et l'autre 56 cm à l'état non plié et qui n'ont pas été fendues, percées, perforées, entaillées, réglées, imprimées, pliées, gaufrées, décorées ou autrement travaillées.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
4801.00.0000Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).   
4802.10.0000Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers et cartons form�s feuille � feuille (papiers � la main)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.20.0000Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles � la chaleur ou �lectrosensiblesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.40.0000Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Papiers supports pour papiers peintsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.54.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� inf�rieur � 40 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.54.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� inf�rieur � 40 g - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.54.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� inf�rieur � 40 g - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleauxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Papiers de s�curit�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0071Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de fibre de coton : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0079Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de fibre de coton : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0081Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0082Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0083Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour l'impression offset ou papiers offset opaquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0084Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour machines de bureautique et papiers bond pour formulairesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0085Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour enveloppesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0086Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour �ditions de luxeTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0087Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers � exercices ou � bloc-notesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0089Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres, non transform�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0091Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0093Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers pour l'impression offset ou papiers offset opaquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0094Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers pour machines de bureautique et papiers bond pour formulairesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0095Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers pour enveloppesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0096Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers pour �ditions de luxeTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0097Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - Papiers � exercices ou � bloc-notesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.55.0099Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g, en rouleaux - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.56.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non pliéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.56.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.56.0020Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Papiers duplicateurs ou � photocopierKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.56.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas297 mm à l'état non plié - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Papiers de s�curit�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0071Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de fibre de coton : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0079Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de fibre de coton : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0081Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0082Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0083Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers pour l'impression offset ou papiers offset opaquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0084Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers pour machines de bureautique et papiers bond pour formulairesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0085Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers pour enveloppesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0086Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers pour �ditions de luxeTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0089Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0091Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0092Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0093Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers pour l'impression offset ou papiers offset opaquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0094Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers pour machines de bureautique et papiers bond pour formulairesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0095Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers pour enveloppesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0096Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers pour �ditions de luxeTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0097Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - Papiers � exercices ou � bloc-notesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.57.0099Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres, d'un poids au m� de 40 g ou plus mais n'exc�dant pas 150 g - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - Papiers pour l'impression, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.0021Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers bristol ou papiers pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.0022Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - Autres, non transform�s : - Papiers � dessinsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.0029Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - Autres, non transform�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.58.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleauxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0011Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Papiers d'impression, non transform�s, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�chanique : - Papiers pour annuaires t�l�phoniquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0019Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Papiers d'impression, non transform�s, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�chanique : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0020Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Papiers d'�dition surcalandr�s ou appr�t�s sur machines, devant servir � la fabrication de journaux, magazines ou p�riodiquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0081Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers pour l'impressionTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0082Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers d'�criture ou pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0083Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Autres, non transform�s : - Papiers � dessinsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0088Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Autres, non transform�s : - Autres papiers pour machines de bureauTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0089Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - Autres, non transform�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.61.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En rouleaux - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.62.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En feuilles dont un c�t� n'exc�de pas 435 mm et l'autre n'exc�de pas 297 mm � l'�tat non pli�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.62.0010Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En feuilles dont un c�t� n'exc�de pas 435 mm et l'autre n'exc�de pas 297 mm � l'�tat non pli� - Papiers bond, papiers pour livres comptables ou papiers d'�critureKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.62.0020Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En feuilles dont un c�t� n'exc�de pas 435 mm et l'autre n'exc�de pas 297 mm � l'�tat non pli� - Papiers duplicateurs ou � photocopierKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.62.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - En feuilles dont un c�t� n'exc�de pas 435 mm et l'autre n'exc�de pas 297 mm � l'�tat non pli� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.00 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0011Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Papiers d'impression, non transform�s, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�chanique : - Papiers pour annuaires t�l�phoniquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0019Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Papiers d'impression, non transform�s, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�chanique : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0020Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Papiers d'�dition surcalandr�s ou appr�t�s sur machines, devant servir � la fabrication de journaux, magazines ou p�riodiquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0081Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres, non transform�s : - Papiers pour l'impressionTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0082Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres, non transform�s : - Papiers d'�criture ou pour couverturesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0083Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres, non transform�s : - Papiers � dessinsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0088Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres, non transform�s : - Autres papiers pour machines de bureauTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0089Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres, non transform�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4802.69.0090Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.00 Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0011Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - En rouleaux, non gaufr�s, perfor�s, d�cor�s en surface ou imprim�s : - Absorbants, pour serviettes hygi�niquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0012Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - En rouleaux, non gaufr�s, perfor�s, d�cor�s en surface ou imprim�s : - Pour papiers de toilette ou serviettes � d�maquillerTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0013Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - En rouleaux, non gaufr�s, perfor�s, d�cor�s en surface ou imprim�s : - Pour essuie-mainsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0019Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - En rouleaux, non gaufr�s, perfor�s, d�cor�s en surface ou imprim�s : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0091Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Autres : - Pour papiers de toilette ou serviettes � d�maquillerTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0092Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Autres : - Pour essuie-mainsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4803.00.0099Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette, pour serviettes � d�maquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires � usages domestiques, d'hygi�ne ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, m�me cr�p�s, pliss�s, gaufr�s, estamp�s, perfor�s, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03.   
4804.11.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers et cartons pour couverture, dits � Kraftliner � : - �crusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.19.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers et cartons pour couverture, dits � Kraftliner � : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.21.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - �crusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.21.0010Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - �crus - En rouleaux, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.21.0090Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - �crus - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.29.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.31.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - �crusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.31.0028Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - �crus - Papiers d'emballage : - En rouleaux, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.31.0029Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - �crus - Papiers d'emballage : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.31.0091Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - �crus - Autres : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.31.0099Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - �crus - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.39.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.39.0020Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - Autres - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimiqueTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.39.0090Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g : - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0011Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Papiers d'emballage : - En rouleaux, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0019Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Papiers d'emballage : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0021Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Autres papiers : - � impr�gner, pour stratifi�s, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0028Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Autres papiers : - Autres, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0029Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Autres papiers : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0030Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - Cartons en rouleaux, d'une �paisseur d'au moins 0,2 mm, pour envelopper les rouleaux de papierTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.41.0090Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - �crus - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.42.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimiqueTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.49.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.49.0010Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Autres - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.49.0091Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Autres - Autres : - Papiers d'emballageTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.49.0099Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m� compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : - Autres - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.51.00 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g : - �crusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.51.0010Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g : - �crus - Cartons comprim�s d'isolation �lectrique, d'une �paisseur d'au moins 1 mmTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.51.0090Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g : - �crus - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.52.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimiqueTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4804.59.0000Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03. - Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.05 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre.   
4805.11.0000Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier pour cannelure : - Papier mi-chimique pour cannelureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.12.0000Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier pour cannelure : - Papier paille pour cannelureTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.19.0000Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier pour cannelure : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.24.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.24.0010Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.24.0090Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.25.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� exc�dant 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.25.0010Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - D'un poids au m� sup�rieur � 150 g, mais inf�rieur � 225 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.25.0020Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Testliner (fibres r�cup�r�es) : - D'un poids au m� exc�dant 150 g - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.30.0000Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier sulfite d'emballageTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.40.0000Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier et carton filtreTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.50.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier et carton feutre, papier et carton laineuxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.50.0010Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - Carton bitum�, pli unique, en rouleaux contenant au moins 46,5 m�, devant servir � la fabrication de papier bitum� pour toitures, bardeaux ou rev�tementTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.50.0020Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - Feutres pour plancher, contenant des fibres v�g�talesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.50.0090Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Papier et carton feutre, papier et carton laineux - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.91.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.91.0040Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g - � impr�gner, pour stratifi�s, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.91.0080Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g - Autres, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.91.0090Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� n'exc�dant pas 150 g - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.92.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g, mais inf�rieur � 225 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.92.0010Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g, mais inf�rieur � 225 g - Cartons pour chaussuresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.92.0020Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g, mais inf�rieur � 225 g - Cartons comprim�s d'isolation �lectrique, d'une �paisseur d'au moins 1 mmTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.92.0030Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g, mais inf�rieur � 225 g - Cartons en rouleaux, d'une �paisseur d'au moins 0,2 mm, pour envelopper les rouleaux de papierTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.92.0090Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� exc�dant 150 g, mais inf�rieur � 225 g - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.93.00 Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.93.0010Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g - Cartons pour chaussuresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.93.0020Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g - Cartons pour mandrins, tubes ou cylindresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.93.0030Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g - Cartons comprim�s d'isolation �lectrique, d'une �paisseur d'au moins 1 mmTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4805.93.0090Autres papiers et cartons, non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent Chapitre. - Autres : - D'un poids au m� �gal ou sup�rieur � 225 g - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.06 Papiers et cartons sulfuris�s, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.   
4806.10.0000Papiers et cartons sulfuris�s, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers et cartons sulfuris�s (parchemin v�g�tal)TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4806.20.0000Papiers et cartons sulfuris�s, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers ingraissables (greaseproof)TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4806.30.0000Papiers et cartons sulfuris�s, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers-calquesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4806.40.0000Papiers et cartons sulfuris�s, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. - Papier dit � cristal � et autres papiers calandr�s transparents ou translucidesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4807.00.0000Papiers et cartons assembl�s � plat par collage, non couch�s ni enduits � la surface ni impr�gn�s, m�me renforc�s int�rieurement, en rouleaux ou en feuilles.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03.   
4808.10.0000Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - Papiers et cartons ondul�s, m�me perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4808.40.0000Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - Papiers Kraft, cr�p�s ou pliss�s, m�me gaufr�s, estamp�s ou perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4808.90.0000Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé duno 48.03. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.09 Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles.   
4809.20.00 Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers dits � autocopiants �TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4809.20.0010Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers dits � autocopiants � - Papiers sans carbone, ind�pendants, devant servir � la fabrication de produits canadiensTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4809.20.0020Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers dits � autocopiants � - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4809.20.0090Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - Papiers dits � autocopiants � - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4809.90.0000Papiers carbone, papiers dits � autocopiants � et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couch�s, enduits ou impr�gn�s pour stencils ou pour plaques offset), m�me imprim�s, en rouleaux ou en feuilles. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.10 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format.   
4810.13.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleauxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Imprim�s, estamp�s ou perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0020Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� de 29 g ou moinsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0031Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - Pour l'impression, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0038Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - Autres, y compris bristol ou pour couvertures, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0039Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0041Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� exc�dant 150 g : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0049Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - Autres, d'un poids au m� exc�dant 150 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.13.0050Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En rouleaux - CartonsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.14.0000Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - En feuilles dont un des c�t�s n'exc�de pas 435 mm et dont l'autre c�t� n'exc�de pas 297 mm � l'�tat non pli�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Imprim�s, estamp�s ou perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0020Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� de 29 g ou moinsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0031Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - Pour l'impression, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0038Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - Autres, y compris bristol ou pour couvertures, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0039Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� exc�dant 29 g mais n'exc�dant pas 150 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0041Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� exc�dant 150 g : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0049Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - Autres, d'un poids au m� exc�dant 150 g : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.19.0050Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par de telles fibres : - Autres - CartonsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.22.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Papier couch� l�ger, dit � L.W.C. �TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.22.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Papier couch� l�ger, dit � L.W.C. � - Imprim�s, estamp�s ou perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.22.0091Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Papier couch� l�ger, dit � L.W.C. � - Autres : - Non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.22.0099Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Papier couch� l�ger, dit � L.W.C. � - Autres : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Imprim�s, estamp�s ou perfor�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.0020Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres papiers : - Papiers d'impression, dont 50 % ou plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.0030Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres papiers, non transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.0040Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - Autres papiers, transform�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.29.0050Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres obtenues par un proc�d� m�canique ou chimico-m�canique : - Autres - CartonsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.31.0000Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� n'exc�dant pas 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.32.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� exc�dant 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.32.0011Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes : - Cartonnages pliantsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.32.0012Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes : - Papiers supports pour plateaux, assiettes, gobelets, autres vaisselles et articles semblablesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.32.0019Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.32.0090Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Blanchis uniform�ment dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitu�s par des fibres de bois obtenues par un proc�d� chimique, d'un poids au m� exc�dant 150 g - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.39.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.39.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Autres - Papiers � diagrammes, utilis�s en �lectrocardiographie ou en �lectroenc�phalographie, pour appareils enregistreurs; En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.39.0020Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Autres - Carton-caisses, pour transportTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.39.0090Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilis�s pour l'�criture, l'impression ou d'autres fins graphiques : - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.92.00 Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Autres papiers et cartons : - MulticouchesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.92.0010Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Autres papiers et cartons : - Multicouches - Papiers � diagrammes, utilis�s en �lectrocardiographie ou en �lectroenc�phalographie, pour appareils enregistreurs; En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.92.0020Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Autres papiers et cartons : - Multicouches - Cartons pliantsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.92.0090Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Autres papiers et cartons : - Multicouches - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4810.99.0000Papiers et cartons couch�s au kaolin ou � d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, � l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, m�me colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format. - Autres papiers et cartons : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10.   
4811.10.0000Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons goudronn�s, bitum�s ou asphalt�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.41.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - Auto-adh�sifsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.41.0010Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - Auto-adh�sifs - Rubans de papierTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.41.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - Auto-adh�sifs - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.49.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.49.0010Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - Autres - Papiers, en rouleaux; Feuilles, compos�es de papier enduit d'adh�sif, devant �tre utilis�es comme rev�tement d�coratif pour les panneaux de particules, panneaux de fibres ou panneaux similaires, pour la fabrication de meubles; Papier encoll�, devant servir � la fabrication de rev�tements murauxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.49.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons gomm�s ou adh�sifs : - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 gTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0011Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes, en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Papiers supports, pour cartons de lait et autres contenants pour boisson, d'une �paisseur de 0,3 mm ou plusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0012Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes, en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Cartonnages pliants, d'une �paisseur de 0,3 mm ou plusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0013Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes, en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Papiers supports, pour plateaux, assiettes, gobelets et autres vaisselles et articles semblables, d'une �paisseur de 0,3 mm ou plusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0018Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes, en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Autres, d'une �paisseur de 0,3 mm ou plusTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0019Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - Cartons homog�nes blanchis, non transform�s, pour bo�tes, en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0081Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Antiadh�sifsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0082Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Pour automobilesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0089Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.51.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Blanchis, d'un poids au m� exc�dant 150 g - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.0011Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Autres - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Antiadh�sifsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.0012Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Autres - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Papiers pour l'impressionTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.0013Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Autres - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Cartonnages pliantsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.0019Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Autres - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.59.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de mati�re plastique (� l'exclusion des adh�sifs) : - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rolTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.0011Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rol - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Papiers d'emballage cir�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.0012Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rol - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Antiadh�sifsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.0013Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rol - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Autres papiers cir�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.0019Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rol - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.60.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Papiers et cartons enduits, impr�gn�s ou recouverts de cire, de paraffine, de st�arine, d'huile ou de glyc�rol - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.00 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de celluloseTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.0011Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Papiers d'emballage-cadeauxTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.0012Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Rubans de papier trait�s au latex, non gomm�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.0018Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - Autres, enduits de latexTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.0019Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose - En bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire dont au moins un c�t� exc�de 36 cm et l'autre 15 cm � l'�tat non pli� : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4811.90.0090Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couch�s, enduits, impr�gn�s, recouverts, colori�s en surface, d�cor�s en surface ou imprim�s, en rouleaux ou en feuilles de forme carr�e ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types d�crits dans les libell�s des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4812.00.0000Blocs filtrants et plaques filtrantes, en p�te � papier.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.13 Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes.   
4813.10.0000Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes. - En cahiers ou en tubesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4813.20.00 Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes. - En rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 5 cmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4813.20.0010Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes. - En rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 5 cm - Non gomm�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4813.20.0020Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes. - En rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 5 cm - Gomm�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4813.90.0000Papier � cigarettes, m�me d�coup� � format ou en cahiers ou en tubes. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.14 Papiers peints et rev�tements muraux similaires; vitrauphanies.   
4814.20.0000Papiers peints et rev�tements muraux similaires; vitrauphanies. - Papiers peints et rev�tements muraux similaires, constitu�s par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de mati�re plastique grain�e, gaufr�e, colori�e, imprim�e de motifs ou autrement d�cor�eKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4814.90.0000Papiers peints et rev�tements muraux similaires; vitrauphanies. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.16 Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.   
4816.20.0000Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. - Papiers dits � autocopiants �KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4816.90.0000Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustr�es et cartes pour correspondance, en papier ou carton; bo�tes, pochettes et pr�sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.   
4817.10.0000Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustr�es et cartes pour correspondance, en papier ou carton; bo�tes, pochettes et pr�sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. - EnveloppesMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4817.20.0000Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustr�es et cartes pour correspondance, en papier ou carton; bo�tes, pochettes et pr�sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. - Cartes-lettres, cartes postales non illustr�es et cartes pour correspondanceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4817.30.0000Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustr�es et cartes pour correspondance, en papier ou carton; bo�tes, pochettes et pr�sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. - Bo�tes, pochettes et pr�sentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondanceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.18 Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.   
4818.10.0000Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papier hygi�niqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.20.00 Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Mouchoirs, serviettes � d�maquiller et essuie-mainsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.20.0010Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Mouchoirs, serviettes � d�maquiller et essuie-mains - Essuie-mainsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.20.0020Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Mouchoirs, serviettes � d�maquiller et essuie-mains - Papiers-mouchoirsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.20.0090Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Mouchoirs, serviettes � d�maquiller et essuie-mains - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.30.00 Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Nappes et serviettes de tableKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.30.0010Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Nappes et serviettes de table - NappesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.30.0020Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Nappes et serviettes de table - Serviettes de tableKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.30.0030Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Nappes et serviettes de table - Assortiments de nappe et de serviettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.50.0000Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - V�tements et accessoires du v�tementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4818.90.0000Papiers des types utilis�s pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilis�s � des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'exc�dant pas 36 cm, ou coup�s � format; mouchoirs, serviettes � d�maquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires � usages domestiques, de toilette, hygi�nique ou hospitaliers, v�tements et accessoires du v�tement, en p�te � papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.19 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.   
4819.10.00 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et caisses en papier ou carton ondul�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.10.0010Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et caisses en papier ou carton ondul� - Emballages hygi�niques pour nourriture ou boissonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.10.0090Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et caisses en papier ou carton ondul� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.20.00 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondul�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.20.0010Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondul� - Emballages hygi�niques pour nourriture ou boissonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.20.0090Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Bo�tes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondul� - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.30.00 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Sacs d'une largeur � la base de 40 cm ou plusMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.30.0010Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Sacs d'une largeur � la base de 40 cm ou plus - � parois multiplesMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.30.0090Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Sacs d'une largeur � la base de 40 cm ou plus - AutresMILEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.40.00 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornetsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.40.0010Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets - Sacs � poussi�res, pour aspirateursKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.40.0020Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets - � parois multiples, en papierMILEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.40.0030Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets - D'�picerie, en papierMILEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.40.0090Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.50.00 Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres emballages, y compris les pochettes pour disquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.50.0010Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques - Barils et bidonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.50.0090Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4819.60.0000Bo�tes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. - Cartonnages de bureau, de magasin ou similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.   
4820.10.0000Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres, agendas et ouvrages similairesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.20.0000Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - CahiersNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.30.00 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures � dossiersKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.30.0010Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures � dossiers - ReliuresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.30.0090Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures � dossiers - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.40.0000Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carboneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.50.00 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Albums pour �chantillonnages ou pour collectionsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.50.0010Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Albums pour �chantillonnages ou pour collections - Albums de photographiesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.50.0090Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - Albums pour �chantillonnages ou pour collections - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4820.90.0000Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-m�morandums, blocs de papier � lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (� feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures � dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, m�me comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour �chantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.21 �tiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprim�es ou non.   
4821.10.0000�tiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprim�es ou non. - Imprim�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4821.90.0000�tiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprim�es ou non. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en p�te � papier, papier ou carton, m�me perfor�s ou durcis.   
4822.10.0000Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en p�te � papier, papier ou carton, m�me perfor�s ou durcis. - Des types utilis�s pour l'enroulement des fils textilesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4822.90.0000Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en p�te � papier, papier ou carton, m�me perfor�s ou durcis. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.   
4823.20.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papier et carton-filtreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.20.0010Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papier et carton-filtre - Devant servir � la fabrication de sacs de th�KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.20.0020Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papier et carton-filtre - Non couch�s ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison compl�mentaire ou de traitements, autres que ceux stipul�s dans la Note 3 du pr�sent ChapitreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.20.0090Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papier et carton-filtre - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.40.0000Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Papiers � diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.61.0000Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : - En bambouKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.69.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.69.0010Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : - Autres - Tasses, y compris en forme de c�neKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.69.0090Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.70.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Articles moul�s ou press�s en p�te � papierKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.70.0010Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Articles moul�s ou press�s en p�te � papier - Plateaux utilis�s pour l'empaquetage des pommes, des p�ches et des poiresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.70.0020Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Articles moul�s ou press�s en p�te � papier - Mati�re homog�ne ressemblante au feutre, le compos� pr�dominant, en poids, �tant la p�te de bois, en feuilles ou en rouleaux, avec un envers de tulle plastique ou non, devant servir de bourre pour ressorts et de mati�re de calorifugeage dans la fabrication de meubles, de matelas et de sommiers rembourr�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.70.0091Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Articles moul�s ou press�s en p�te � papier - Autres : - Cartons et plateaux pour l'emballage des oeufsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.70.0099Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Articles moul�s ou press�s en p�te � papier - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0011Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Papiers gomm�s ou adh�sifs, en bandes ou en rouleaux, auto-adh�sifs : - Rubans masquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0019Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Papiers gomm�s ou adh�sifs, en bandes ou en rouleaux, auto-adh�sifs : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0020Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Papiers gomm�s ou adh�sifs, en bandes ou en rouleaux, non auto-adh�sifsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0031Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Coussinets de papier mac�r�, devant �tre utilis�s dans l'emballage des fruits frais; Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm mais est inf�rieure ou �gale � 36 cm; Papiers et cartons, devant servir � la fabrication de patrons Jacquard pour m�caniques Jacquard; Pots, bagues, collets et protecteurs, devant �tre utilis�s pour la culture des plantes � des fins de transplantation ou en vue d'en prot�ger la croissance; Livres d'�chantillons de papiers peints : - Coussinets de papier mac�r�, devant �tre utilis�s dans l'emballage des fruits frais; Livres d'�chantillons de papiers peintsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0032Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Coussinets de papier mac�r�, devant �tre utilis�s dans l'emballage des fruits frais; Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm mais est inf�rieure ou �gale � 36 cm; Papiers et cartons, devant servir � la fabrication de patrons Jacquard pour m�caniques Jacquard; Pots, bagues, collets et protecteurs, devant �tre utilis�s pour la culture des plantes � des fins de transplantation ou en vue d'en prot�ger la croissance; Livres d'�chantillons de papiers peints : - Papiers et cartons, devant servir � la fabrication de patrons Jacquard pour m�caniques Jacquard; Pots, bagues, collets et protecteurs, devant �tre utilis�s pour la culture des plantes � des fins de transplantation ou en vue d'en prot�ger la croissanceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0033Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Coussinets de papier mac�r�, devant �tre utilis�s dans l'emballage des fruits frais; Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm mais est inf�rieure ou �gale � 36 cm; Papiers et cartons, devant servir � la fabrication de patrons Jacquard pour m�caniques Jacquard; Pots, bagues, collets et protecteurs, devant �tre utilis�s pour la culture des plantes � des fins de transplantation ou en vue d'en prot�ger la croissance; Livres d'�chantillons de papiers peints : - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose en bandes ou rouleaux dont la largeur exc�de 15 cm mais est inf�rieure ou �gale � 36 cmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0041Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Cartes non perfor�es, m�me pr�sent�es en bandes, pour machines � cartes perfor�es; Boyaux, pour la fabrication des saucisses : - Cartes non perfor�es, m�me pr�sent�es en bandes, pour machines � cartes perfor�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0042Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Cartes non perfor�es, m�me pr�sent�es en bandes, pour machines � cartes perfor�es; Boyaux, pour la fabrication des saucisses : - Boyaux, pour la fabrication des saucissesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0091Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Tampons pour l'emballageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0092Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Charni�res pour photographiesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0093Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Emballages-cadeauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0094Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Autres emballagesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0095Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Patrons de v�tements, imprim�sKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0096Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - Feuilles pour albums de photographiesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4823.90.0099Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose d�coup�s � format; autres ouvrages en p�te � papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
Date de modification :