ARCHIVÉ - Chapitre 40 - T2015

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

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Notes.

1. Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
  • b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;
  • c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapter 65;
  • d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI;
  • e) les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;
  • f) les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 40.11 à 40.13.

3. Dans les nos 40.01 à 40.03 et 40.05, l' expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après :

  • a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
  • b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.

4. Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du nº 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :

  • a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée, la présence de matières visées à la Note 5 B) 2) et 3) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
  • b) aux thioplastes (TM);
  • c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus.

5. A) Les nos 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :

  • 1) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
  • 2) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
  • 3) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées à l'alinéa B);

B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 40.01 ou 40.02, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :

  • 1) émulsifiants et agents antipoissage;
  • 2) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
  • 3) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.

6. Au sens du nº 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.

7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le nº 40.08.

8. Le nº 40.10 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc.

9. Au sens des nos 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).

Quant aux profilés et bâtons du nº 40.08, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
40.01 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.   
4001.10.0000Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Latex de caoutchouc naturel, m�me pr�vulcanis�KSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.21.0000Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Feuilles fum�esKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.22.0000Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Caoutchoucs techniquement sp�cifi�s (TSNR)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.29.00 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.29.0010Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Autres - Feuilles et bandes : - Feuilles et bandesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.29.0090Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4001.30.0000Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analoguesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.02 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.   
4002.11.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styr�ne-butadi�ne (SBR); caoutchouc styr�ne-butadi�ne carboxyl� (XSBR) : - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.19.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styr�ne-butadi�ne (SBR); caoutchouc styr�ne-butadi�ne carboxyl� (XSBR) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.20.00 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc butadi�ne (BR)KSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.20.0010Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc butadi�ne (BR) - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.20.0090Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc butadi�ne (BR) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.31.00 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR)KSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.31.0010Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR) - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.31.0090Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.39.00 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - AutresKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.39.0010Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - Autres - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.39.0090Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobut�ne-isopr�ne (butyle) (IIR); caoutchouc isobut�ne-isopr�ne halog�n� (CIIR ou BIIR) : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.41.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloropr�ne (chlorobutadi�ne) (CR) : - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.49.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloropr�ne (chlorobutadi�ne) (CR) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.51.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadi�ne (NBR) : - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.59.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadi�ne (NBR) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.60.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isopr�ne (IR)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.70.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc �thyl�ne-propyl�ne-di�ne non conjugu� (EPDM)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.80.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente positionKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.91.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - LatexKSDEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4002.99.0000Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4003.00.0000Caoutchouc r�g�n�r� sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4004.00.0000D�chets, d�bris et rognures de caoutchouc non durci, m�me r�duits en poudre ou en granul�s.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.05 Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.   
4005.10.00 Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionn� de noir de carbone ou de siliceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.10.0010Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionn� de noir de carbone ou de silice - Devant servir � la fabrication de pneumatiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.10.0090Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionn� de noir de carbone ou de silice - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.20.0000Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.91.00 Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.91.0010Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - Devant servir � la fabrication de pneumatiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.91.0090Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4005.99.0000Caoutchouc m�lang�, non vulcanis�, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.06 Autres formes (baguettes, tubes, profil�s, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanis�.   
4006.10.0000Autres formes (baguettes, tubes, profil�s, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanis�. - Profil�s pour le rechapage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4006.90.0000Autres formes (baguettes, tubes, profil�s, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanis�. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4007.00 Fils et cordes de caoutchouc vulcanis�.   
4007.00.1000Fils et cordes de caoutchouc vulcanis�. - Fils, non recouvertsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4007.00.2000Fils et cordes de caoutchouc vulcanis�. - Cordes, non recouvertesKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TCR 4.5 %
4007.00.9000Fils et cordes de caoutchouc vulcanis�. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.08 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci.   
4008.11.00 En caoutchouc alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci.MTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.11.0010En caoutchouc alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Sous-tapisMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.11.0020En caoutchouc alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Bourrelets d'�tanch�it� non coup�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.11.0090En caoutchouc alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.19.0000En caoutchouc alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.21.00 En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.21.0010En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Feuilles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.21.0090En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.29.00 En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.29.0010En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Profil�s-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4008.29.0090En caoutchouc non alv�olaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profil�s, en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).   
4009.11.0000Non renforc�s � l'aide d'autres mati�res ni autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.12.0000Non renforc�s � l'aide d'autres mati�res ni autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.21.0000Renforc�s seulement � l'aide de m�tal ou autrement associ�s seulement � du m�tal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.22.0000Renforc�s seulement � l'aide de m�tal ou autrement associ�s seulement � du m�tal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.31.00 Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.31.0010Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - De radiateurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.31.0090Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.32.00 Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.32.0010Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - De jardinKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.32.0020Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les v�hicules de la sous-position n� 8701.20 ou des positions n�s 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.32.0090Renforc�s seulement � l'aide de mati�res textiles ou autrement associ�s seulement � des mati�res textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.41.0000Renforc�s � l'aide d'autres mati�res ou autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.42.00 Renforc�s � l'aide d'autres mati�res ou autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.42.0010Renforc�s � l'aide d'autres mati�res ou autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les v�hicules de la sous-position n� 8701.20 ou des positions n�s 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4009.42.0090Renforc�s � l'aide d'autres mati�res ou autrement associ�s � d'autres mati�res : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.   
4010.11.0000Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.12.0000Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.19.0000Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.31.00 Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.31.0010Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�. - Pour automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.31.0090Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.32.0000Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.33.0000Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.34.0000Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.35.0000Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.36.0000Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�.-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.39 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�. - Courroies de transmission : - Autres   
4010.39.1000Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�. - Courroies de transmission : - Autres - Courroies de transmission de section trap�zo�dale, m�me stri�es, sans fin, d'une circonf�rence ext�rieure exc�dant 240 cm-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4010.39.9000Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanis�. - Courroies de transmission : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc.   
4011.10.0000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type � break � et les voitures de course)NMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camionsNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.0011Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilis�s pour camions l�gers, � carcasse radialeNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.0012Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilis�s pour camions l�gers, autresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.0013Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Autres, � carcasse radialeNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.0019Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.20.0020Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour autobus ou camions - Pneumatiques hors route : - Pneumatiques hors routeNMB7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 7 %, TCR 7 %, TKR 5.5 %
4011.30.0000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour v�hicules a�riensNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.40.0000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour motocyclesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.50.0000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour bicyclettesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.61 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers   
4011.61.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.61.90 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.61.9010Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Autres - D'une largeur de 40,64 cm ou plus et d'un diam�tre de 60,96 cm ou plus : - D'une largeur de 40,64 cm ou plus et d'un diam�tre de 60,96 cm ou plusNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.61.9090Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Autres - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.62 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm   
4011.62.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.62.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.63 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm   
4011.63.10 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.63.1010Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57 - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions nos 8429.30 ou 8430.69NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.63.1020Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57 - De dimensions 3 600 x 51 ou 4 000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.63.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.69 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Autres   
4011.69.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Autres - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, d�capeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la pr�paration ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses � gazon) de la position 84.33; De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.69.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres, � crampons, � chevrons ou similaires : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.92 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers   
4011.92.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.92.90 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.92.9010Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Autres - Pneumatiques tout terrain d'une largeur de 40,64 cm ou plus et d'un diam�tre de 60,96 cm ou plus : - D'une largeur de 40,64 cm ou plus et d'un diam�tre de 60,96 cm ou plusNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.92.9090Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins agricoles et forestiers - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.93 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm   
4011.93.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.93.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre inf�rieur ou �gal � 61 cm - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.94 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm   
4011.94.10 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.94.1010Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57 - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions nos 8429.30 ou 8430.69NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.94.1020Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69;De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57 - De dimensions 3 600 x 51 ou 4 000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.94.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Des types utilis�s pour les v�hicules et engins de g�nie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diam�tre sup�rieur � 61 cm - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4011.99 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres   
4011.99.1000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, d�capeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la pr�paration ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses � gazon) de la position 84.33; De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4011.99.9000Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
40.12 Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc.   
4012.11.0000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques rechap�s : - Des types utilis�s pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type � break � et les voitures de course)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.12.0000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques rechap�s : - Des types utilis�s pour autobus ou camionsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.13.0000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques rechap�s : - Des types utilis�s pour v�hicules a�riensNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.19.0000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques rechap�s : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.20 Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques usag�s   
4012.20.1000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques usag�s - De dimensions 3600 x 51 ou 4000 x 57NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.20.2000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques usag�s - Du type destin� aux v�hicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux v�hicules de la position 87.05NMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.20.9000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Pneumatiques usag�s - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90 Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres   
4012.90.1000Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Ruban caoutchout� pour jante (� flaps �) devant servir � la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4012.90.90 Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9011Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages industriels pleins que l'on fixe en exer�ant une pression : - NeufsNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9019Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages industriels pleins que l'on fixe en exer�ant une pression : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9081Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres bandages industriels : - NeufsNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9089Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres bandages industriels : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9091Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres : - Bandages et bandes de roulementNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4012.90.9099Pneumatiques rechap�s ou usag�s en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et � flaps � en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres : - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
40.13 Chambres � air, en caoutchouc.   
4013.10.0000Chambres � air, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type � break � et les voitures de course), les autobus ou les camionsNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4013.20.0000Chambres � air, en caoutchouc. - Des types utilis�s pour bicyclettesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4013.90 Chambres � air, en caoutchouc. - Autres   
4013.90.10 Chambres � air, en caoutchouc. - Autres - Du type utilisé aux aéronefs;Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoueNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4013.90.1020Chambres � air, en caoutchouc. - Autres - Du type utilisé aux aéronefs;Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue - Des types utilis�s pour l'�quipement agricoleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4013.90.1090Chambres � air, en caoutchouc. - Autres - Du type utilisé aux aéronefs;Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.81, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4013.90.9000Chambres � air, en caoutchouc. - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
40.14 Articles d'hygi�ne ou de pharmacie (y compris les t�tines), en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me avec parties en caoutchouc durci.   
4014.10.0000Articles d'hygi�ne ou de pharmacie (y compris les t�tines), en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me avec parties en caoutchouc durci. - Pr�servatifs-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %
4014.90 Articles d'hygi�ne ou de pharmacie (y compris les t�tines), en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me avec parties en caoutchouc durci. - Autres   
4014.90.1000Articles d'hygi�ne ou de pharmacie (y compris les t�tines), en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me avec parties en caoutchouc durci. - Autres - Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxo�des (anatoxines), bact�rines, toxines, s�rums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant �tre utilis�s dans la fabrication de ces produits-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4014.90.9000Articles d'hygi�ne ou de pharmacie (y compris les t�tines), en caoutchouc vulcanis� non durci, m�me avec parties en caoutchouc durci. - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %
40.15 V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages.   
4015.11.0000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Pour chirurgiePAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 15 %, TCR 15.5 %, TCOL 4 %
4015.19 V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres   
4015.19.1000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Gants de protection, devant �tre utilis�s avec scaphandres de protection dans l'air empoisonn�PAREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4015.19.9000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - AutresPAR15.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 15 %, TCR 15.5 %, TCOL 4 %, TKR 10 %
4015.90 V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Autres   
4015.90.1000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Autres - Scaphandres de protection et leurs parties, devant �tre utilis�s dans l'air empoisonn�-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4015.90.2000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Autres - Combinaisons de plong�e-10 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 10 %
4015.90.9000V�tements et accessoires du v�tement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanis� non durci, pour tous usages. - Autres - Autres-14 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 9.5 %, TNZ 9.5 %, TPG 10 %, TCR 14 %, TCOL 4 %, TKR 9 %
40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci.   
4016.10.0000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - En caoutchouc alv�olaire-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %, TCR 6.5 %
4016.91.00 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Rev�tements de sol et tapis de pied-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4016.91.0011Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Rev�tements de sol et tapis de pied - Nattes : - Pour automobiles-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4016.91.0019Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Rev�tements de sol et tapis de pied - Nattes : - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4016.91.0090Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Rev�tements de sol et tapis de pied - Autres-7 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 7 %, TKR 4.5 %
4016.92.0000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Gommes � effacer-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %
4016.93 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints   
4016.93.1100Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Devant servir � la fabrication de r�servoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour v�hicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.19 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.1910Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Joints-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.1920Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Rondelles-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.1930Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Coussinets-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.1940Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Joints d'arr�t d'huile-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.1990Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Du type destin� aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %
4016.93.9100Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Devant servir dans les marchandises de la position 84.81 ou des moteurs de pompe hydraulique de la sous-position 8413.60; Devant servir � la fabrication ou � la r�paration des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de p�che commerciale; Devant servir � la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 73 ou 90, ou de la position 87.05 (� l'exclusion des ch�ssis des v�hicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant �tre utilis�es dans les travaux de r�cup�ration ou de production de p�trole brut � partir de schistes, de sables p�trolif�res ou de sables bitumineux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.99 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.9910Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Joints-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.9930Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Bagues de garniture-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.9940Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Coussinets-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.9950Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Joints d'arr�t d'huile-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.93.9990Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.94.0000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Pare-chocs, m�me gonflables, pour accostage des bateaux-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %, TCR 6.5 %
4016.95 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres articles gonflables   
4016.95.1000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres articles gonflables - Matelas � airNMB9.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 9.5 %
4016.95.9000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres articles gonflables - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %
4016.99 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres   
4016.99.1000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Articles devant servir � la fabrication de relais � micro-ondes, relais passifs � infrarouge passif ou une combinaison de relais � micro-ondes et passifs � infrarouge; Support de renforcement utilis�s avec les meules; Vessies ou manches utilis�s avec les machines servant � la fabrication de pneumatiques ou de chambres � air; Bornes et enveloppes, devant servir � la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxo�des (anatoxines), bact�rines, toxines, s�rums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant �tre utilis�s dans la fabrication de ces produits; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir � la fabrication de flexibles pour les syst�mes de freinage et de direction de motocycles ou de v�hicules tout-terrain; Parties devant servir � la fabrication de r�servoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour v�hicules automobiles; Tampons pour voies ferr�es; Devant �tre utilis�s dans la fabrication de s�rums et antis�rums, toxo�des, virus, toxines et anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bact�riens, bact�riophages ou lysats bact�riens, allerg�niques, extraits de foie, extraits hypophysaires, �pin�phrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine) et plasma sanguin ou s�rum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succ�dan�s de ces substances-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4016.99.3000Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Articles pour le contr�le de la vibration du type utilis� dans les v�hicules des positions 87.01 � 87.05-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 6.5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4016.99.90 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4016.99.9010Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Autres - �lastiques en caoutchouc-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4016.99.9020Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Autres - Bouchons pour fermer les bocaux-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4016.99.9090Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis� non durci. - Autres : - Autres - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %, TKR 4 %
4017.00 Caoutchouc durci (�bonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les d�chets et d�bris; ouvrages en caoutchouc durci.   
4017.00.1000Caoutchouc durci (�bonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les d�chets et d�bris; ouvrages en caoutchouc durci. - Baguettes et tubes; Feuilles et bandes d'une �paisseur n'exc�dant pas 1,6 mm; D�chets et d�bris-En fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
4017.00.9000Caoutchouc durci (�bonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les d�chets et d�bris; ouvrages en caoutchouc durci. - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %, TCR 6.5 %
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