ARCHIVÉ - Chapitre 42 - T2015

Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de oyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

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Notes.

1. Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 30.06);
  • b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque les parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 43.03 ou 43.04, selon le cas);
  • c) les articles confectionnés en filet du nº 56.08;
  • d) les articles du Chapitre 64;
  • e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;
  • f) les fouets, cravaches et autres articles du nº 66.02;
  • g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 71.17);
  • h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);
  • ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 92.09);
  • k) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
  • l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
  • m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du nº 96.06.

3. A) Outre les dispositions de la Note 2 ci-dessus, le nº 42.02 ne comprend pas :

  • a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 39.23);
  • b) les articles en matières à tresser (no 46.02);

B) Les ouvrages repris dans les nº 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71.

4. Au sens du nº 42.03, l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 91.13).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
4201.00 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res.   
4201.00.1000Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res. - Selles de mod�le anglais-5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %, TCR 5 %
4201.00.90 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res. - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4201.00.9010Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res. - Autres - Selles pour chevaux-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4201.00.9080Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res. - Autres - Sellerie et harnais, y compris les parties et accessoires, � l'exclusion des selles-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4201.00.9090Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouill�res, museli�res, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes mati�res. - Autres - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
42.02 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier.   
4202.11.0000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier.NMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 7 %, TCR 11 %, TKR 7 %
4202.12 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : - � surface ext�rieure en mati�res plastiques ou en mati�res textiles   
4202.12.1000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : - � surface ext�rieure en mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 11 %, TKR 7 %
4202.12.9000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : - � surface ext�rieure en mati�res plastiques ou en mati�res textiles - AutresNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 11 %, TKR 7 %
4202.19.0000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : - AutresNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 11 %, TKR 7 %
4202.21.0000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu�DZN10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10 %, TKR 6.5 %
4202.22 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles   
4202.22.1000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieDZN10.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10.5 %, TKR 7 %
4202.22.90 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - AutresDZN10.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10.5 %, TKR 7 %
4202.22.9010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - En feuilles de mati�res plastiquesDZN10.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10.5 %, TKR 7 %
4202.22.9020Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - En mati�res textilesDZN10.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10.5 %, TKR 7 %
4202.29.0000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Sacs � main, m�me � bandouli�re, y compris ceux sans poign�e : - AutresNMB10.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 10.5 %, TKR 7 %
4202.31.00 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu�DZN8.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8.5 %, TKR 5.5 %
4202.31.0010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu� - Portefeuilles ou porte-billetsDZN8.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8.5 %, TKR 5.5 %
4202.31.0090Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu� - Autres-8.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8.5 %, TKR 5.5 %
4202.32 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles   
4202.32.10 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieDZN8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.1010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Portefeuilles ou porte-billetsDZN8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.1021Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - �tuis � cigares, cigarettes ou pipes; Blagues � tabac : - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'accise-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.1029Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - �tuis � cigares, cigarettes ou pipes; Blagues � tabac : - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.1090Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.90 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - AutresDZN8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.9010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - Portefeuilles ou porte-billetsDZN8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.9021Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - �tuis � cigares, cigarettes ou pipes; Blagues � tabac : - Sujet au droit de douane bas� sur le droit d'accise-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.9029Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - �tuis � cigares, cigarettes ou pipes; Blagues � tabac : - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.32.9090Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - Autres-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4202.39.0000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Articles de poche ou de sac � main : - Autres-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
4202.91 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu�   
4202.91.1000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu� - �tuis con�us pour les cloches d'�glise; Sacs de golfNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.91.2000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu� - Sacs � outils, havresacs et sacs � dosNMB11 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 11 %, TKR 7 %
4202.91.9000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en cuir naturel ou en cuir reconstitu� - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4202.92 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles   
4202.92.10 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - �tuis con�us pour les cloches d'�glise; Sacs de golfNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.92.1010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - �tuis con�us pour les cloches d'�glise; Sacs de golf - �tuis con�us pour les cloches d'�glise : - �tuis con�us pour les cloches d'�gliseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.92.1021Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - �tuis con�us pour les cloches d'�glise; Sacs de golf - Sacs de golf : - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.92.1029Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - �tuis con�us pour les cloches d'�glise; Sacs de golf - Sacs de golf : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.92.20 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Sacs � outils, havresacs et sacs � dosNMB10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TKR 6.5 %
4202.92.2010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Sacs � outils, havresacs et sacs � dos - Sacs � outils : - Sacs � outilsNMB10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TKR 6.5 %
4202.92.2021Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Sacs � outils, havresacs et sacs � dos - Havresacs et sacs � dos : - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieNMB10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TKR 6.5 %
4202.92.2029Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Sacs � outils, havresacs et sacs � dos - Havresacs et sacs � dos : - AutresNMB10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TKR 6.5 %
4202.92.90 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4202.92.9010Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soie : - � surface ext�rieure en mati�res textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de d�chets de soieNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4202.92.9090Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - � surface ext�rieure en feuilles de mati�res plastiques ou en mati�res textiles - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4202.99 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - Autres   
4202.99.1000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - Autres - �tuis con�us pour les cloches d'�gliseNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4202.99.9000Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, �tuis � lunettes, �tuis pour jumelles, appareils photographiques, cam�ras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs � dos, sacs � main, sacs � provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, �tuis � cigarettes, blagues � tabac, trousses � outils, sacs pour articles de sport, bo�tes pour flacons ou bijoux, bo�tes � poudre, �crins pour orf�vrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitu�, en feuilles de mati�res plastiques, en mati�res textiles, en fibre vulcanis�e ou en carton, ou recouverts, en totalit� ou en majeure partie, de ces m�mes mati�res ou de papier. - Autres : - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
42.03 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�.   
4203.10.00 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tementsNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0011V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Manteaux et cabans : - Pour hommes ou gar�onnetsNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0012V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Manteaux et cabans : - Pour femmes ou fillettesNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0031V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Blousons et articles similaires : - Pour hommes ou gar�onnetsNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0032V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Blousons et articles similaires : - Pour femmes ou fillettesNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0051V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Vestons : - Pour hommes ou gar�onnetsNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0052V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Vestons : - Pour femmes ou fillettesNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.10.0090V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - V�tements - Autres : - AutresNMB13 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TPG 8 %, TCR 13 %
4203.21 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports   
4203.21.1000V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports - Gants pour le cricketNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4203.21.90 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports - AutresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4203.21.9010V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports - Autres - GolfNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4203.21.9020V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports - Autres - BaseballNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4203.21.9090V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Sp�cialement con�us pour la pratique de sports - Autres - AutresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4203.29 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres   
4203.29.1000V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Gants en chevreauPAR7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4203.29.90 V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - AutresPAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 10 %, TCR 15.5 %, TKR 10 %
4203.29.9010V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Autres - De travail ou pour usages sp�ciauxPAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 10 %, TCR 15.5 %, TKR 10 %
4203.29.9091V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou gar�onnetsPAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 10 %, TCR 15.5 %, TKR 10 %
4203.29.9092V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettesPAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 10 %, TCR 15.5 %, TKR 10 %
4203.30.0000V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Ceintures, ceinturons et baudriers-9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6 %, TCR 9.5 %, TKR 6 %
4203.40.0000V�tements et accessoires du v�tement en cuir naturel ou reconstitu�. - Autres accessoires du v�tement-8 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 8 %, TKR 5 %
4205.00.0000Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitu�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4206.00 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.   
4206.00.1000Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. - Cordes en boyaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4206.00.9000Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 6.5 %
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